CHAPITRE IV

Une leçon de l’histoire . La spoliation du domaine hospitalier par la Révolution Française.

§ 1®®. La main morte sous les anciens régimes 395

§ 2. Les préliminaires de la loi spoliatrice du 23 messidor an 2 401

§ 3. Les mesures réparatrices adoptées de vendémiaire an 5 à floréal an 12

TABLE DES 3IATIÈRES

§ 4. Les résultats de la mise en pratique des doctrines de la Consti-

tuante et de la Convention 408

§ 5. La fortune hospitalière de 1789 à 1799 416