TOME

Des réclamations s'étaient aussi élevées sur Tarticle 6 du décret organicpie, qui assujettit au timbre les journaux ou écrits périodiques, sans distinguer entre ceux qui traitent de matières politiques et ceux qui sont exclusivement consacrés aux sciences, aux arts et à la littérature. L'administration du timbre interpréta naturellement en faveur du trésor Tabsence de dispositions relatives à ces derniers écrits, interprétatiou qui les eût tués, si elle avait été admise. Ce fut alors que la chambre des imprimeurs de Paris délégua plusieurs de ses membres pour soutenir près du ministre des finances, M. Bineau, les éditeurs de publications scientifiques ou littéraires. Ils lui furent présentés par M. Paul Dupont, député. Le ministre accueillit avec bienveillance les observations de ces délégués, et reconnut la justice de leur demande. On lut donc le lendemain dans le Moniteur le Communiqué suivant :

« Depuis la publication du décret organique sur la presse, on a manifesté la crainte que les écrits et publications littéraires ou scientifiques ne fussent désormais assujettis au droit de timbre. Telle n'a pas été l'intention du gouvernement. Au moment, au contraire, où une législation plus sévère permet de réprimer les écarts de la presse politique, le gouvernement sera heureux de favoriser les productions qui n'ont d'autre but que les progrès des lettres, des sciences et des arts. Le ministre des finances vient de donner des ordres pour que les journaux et écrits périodiques exclusivement consacrés aux lettres, aux sciences, aux arts et à l'agriculture continuent à être exemptés du droit de timbre. »

Cette décision fut confirmée par un décret du 28 mars 18S2.

Le décret du 17 février n'a guère eu d'autre but que de réglementer la presse politique. Cependant, une de ses dispositions est relative à l'exercice de la librairie. L'article i\ de la

loi du 2 octobre 1814 avait bien exigé de ceux qui exercent là profession de libraire, la possession personnelle d'un brevet; mais cette prescription rencontrait dans son application des difficultés, le législateur ayant omis de formuler une sanction pénale pour le cas de contravention. Le décret organique, article 24, a comblé cette lacune, en rendant passible d'une peine d'un mois à deux ans d'emprisonnement et d'une amende de cent à dix mille francs, tout individu qui exercerait le commerce de la librairie, sans avoir obtenu le brevet exigé par l'article H de la loi de 1814.

La librairie compte à Paris environ quinze cents établissements, et, de ce nombre, près de la moitié fraudaient la loi. Ce désordre dut cesser avant le 17 mai 1852, terme de rigueur pour la régularisation de la position des libraires qui n'avaient pas été antérieurement autorisés.

Un décret, en date du 24 mars 18S2, vint régler ce qu'il pouvait y avoir d'incomplet encore dans la police de l'imprimerie. Ce décret assimile les imprimeurs en taille-douce aux imprimeurs en caractères mobiles, et les oblige à être brevetés et assermentés. Il astreint à l'autorisation et à la surveillance du ministre de la police générale ou des préfets les possesseurs de, presses autographiques et de presses à copier, si nécessaires au commerce, et que le gouvernement avait tolérées jusqu'alors pour des impressions privées. Enfin, il soumet également à une surveillance continuelle et assujettit à certaines formalités les fondeurs de caractères, les clicheurs ou stéréoty peurs, les fabricants de presses de tout genre et les marchands d'ustensiles d'imprimerie.

Un second décret du même jour dispose qu'à l'avenir les brevets seront conférés par le ministre de la police générale.

Telles sont, en résume, les modifications qui ont été ap-

portées à la législation de la presse çt de riniprlmerie, après l'acte du 2 décembre 1851.

La crainte des avertissements et de la suppression eut pour effet de forcer les journaux a mettre dans leur langage cette modération dont ils s'étaient trop écartés depuis longues années. Quant aux imprimeurs, objet d'une surveillance plus rigoureuse, ils mirent un soin particulier à satisfaire aux obligations que la loi leur imposait. L'administration supérieure semble leur avoir tenu compte de cette sage conduite; car elle s'est montrée, en plusieurs circonstances, réellement bienveillante pour la presse et pour l'imprimerie.

Ainsi, lorsqu'un grand nombre de journaux des départements furent victimes de la susceptibilité exagérée des préfets, qui, pour des motifs frivoles, prodiguaient les avertissements, le gouvernement modéra le zèle excessif de ces agents et leur retira une arme qui menaçait de blesser ses amis plus souvent encore que ses ennemis. Le droit de juger des cas où l'avertissement pourrait être donné fut réservé au ministre de la police générale, et il n'y a qu'à louer M. de Maupas de l'extrême modération avec laquelle il en usa (i).

L'imprimerie elle-même dut reconnaître que les dispositions du pouvoir lui étaient devenues plus favorables. Longtemps privée des encouragements et des récompenses qui étaient décernés aux arts et à l'industrie, elle trouva enfin dans les conseils du gouvernement un appui près du chef de

(1) Voici, au reste, un exemple de l'abus qu'on faisait fen province de l'avertissement préalable : L'Echo de Vésone, journal qui se publie à Périgueux, fut frappé d'un avertissement pour avoir reproduit en note deux extraits de lettres écrites par le préfet de la Dordogne lui-même. Ce.^ extraits, n'ayant aucun Irait à la politi(|ue, avaient été littéralemcnl <'op es sur les originaux.

r£tal. Â l'occasion de la fêle du 15 août ISBâ, le ministre; sur la propositioa de M. Latour-Dumoulin , directeur géfléràrdc Kimprimerie et de la librairie, comprit sur sa liste de prôiAiotjoDs pour la Légion d'honneur quatre- noms appartenait à r4mprimerie(l). Ces choix, agréés par Louis-Napoléon, sont un témoignage de l'intérêt que le gouvernement porte à la profession même de l'imprimeur. Ce retour à des seûtiments plus bienveillanls envers l'imprimerie se manifesta d'une manière plus générale dans une circonstance où cette profes^on était exposée à un péril imminent. .

Vers la fin de sa session de 4852, le corps législatif fut s^isi d'un projet de loi tendant à frapper la fabrication du papier d'un impôt de 25 à 30 pour cent de sa valeur, projet dont l'adoption eût été désastreuse pour l'imprimerie et les nôrtibreux ouvriers qu'elle occupe. Les fabricants de papier, les imprimeurs, les libraires, se hâtèrent de présenter au gouvernanent. des observations sur ce projet. M. de Maupas, qui reçut leurs délégués, les écouta avec beaucoup de sympathie, et contribua puissamment au succès de leur réclamation. Le projet fut retiré. Espérons qu'on n'y reviendra plus, et que c'en est fait à jamais d'un impôt quij peu productif pour le trésor, apporterait une perturbation profonde dans plusieurs branches de l'industrie française.

Il est une autre question que le gouvernement parait déterminé à résoudre promptement, et de la manière la plus satisfaisante pour les intérêts de la librairie ; c'est celle rie la suppression de la contrefaçon littéraire. Le décret du 28 mars 1852, qui assimile la contrefaçon des ouvrages

. (1) MM.Guiraudet et Pai|l D.upoiit, imprimeurs, M. Monpiéd proie, >t cl M. Delalain, libraire, t • . '. ^ ''

éiiangers à celle des ouvrages français, doit amener incessamment Teitinction de cette industrie illicite, qui a pris, depuis quelcpie temps, dans un pays voisin du nôtre, un trèsgrand développement. Déjà, sous le règne de Louis-Philippe, les libraires de Paris, dans une pétition à la chambre des députés, avaient demandé cette assimilation. C'était, du reste, un exemple de probité et de bonne foi que la France ne pouvait manquer de donner la première, puisqu'elle avait pris elle-minie l'initiative des conventions diplomatiques relatives k la propriété littéraire (1).

Si le gouvernement, comme tout le fait présumer, parvient à fermer pour jamais cette plaie honteuse de la contrefaçon , ce sera un immense service qu'il aura rendu au pays tout entier ; car le nombre de volumes que la contrefaçon répand en Europe aux dépens de nos éditeurs est, dit-on, cinq fois plus grand que celui des éditions originales. Qu'on juge du mouyemejit et de la vie qui seraient donnés à nos ateliers, si les presses françaises étaient seules appelées à pourvoir à cette énorme consommation.

VDI. On a vu que, depuis soixante ans, Timprimerie a toujours ressenti les contre-coups des révolutions qui ont eu lieu en France, et que tous les gouvernements qui se sont succédé ont apporté des changements plus ou moins graves à sa législation. Au milieu de tant de mesures , le plus souvent contradictoires, dont elle a été l'objet, il serait difficile de

(1) L^imprimerie, qui conservera toujours pour M^. Lalour-Dumoulin un seotim^nt bien vif de reconnaissance, lui est notamment redevable de plusieurs conventions conclues avec différents Etats de TEurope, pour la garantie réciproque de la propriété littéraire. G*esl lui encore qui a préparé Je traité» actuellement en voie d*exécotion avec la Belgique, et dont la librairie française attend le résultat avec une si juste impatience.

juger de rinflueoce que les diverseii phases qu'elle a éprouvées ont exercée sur sa situation maiérielle. Tantôt pauvre et laaguissaote sous un régime de liberté absolue, tantôt s'élevant à une prospérité inouïe sous la compression des lois les plus dures de la Restauration, elle doit nécessairement porter en soi la raison de ces anomalies. C'est que Timprimerie, ayant * tm^urs été solidaire des fautes de la presse politique, sous lou^ les régimes , a vu s'étendre jusqu'à elle la défiance que cel(e-ci provoquait , tandis que, d'un autre côté, sa sécurité s'accroissait en proportion des mesures préventives dont la presse était l'objet.

Le décret du 17 février ISSâ a fait ressortir une fois de plus le même contraste. Ce décret arme le gouvernement d'un pouvoir formidable contre les journaux; il lui donne les moyens de les contenir, de les briser à son gré. C^endant, on ne peut pas dire que cette sévérité ait causé, jusqu'ici, à rimprimerie, aucun préjudice appréciable. Il résulte, au con* traire, de documents authentiques, que la production typographique de i852 a dépassé de beaucoup, en importance , celle des années antérieures.

Quant à la presse politique, quoiqu'elle paye la peine de ses excès, nous sommes loi» d'être insensibles à ses souffrances. Le régime qu'on lui a fait est dur, assurément; mais il est exceptionnel, et, à ce titre, il ne peut être que temporaire. Les écarts de la publicité périodique ne nous ont malheureusement pas guéris du goût très-vif que nous avons pour elle; et, si elle demeurait plus longtemps muette, il serait à craindre que son silence ne tournât, tôt ou tard, au profit de la publicité clandestine. Le gouvernement a prévu sans doute ce résultat. Quelques-uns de ses actes ont déjà témoigné de ses întentions^ plus bienveillantes à l'égard de celte presse.

Il a fait savoir (|u*il irentendait pas se priver des lumières qui jaillissent de la discussion franche, loyale des intérêts publics ; d*où on peut inférer que la presse sera mise en état de rendre de nouveaux services au pays. Le calme profond dans lequel est la France permet d'espérer que nous pourrons bientôt, sans péril, renaître à cette vie politique dont le gouvernement représentatif nous a fait contracter la douce habitude.

I^ rétablissement de TEmpire, proclamé avec euihousiasme au moment où nous écrivons ces lignes, vient confirmer nos espérances. Fort de huit millions de suffrages, le gouvernement impérial pourra, moins que tout autre , redouter la presse. Il doit lui suffire, et la loi lui en laissera toujours les moyens, d'être prêt à réprimer toute polémique déloyale, toute excitation au désordre, si des journaux, après de si rudes leçons , tentaient encore de revenir aux tristes errements d'une autre époque.

Nous citons avec empressement, comme un acte favorable à rjmprimerie, la remise faite, à l'occasion de l'avènement de Napoléon III, de toutes les peines prononcées pour contraventions ou délits de presse, et, par conséquent, rannulation ^^ des avertissements reçus jusqu'alors par les journaux (!«' dé-

cembre 1852).

Un autre décret, concernant la presse, a paru le 8 janvier T^ 18S3. Il règle l'emploi des amendes encourues par les jour-

\dl^ naux. D'après les lois en vigueur, le gérant du journal était

tenu, dans les trois jours de tout jugement ou arrêt définitif de condamnation pour crime, délit ou contravention de presse, d'acquitter le montant des condamnations qu'il avait encourues ou dont il était responsable, et, à défaut de payement dans le délai fixé, le journal devait cesser de paraître, sousjes

peines portées par Tarticle 5 du décret du 17 février 1852. En outre, ces amendes, aux ternies de l'avis du conseil d'État du 3 janvier 1807, étaient définitivement acquises au trésor, et ne pouvaient être restituées. Le décret du S janvier 1853 a eu pour but de faire verser ces amendes à la caisse des consignations, pour y rester déposées pendant trois mois, afin que si, dans ce délai, le droit de faire grâce était exercé, les sommes déboursées pussent être rendues aux conslgnataires. Cette nouvelle disposition est évidemment à l'avantage de la presse.

Espérons qu'on ne s'en tiendra pas là, dans ce retour vers l'imprimerie. Un moment même nous avons pu compter que le règlement promis par le décret du 5 février 1810 (1), allait enfin être donné à l'imprimerie. La suppression du ministère de la police générale , et la réunion du service de l'imprimerie et de la librairie au ministère de l'intérieur, direction de la sûreté générale, ont fait encore une fois abandonner ce projet ; mais on nous assure qu'il est question de le reprendre, et ce bruit, que nous accueillons avec plaisir, nous semble d'un heureux augure. Il serait par trop cruel que l'imprimerie, qui a tant de souffrances à guérir, ne participât point, comme toutes les autres institutions, à la prospérité que l'Empire vient de rendre à la France. Sous l'ipfluence de la tranquillité publique, le

(1) Extrait du décret du 5 février 1810 : « Art. 49. l\ sera statué par des règlements particuliers sur ce qui concerne : 1° les imprimeurs et libraires, leur réception et leur police ; 2° les libraires étaleurs, lesquels ne sont pas compris dans les dispositions ci-dessus ; 5^ les fondeurs en caractères ; ^° les graveurs; 5" les relieurs et ceux qui travaillent dans toutes les parties de l'art ou du commerce de l'imprimerie et de la librairie. » — Extrait de l'ordonnance du 24 octobre 1814 : « Art. 1®"". Les brevets d'imprimeur et de libraire délivrés jusqu'à ce jour sont confirmés. Les conditions auxquelles il en sera délivré à l'avenir seront (jéterminées |)ar un nouveau règlement. »

règne de Napoléon ni ne peut être que favorable aux lettres, et Ton sait que rimprimerie a toujours profité la première de leurs succès.

IX. Le produit des presses françaises, qui était, en 1812 , de 72 millions de feuilles, non compris les journaux, s'était élevé, en 1826, époque d'une grande activité pour la librairie, au double de ce chiffre, c'est4-dire à 144 millions. Réduit, en 1831, à moins de 80 millions, il a repris sa progression à partir del835, et s'élevait, en 1847,à 110 millions. Pour 1852, on ne l'estime pas à moins de 165 millions de feuilles, non compris les journaux.

Le nombre des livres, brochures et journaux imprimés ou réimprimés en France, pendant cette dernière année, s'élève ù 8,261 écrits.

Ilétait, pour 1851, de 7,350 —

Différence 911 ouvrages en plus.

Sur les 8,261 écrits publiés en 1852, 4,321 ont été imprimés à Paris, 3,925 dans les départements , et 15 en Algérie.

1,626 sont des réimpressions ou nouvelles éditions; 6,635 doivent être considérés comme des écrits nouveaux. 7,682 sont en langue française, parmi lesquels il faut

comprendre 64 écrits imprimés dans les divers

idiomes de la France.

579 sont en langues mortes ou étrangères, savoir :

En allemand 90

anglais 44

arabe 4

En espagnol 410

grec 66

hébreu 6

italien 28

langue latine 203

portugais 15

polonais 4

langues orientales 3

livres polyglottes. .•..•..... 6

Au nombre des 7,682 publications en langue française, il faut comprendre 164 journaux, en partie nouveaux, dont 40 appartiennent aux départements ;

Et 94 écrits imprimés par le procédé lithographique.

Enfin, on a annoncé, comme ayant été publiés en France dans le cours de 1852 :

4,519 gravures et lithographies , 171 cartes géographiques et plans,

1,367 morceaux de musique vocale,

1,076 œuvres de musique instrumentale.

Voici comment se répartit le travail des presses françaises pour les dix dernières années :

En 1843 6>009 ouvrages;

A reporter 45,165

Iteport 43,165 ouYiages;

Total 67,984 ouvrages,

soit, en moyenne, 6,798 ouvrages par année (1).

On a constaté que, dans l'espace de dix années (1842 a 1851) il avait paru en France 20,000 ouvrages au mm sur la science sociale (fouriérisme, communisme et socialisme de toutes nuances et de toutes les époques), non compns ceux qui sont sortis des presses clandestines ; - près de 2 000 ouvrages sur les sciences occultes, telles que la cabale, la' chiromancie, la nécromancie, etc. ; - 75 volumes sur le blason , la noblesse et la généalogie ; - 6 000 romans et nouvelles, et 800 relations de voyages, etc Dans ces dix années, il est sorti des presses françaises plus de 4 000 ouvrages traduits de langues modernes. Les livres traduits de l'anglais y sont au moins pour le tiers; pu^ viennent ceux traduits de l'allemand et de 1 espagnol. Les langues portugaise et suédoise sont celles qui ont le moins exercé la plume des traducteurs.

Le mouvement des transactions de notre librairie avec le.

Ml Une chose pourrait surprendre au premier abord, c'est raugmenlatioï con idSe Z nombre des ouvrages en 18«. Mais cetU augmenUU»^ tion consiueid accroissement de travaux d impression."

^ifn,,. oar la quantité de pamphlets, libelles, etc.. auxquels ont donné le» KéSienUde 1848.'Quant au chiffre réel des affaires traitées .^j" tvDOKraphie dans cette dernière année, on a constate au contraire uned.i«> nutton de vingt sept pour cent sur le chiffre de Tannée précédente.

pays étrangers, pendant Tannée 1854, présente une augmentation notable sur celui des années antérieures (1).

Nos exportations se sont élevées, en 1881, aux chiffres suivants :

/ Livres en langues mortes ou étran-^

-., .. \ gères 922,607 fr., ^,^^c^^^

Libraine.W ® i ^ 6,479,827 fr.

j Livres en langue ^ '

V française. ... 5,587,220

(Augmentation, sur 1850, 748,887 fr.)

Gravures et lithographies 5,087,435

(Augmentation, sur 1850, 443,630 fr.)

Musique gravée 210,960

Caractères d'imprimerie ^ 289,980

Total des exportations 12,088,202 fr.

Les pays avec lesquels nos relations ont été les plus actives, sont :

Pour la librairie : — la Belgique, 1,266,539 fr., c'est-àdire le 6© du total de nos exportations ; — TAngleterre , 713,490 fr. ; — les États-Sardes, 627,865 fr. ;— le Mexique, 487,347 fr. ; — la Russie , 316,650 fr. ; — les États-Unis , 315,785 fr. Puis viennent la Suisse, l'Espagne, l'Association allemande, la Toscane, le Pérou, la Turquie, le Portugal, les Deux-Siciles, etc.

(1) Nous empruntons ces renseignements au rapport fait le 14 janvier 1855, à rassemblée générale du cercle de rimprimerie, de la papeterie, de la librairie, etc.