DEUXIÈME PARTIE
24 JAKVIER 1713.
Extrait du greffe de la ville de Paris , contenant des lettres de' plusieurs minislret, relatives à l'exemption de la milice en faveur des gardes de ladite ville. (Recueil des chartes des arquebusiers de Paria. — 1770, in-fol. P. 244.)
f 9 JANVIER 1716.
Marché fait avec te'sieur de Troyes , pour le tableau*» suief de ta paix conclue à Utrecht. K. 1016. —
' **oy. Apocndice 1 , n» 80.)
*j" 23 JUILLET ET 4 AOUT 171 6.
Délibération pour le tableau représentant le Roi qui dorihe les lettres de noblesse à Mcs-
. j sieurs de la Ville. — 4 août. Marché fait avec
i pièces, dont une imprimée, relatives a'cu,a uc ™ .
ia j i .~ . v~„„a le sieur de lioullongn», peintre, pour un ta-
à la publication de la paix entre la France , l° L^ntan, Z même suiet (A R l'Angleterre, la Prusse, la Savoie les états té»en ^L'ZT nXot 82 )
générauxdeaProv«nc«MJnies.(A.R.Ît.l011.) *• 1016. «JFoy. Appendice.,» 81 ct82.)
Edit du roi portant concession de noblesse aux principdhx officiers de f Hôtel de Ville de Paris. (Félibien,LiV,p. 458.)
Deux jugementi du bureau d*>FHôtel de Ville sur requête, portant bail pour six années au profit de Jean Delaunay et de Catherine Jumelé t, sa femme, des places à vendre du • 10, 19 et 30 mai 1714. charbon à la petite mesure, au port de Grève,
Pièces relatives au service pour la reine . au-dessous du parapet. (A. R. Q. 1247,) d'Espagne. (A. R. K. 1024.) ? ^ J71^
Arrêt du conseil d'État dsjtftoi qui confirme les trois compagnies des officiers, gardes et archers de Paris et leur commissaire aux revues, dan» l'exemption des droits de gros et augmentation , tant pour l'entrée que pour la vente des quatre mille quatre cents muids de vins des privilèges à eux attribués. (Recueil des chartes des arquebusiers» dé Paris. — 1770, iu-fbt.,p.
Pièce concernant le deuil du prince de Tos- . (A. R. K. 1024.)
* AVUIL ET NOVEMBRE 1714.
Quatorxe pièces sur la publication d'une paix générale entre la France el l'Empire. (A. R. K. 1011.)
* 5 JULLEI ET 19 AOET 17t4.
Pièces relatives au deuil du duc de Berry. {A. R. K. 1024.)
Ordonnance et règlement du bureau de la ville, qui ordonne que tous les officiers, gardes et archers de ladite ville, se fourniront chacun d'un habit bleu uniforme. (Recueil des chartes des arquebusier*. — 1770, in-fol. P. 219.)
Pièce concernant le deuil de la reine d'Angleterre. (A. R. K. 1023.)
Pièces relatives % la mort de Louis XIV. (A. R. K. 1023.)
* 43 mai 1716.
relative au deuil pour la
Vendôme. (A. Rv«. 1023.)
• 6 jur» 1718^ Pièce relative au deuil de laR< '
d'Angleterre. (A. R. K. 1023.)
Lettre
sur l'arrêt du conseil du
un
7 mai 1718, en faveur de* officiera , gardes et archer» de la ville de Pari». 'Recueil deschartes de» arquebusier» de Paria. — 1770, in-fol., p. 2*5.;
* .1 AOI'T 1718.
Pièce relative au deuil de la princesse Marguerite-Françoise FarnèBC , duehease douairière de Modène. (A. R K. 102.1 ;
Ordre de paiemaotet quittance au do», d'une nomme de mille livres, payée à dom François- Michel Felibicn , religieux bénédictin réformé de l'abbaye de Sainl-Germain-des-Prés, pour frayer à partie des dé|K>nses de l'Histoire de la ville de Paris, à laquelle il travaille. Au do» la signature do Félibicn catjjinsi écrite : Fa. -Mieux Feu™». (A. R. K. 994. )
* 13 mai 1719.
Pièce relative au deuil pour la prince Philippe de Ravièrc, évêque de Munster, etc. ■ K. R. K. 1023.-)
* 13 mai 1719. .
Pièce relative au deuil pour le Roi de Suède. A. R. K. 1023.)
* 28 août 1719.
Pièce* relative* au service pour la duchesse deBerry. (A. R. K. 1023.)
Pièce relative au deuil pour l'infant d'Espagne Don Philippe. (A. R. K. 1023.)
* 31 «uns 1720.
Pièce relative au deuil pour l'Impératrice mère. (A. R. K. 1023.)
20 a>«il 1720.
Lettres patente» sur arrêt, portant indemnité. (Recueil des chartes des arbalétriers de Pari». 1770, in-fol., p. 245.)
Pièce relative ou deuil pour la duchesse de Bourbon. {A. R. K. 1023.)
3 aoit 1720.
Arrêt du conseil d'État du Roi et lettres fatentes portant assignation de la solde des garde» de la ville, sot la ferme générale des aides. 'Recueil des chartes des arbalétriers. — 1770, in-fol., p. 244.)
* 1", 4, 5, 8, 12 et 17 aolt 1721.
' Pièce» relatives à la maladie du Roi et au Te Deum pour le rétablissement de sa santé. 'A. R. K. 1023.)
Ordre de paiement d'une somme de mille livres, faite à Dom Guy-Alexis tabioeau , religieux bénédictin de la congrégation de Saràt- Maur, pour frayer un travail et frais qu'il convient faire pour l'impression, gravure des planche» et autres dépenses de l'histoire de Paris commencée par le père Félibicn , religieux de ladite congrégation. (A. R. K 994.)
* 30 JAîiviEn 1722.
Paiement d'une somme de 100 fr. fait à Dom Guy-Alexis Lobineau, religieux bénédictin de la congrégation de Saint-Maur, pour le même objet. (A. R. K. 994.)
