M MM
Peteti de la Rovëre
Bouchel, Ch.'Joseph
chanoine
Id.
Grillet, Philibert
Id.
Id.
Poncey, Joseph-Marie
Id.
Id.
Durod, François-Joseph
Id.
Id.
Jordan, Michel
Id.
Id.
Anthoine. François-Joseph
Id.
Rudier, Pierre
Id.
Id.
Berlhod, Jean-Marie
sacrisl. curé
Id.
Pulhon, Claude-Joseph
chanoine
Id.
^^Ciaresy, Jean-Louis Id.
Id.
Samoéns.
MM
Lacroix, François-Louis Bouvet, François-Charles Darmand, Rumbert-Gbarles Denariez, Claude-François Michaud, Jean-Frrnçois Milleret, Antoine Pontet, Joseph
doyen chanoine
Id.
Id.
Id.
Id.
prieur
CD
E Id D E P E
Fliunet.
MM
Claresy, Jean-François DesJacques, Jean Joud, Jean-Michel Mosel, Michel Genoux, Marie
chanoine
Id.
Id.
Id.
professeur
Id.
Id.
Id.
Id.
MM
Renaud Milliet, Simon Mouthon, Ci. -Aimé
prieur chanoine
Id.
JR
N° Il (page 8) Extrait de la CoDslitution civile lio clergé.
TiTSE III, Du traitement des ministres de la reliyion.
Art. 1". Les ministres de la religion, exerçant les premières et les plus importantes fonctions de la société, et obligés de résider continuellement dans le lieu de service auquel la confiance du peuple les a appelés, seront défrayés par la nation.
Art. 2. Il sera fourni à chaque évéque, à chaque curé et aux desservants des annexes et succursales un logement convenable, à la charge par eux d'y faire toutes les réparations locatives, sans entendre rien innover, quant à présent, à l'égard dès paroisses où le logement des curés est fourni en argent, et sauf aux départements d prendre connaissance des demandes qui seront formées par les paroisses et par les curés. Il leur sera, en outre, assigné à tous le traitement qui va être réglé.
1 Art. 3. Le traitement des évoques sera, savoir:
« Pour l'évêque de Paris, de 50 mille livres; pour les évëques des villes dont la populatiou est de cinquante mille âmes, et au-dessus, de 20,000 livres; pour les autres évêques, de 12,000 livres.
• Art. 4. Le traitement des vicaires des églises cathédrales sera, savoir ;
■ A Paris, pour le premier vicaire, de 6 mille livres; ponr le second, de 4 mille livres; pour tou% les autres, de mille livres.
I Dans les villes dont la population est de cinquante mille âmes et au-dessus : pour le premier vicaire, de 4 raille livres; pour le second vicaire, de 3 mille livres; pour tous les autres, de 2,400 livres.
■ Dans les villes dont la population est de moins de cinquante mille âmes: pour le premier vicaire, de 3 mille livres ; pour le second, de 2,400 livres ; pour tous les autres, de 2 mille livres.
• Art. 5. Le traitement des curés sera, savoir :
• A Paris, de 6 mille livres, t Dans les villes dont la population est de .^30,000 âmes
t au-dessous, de 4 mille livres.
• Dans celles dont la population est de moins de âOjOOO âmes et de plus de 10,000 âmes, de 8 mille livres.
• Dans les villes et bourgs dont la population est aadessus de 3,000 âmes, de 2,400 livres.
• Dans toutes les autres villes et bourgs et dans les villages, lorsque la paroisse offrira une population de 3,000 âmes et au-dessous, jusqu'à 2,500, de 2,000 livres; lorsqu'elle eu offrira une de 2,ôOO âmes jusqu'à 2,000, de 1,800 livres; lorsqu'elle en offrira une de moins de 2,000 et de plus de 1,000, de 1,500 livres, et lorsqu'elle en offrira une de 1,000 âmes et au-dessous, de 1,200 livres.
• Art. fi. Le traitement des vicaires sera, savoir:
I A Paris, pour le premier vicaire, de 2,400 livres; pour le second, de 1,500 livres; pour tous les autres, de 1,000 livres.
■ Dans les villes, dont la population est de 50.000 âmes et au-dessus: ponr le premier vicaire, de 1,200 livres, pour le second, de 1,000 livres, et pour tous les autres de 800 livres.
« Dans toutes les autres villes et bourgs où la population sera de plus de 3,000 âmes, de 800 livres pour les deux premiers vicaires et de 700 livres pour tous les autres.
• Dans toutes les autres paroisses de la ville et de la campagne, 700 livres pour chaque vicaire.
■ Art. 7. Le traitement en argent des ministres de la religion leur sera payé d'avance de trois mois en trois mois, par le trésorier du district, à peine par lui d'y être contraint par corps sur une simple sommation; et, dans le cas oii l'évèque, curé ou vicaire viendrait à mourir ou à donner sa démission avant ta fin du quartier, il ne pourra être exercé contre lui, ni contre ses héritiers, aucune répétition.
« Art. 8. Pendant la vacance des évéchés, des cures et de tous offices ecclésiastiques payés par la nation, les fruits du traitement, qui y est attaché, seront versés dans la caisse du district pour subvenir aux dépenses dont il va être parlé.
■ Art. 0. Les curés qui, à cause de leur grand âge ou de leurs infirmités, ne pourraient plus vaquer à leurs
■t fonctions, en donneraient avis au directeur du département, qui, sur les instru.:tions de la municipalité et de l'administratioti du district, laissera à leur choix, s'il y a lieu, ou de prendre un vicaire de plus, lequel sera payé par la pension égale au traitement qui aurait été fourni au vicaire,
■ Art. 10. Pourront aussi les vicaires, aumôniers des hôpitaux, supérieurs des séminaires et autres exerçant des fonctions publiques, en faisant constater leur état de la manière qui vient d'être prescrite, se retirer avec une pension de )a valeur du traitement dont ils jouissent, pourvu qu'il n'excède pas la somme de 800 livres.
1 Art. 11. La fixation qui vient d'être faite du traite- Iment des ministres de la religion aura lieu à compter du fjour de la publication du présent décret, mais seulement xpour ceux qui seront pourvus par la suite d'offices ecclé- |ftiastiques. A l'égard des titulaires actuels, soit ceux dont Jles offices ou emplois sont supprimés, soit ceux dont les l'Utres sont conservés, leur traitement sera fixé par un " décret particulier.
I Art. 12. Au moyen du traitement qui leur est assuré par la présente constitution, les évêques, les curés et leurs TÏcûrcB exerceront gratuitement les fonctions épiscopales ) et curiatea. •
N" ni (page 14)
I iDtfnUire d^lailli^ dn poids de l'argenterie prise dans les sicrislics ^ d'Année; :
CATHÊDItALB
Sliirrs. Onci's. Quarls
[ Les cinq bâtons et la masse. ... 38 4 0
La cuvette et l'aiguière 10 7 0
Le bougeoir 2 4 0
Le bénitier et le goupillon .... 5 01/2
Six burettes et trois soucoupes. . . 9 2 0
Autre aiçiuière ciselée et sou bassin . 8 2 0
Deux calices dorés avec leurs patènes 6 2 *
Deux encensoirs et leurs navettes. . 15 7 0
A reporter : 9G 4 1;2
Mares. Onces. Quarts
d'onco
Report : 96 4 I22
Un ostensoir doré 15 2 0
La grande croix pour Tautel ... 5 4 Sji
Huit calices avec leurs patènes. . . 27 5 0
Un réchaud , 2 5 0
Une cuiller et une spatule pour les
saintes huiles 0 5 l24
Le reliquaire en forme de croix en
