IV. FACULTÉ DE DROIT (au secrétariat de l'Écde de droit

Les archives vnciennes de TÉcole de droit se composent exclusivement de registres , au nombre de cent vingt et un, répartis sous des numéros d'ordre qui se suivent de là 117. Le dernier comprend cinq registres. En 1805, peu après la réorganisation de l'école de droit de Paris, le directeur demanda et obtint du préfet Frochot la restitution de ces volumes , déposés précédemment à la préfecture de la Seine. L'inventaire des registres les partage en neuf catégories , savoir :

N08 1 à 3. Délibérations de la faculté. De Tan 1414 à l'an 1623

No 4. Anciens statuts 1631—1677

Nos 5 à 9. Délibérations et enregistrement d*ordres supérieurs 1679 — 1791

No8 10 à 44. Inscriptions 1662—1791

N08 45 à 60. Suppliques 1587—1793

NO 61. Suppliques pour le doctorat ^ . 1699 — 1791

Nos 62 à 77. Réceptions aux grades 1498—1793

Nos 78 à 87. Examens pour être admis aux grades 1679—1791

NOS 88 à 92. Attestations 1681—1791

NOS 93 à 112. Table alphabétique des étudiants 1676—1775

Nos 1 13 à 116. Liste des étudiants en droit à qui onadonnédesattestations d'inscription. 1694—1780 <

NO 117. Registres sans indication.