DEUXIÈME PARTIE

Ordonnances touchans les musniers, boulengiers, fariniers et blatiers, et aussi le pois du pain blanc et bis, à toujours, 1439 (Voy. Ordonn. des Rois de France, t. XIII, p. 303 ). — [ Fol. c xli r». ]

Règlement pour les mesureurs de sel, de grains et de charbon , du 15 février 1458. —

[ Fol. C ILTI r*. ]

Ordonnances faictes sur la forme et manière de l'élection des prevost des Marchands et eschevins de la ville de Paris et des conseillers ordinaires d'icelle en la dicte prévoslé ; icelles ordonnances faictes en l'Ostel de la dicte ville, le samedy xxv jour de juillet, l'an mil cccc. cinquante, en ensuivant l'ordre et forme anciennement usitée et en corrigeant certaines autres ordonnances qui du temps des guerres et divisions de ce royaume , c'est assavoir en l'an mil cccc. xxxi , avoient esté fiticlo sur la forme de la dicte élection. — [ Fol. cl r. ]

Trois extraits des registres du Parlement relatifs à la juridiction du bureau de la ville. — { Fol. cui v»à eut r*. ]

Serment d'un aqbutier ou arbalestrier de la ville. — [ Fol. c uv y. ]

Serment d'un quartinier , avec une modification datée du 11 septembre 1548. — [ Fol. c uv v*. ]

Serment d'un cinquantenier. — [ Fol. c lv r\ ]

Délibération du bureau de la ville déclarant de nulle valeur toute résignation d'office qui ne sera pas faite par le titulaire étant en bonne santé. — (Fol. clv r*. ]

Deux ordonnances du bureau de la ville relatives aux assignations , 18 may 1474. — [ Fol. c tv r*. 3

Arresl du Parlement sur un procès entre les maires et écbevins de la ville d'Arras et les prevol des Marchands et echevins de Paris. — [ Fol. c lti r*. ]

Huit extraits des registres du Parlement relatifs au gouvernement municipal — [ Fol. e lti va fol. clxi4 i». ]

Au fol. 157 v*, on remarque : arrest de deffenses aux desbardeurs de tenir confrairie. Mandements pour élection des quartiniers. — [ Fol. c uf v*. ] Arresl de la court de Parlement contre les marchans de boys. — [ Fol. clxh r». ] Six extraits des registres du Parlement relatifs à l'administration municipale.

[ Fol. c lxiv r*. ]

Edict du Roy touchant le traicté des bledz , vins et autres vivres , publié en la court de Parlement à Paris le dernier jour de juing , l'an mil cinq cens trente-neuf. — [ Fol. c lxxi r". ] Arrest de la court touchant le boys , 1 8 janv. 1540. — [ Fol. c lxxii r°. ] Lettres pour les cinq solz tournons pour muy de vin passans par dedanz la banlieue, 1540. — [ Fol. c Lxxm i*. ]

Arrest de la court connrmatif du jugement donné par la ville , d'une maison du pont Nostrc Dame , 1559. — [ Fol. c ixxiv v. ]

Ces ordonnances , qui doivent être considérées comme le code complet de l'ancienne juridiction municipale de Paris, ont été plusieurs fois imprimées. Voici le titre des éditions les plus remarquables :

i. Le présent livre fait mencion des ordonnances de la prevosté des Marchans et eachevinaige de la ville de Paris. Imprimé par l'ordonnance de messeigneurs de la court de Parlemont ou moys de janvier , l'an de grâce mil cinq cens. 1 vol. petit in-fol. Goth. fig. de 9Î feuillets ; au v du W , la fin et conclusion de ce présent volume intitulé Des fait et ordonnances de

In prevoslé des Marchai» et ejcbevinaigc de la ville de Paris , imprimé par l'ordonnance que

dessus.

I<c fol. 2 contient une table des chapitres principaux au nombre de cinquante-six. Les divisions de chacun des chapitres n'ont |«s de titres; elle* août marquées par des lettre» ornées. Au commencement des chapitres est une vignette sur bois. Il n'y a dans ce voluae aucune addition à la grande ordonnança do Charles VI.

n Ordonnances royaulx de la jurisdictlon de la prevosté des Marchans et eechevinaige de la ville de Paris , constituez et ordonnez tant par les feoz roys que par le rey nostre aire François premier de ce nom. Kt plusieurs arrestz et ordonnances de la court de Parlement avec plusieurs beaulx privilèges donnez aux bourgeois de Paris. Cxtraictz et corrigez sur les registres de l'Hostel de ceste ville. Nouvellement imprimé à Paris. Cvm privilegio Régit.

Vignette en bois représentant une séance du Parloir aux Bourgeois. ) On les vend au palays joignant la première porte, en la boulicque de Jacques Nyverd. Et en la granl salle, devant le premier pillier du costé de la chappclle , en la boutique de Pierre le Brodeur. 1 vol. in-4* , lioth. figures en bois. Au verso du dernier feuillet , on lit : ■ Fin des aditions de ce présent volume intitulé les Ordonnances de la prevosté des Marchans et eschevinaige de la ville de Pans, l'on exquises et nécessaires à tous manans, habitans et aflluans en la ville de Paris , nouvellement imprimé à Paris le aamedy m* jour de décembre mil cinq cens vingt-huit , par Jacques Nyverd , etc. , etc. »

«.et te édition est fort curieuse : parmi les additions nombreuses qui suivent le texte de la grande ordonnance de 1415, il faut citer la Chronologie des prévôts des Marchands et échevins, depuis 1411 , imprimée d'après le registre officiel des élections dont jo vais parler plus loin.

tu . Les ordonnances royaux , sur le faict et jurisdicuon de la prevosté des Marchans et eschevinages de la ville de Paria nouvellement corrigées sur les registres de l'Hostel dicelle fille.

Aus quelles ont esté adjoustées plusieurs anciennes ordonnances, concernant le faict des péages que doivent toutes marchandises : ensemble le privilège aux bourgeois. Paris, 1566 . 1 vol. petit in-4».

n . Ordonnances royaux sur le fait et juridiction de la prevosté des Marchands et eschevinage de la ville de Paris. Paris. 1582 , in-4°.

v. Les Ordonnances royaux, etc., revus et augmentés avec les privilèges concèdes par les rois de France aux prevost des Marchands, eschevins, officiers et bourgeois de la dite ville, m I.- Catalogue des prevota et echevins , depuis 1411 jusqu'en 1620. Paris, Morel, 1620, in-fol.

vi. Les Ordonnances royaux , etc. , reveues et augmentées de plusieurs edicts, déclarations . arresls, ordonnances et réglementa sur le faict de la police d icelle ; avec les privilèges concédez par les roys do France aux prevosts des Marchands, eschevins, et autres officiers de la dite ville, eommo aussi aux capitaines, lieutenans , enseignes et bourgeois d icelle : ensemble le Catalogue les dits prevosts et eschevins, jusques à présent. Paris, Rocolel, 1644, I vol. in-fol.

Il y a eucorc d'autres éditions publiées en 1664, 167C, in-fol., et 1685, in-32 (voyez Ap|»ciidire VI , bibliographie des ouvrages imprimés); de plus le texte entier de la grande ordonnance de 1415 a été imprimé t. X, p. 237 et suiv. des Ordonnances des rois de France.

:\. Hecueil de règlements pour les droits que doivent les différentes marchandises entrant dans Paris. Ordonnances de plusieurs rois de France sur les amorlisscincns , depuis 1226 jusques en 1416. 1 vol. petit in-fol., vélin du xr* siècle.

4. Recueil d'ordonnance» , reglemeas et arrêt» concernant la ville de Paris , de 1662 à 167 1