PAR GUILLAUME, EVÊQJCJE D’AUXERRE (AN

Villermus, Dcigratia, Autissiodorensis episcopus : omnibus præsentes litteras inspecturis, in Domino salutem. Noverit universitas vestra quod nos ad remedium animæ nostræ Domui Dei de Aponiaco, ad sustentationem pauperum ad eamdem domum confluentium, villam nostram de Branchiis quam a dilectis filiis priore et conventu de caritate de nostra propria pecunia emimus, in perpetuam eleemosynanr concessimus et dedimus cum omnibus proventibus et appendiciis suis et toto nemore de Cuiveron. Ita quod dilectus filius Andréas archidiaconus Autissiodorensis dictam villam quandiu vixerit possidebit,ecclesiœ beatæ Mariæ de Cellis decem libros Autissiodorensis monete, et unum modium frumenti, et dimidium modium siliginis, dimidium modium hordeiannissingulisbladum cum medietate dictæ pecuniœ infra octavas Omnium Sanctorum, et aliam medietatem infra octavas natalis Domini persolvendo. Post decessum vero nostrum et archidiaconi præfata villa ad jam dictam domus Dei de Apogniaco et dictæ ecclesiæ beatæ Mariæ de Cellis singulis annis in perpetuum solvere tenebitur viginti libras Autissiodorensis monete cum uno modio hordei : quœ omnia prædictis terminis et prædicto modo persolventur. In cujus rei memoriam præsentes litteras fecimus nostro sigillo roborari. Actum anno Domini M.CCXX. (2).

(1) Allmer : Inscriptions antiques de Vienne en ‘Dauphiné, tome III, p. 391.

(2) Tiré de la copie d’un notaire. Lebeuf. Tome IV, p. 85, n° 140.

LETTRES-PATENTES QUI PERMETTENT AUX DIRECTEURS DE L HOTEL-DIEU DE LA VILLE DE SAINT-FLORENTIN D’ACQUÉRIR QUELQUES EMPLACEMENTS CONTIGUS AU DIT HOPITAL.

A VERSAILLES, FÉVRIER 1769 (l).

Louis et à tous présents et à venir, salut nos chers et biens amés.

Les Directeurs de FHôtel de ville de Saint-Florentin, généralité de Paris, nous ont fait exposer que les secours que l’on procure aux malades dans cette maison se sont multipliés depuis plusieurs années au point qu’il y a actuellement dix lits qui sont presque toujours occupés ; que la grande consommation qui s’y Élit exigerait que l’on fit des approvisionnements en tout genre, mais que l’on est dans l’impuissance d’en faire, faute de logement pour les placer; que cette maison n’a qu’une très petite vinée qui, dans les années tant soit peu abondantes, est insuffisante pour y façôner les vins qu’elle récolte, que ne pouvant contenir les bois pour le chauffage, on est réduit à les placer dans les greniers, ce qui est sujet ci une multitude, d’inconvénients très préjudiciables; qu’on ne trouve dans les bâtiments actuels aucun lieu propre à faire un magasin pour serrer les bois, planches, thuiles et effets nécessaires pour les besoins journaliers et pour les réparations à faire, tant à la maison qu’aux fermes qui en dépendent, en sorte qu’on est obligé de faire acheter ces matériaux chez les marchands à mesure des besoins, et de les payer beaucoup plus cher qu’ils ne coûteraient si on avait un emplacement propre pour en faire provision de la première main et dans des tems favorables; que lors des lessives du linges on est réduit à les étendre pour les faire sécher dans les greniers où sont les bleds; qu’enfin l’usage dans lequel on est de recevoir dans cette maison des soldats et le séjour fréquent qu’ils y font, semble exiger qu’ils soient logés dans une salle particulière; qu’il se présente une occasion Éivorable de satisfaire à ces différens besoins dans la vente que les nommés Grassan et Longbois tous disposés à Élire au profit dudit Hôtel-Dieu, le premier, d’une vinée à lui appartenant, l’autre d’une petite maison avec une écurie à costé, et une place contiguë au dit

(1) Titres domaniaux (Yonne). Carton I. 2651-52. Archives nationales.

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hôpital et le tout ne comportant ensemble mazure au-dessus que sept à huit toises de long sur neuf de large et de valeur de 900 fr. au plus; que les exposans s’étant assemblés pour délibérer sur les propositions qui leur ont été faites sur ce sujet ont été unanimement d’avis qu’il était très intéressant pour l’Hôtel-Dieu dont l’administration leur a été confiée, de saisir avec empressement l’heureuse circonstance où ils se trouvaient de pouvoir faire ces acquisitions qu’ils s’y sont portés d’autant plus volontiers que la maison a des fonds d’épargne suffisants tant pour les dittes acquisitions que pour les constructions en réparation qu’il sera nécessaire d’y faire et qui n’excéderont guère le prix de la vente, en sorte que les pauvres, loin de souffrir de ces acquisitions et constructions, en retireront au contraire un avantage considérables dans la suite, mais comme la délibération que les exposans ont prise à cet effet ne peut avoir son exécution qu’autant que nous daignerons l’approuver, ils nous ont très humblement fait supplier de leur accorder nos lettres sur ce nécessaires;

A ces causes de l’avis de notre conseil qui a vu la délibération en datte du 4 novembre 1768, ensuite de laquelle en l’approbation que notre très cher et bien amé cousin, le Cardinal de Luynes, archevêque de Sens y a donnée le 7 décembre suivant, le tout et attaché sous le contre sol de notre chancellerie, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité Royale, nous avons homologué et par ces présentes signées de notre main homologuons.

La délibération prise par le Bureau générai du dit Hôtel-Dieu de Saint-Florentin, le quatre novembre 1778, en conséquence avons promis et promettons aux exposans d’acquérir pour la ditte maison des bâtiments et emplacements désignés par tenans et aboutissants dans le préambule de la dite délibération, comme aussi d’y faire faire toutes les constructions et réparations qui seront jugées nécessaires et au prix le plus modique que faire se pouvoir, dérogeance pour en regard seulement et sans tirer à conséquence à ce qu’il pourrait y avoir de contraire dans les dispositions de notre Edit du mois d’Août 1749. Si donnons et mandeurent à nos amés et féaux conseilliers les gens tenant notre cour de Parlement h Paris, que ces présentes ils ayent à faire registrer et du contenu en icelles jouir et user ledit Hôtel-Dieu de Saint-Florentin pleinement, paisiblement et perpétuellement, cessant

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et faisant cesser tous troubles et empêchements, et nonobstant toutes choses à ce contraires. Car tel est notre plaisir.

Et enfin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dittes présentes.

Donné à Versailles, an, mois de février, Y an de grâce 1769 et de notre règne le 54 e .

ARREST QUI ACCORDE LA DISTRACTION DEMANDEE DU DESSUS DE LA PORTE DE CHANPINOT DE LA VILLE d’aUXERRE CONCÉDÉ A L’HOTEL-DIEU DU II JUIN 1748 (i)

L’Hôtel-Dieu d’Auxerre ayant désiré d’avoir la concession d’un petit espace de terrain situé entre cette maison et le mur de la ville près la porte à Champinot comme aussi du dessus de cette porte, dans le dessein d’en faire usage pour y placer quelques malades en cas de nécessité, cette concession lui fut accordée par arrest du Conseil du 11 juin 1748 moiennant un cens de cinq sols important droits seigneuriaux.

Depuis cette concession, l’Hôtel-Dieu a fait clore le terrain pour sa commodité, à l’égard du dessus de la porte de Champinot il n’en a été fait aucun usage parce que les cuisines de cette maison sont trop éloignées de cette porte pour pouvoir porter aux malades qu’on y placerait les besoins nécessaires; et comme cette maison n’est pas en état de faire les dépenses qui conviendraient pour disposer cet endroit à y placer des malades et que par conséquent ce dessus de porte lui devient absolument inutile et ne pourrait être qu’à sa charge si elle le conservait.

Dans ces circonstances les administrateurs de cet Hôtel-Dieu demandent qu’il plaise au Roy de vouloir bien reprendre ce dessus de porte, aux offres de continuer de payer le cens de cinq sols pour la

(1) Archives nationales , Titres domaniaux , Carton Q. I., 1651-52.

concession de l’espace de terrain seulement dont l’Hôtel-Dieu continuera de jouir conformément à l’arrêt de concession qui sera à cet égard exécuté suivant sa forme et teneur.

Observations :

La concession du dessus d’une porte de la ville d’Auxerre ayant été jugée nécessaire à l’Hôtel-Dieu, demandé par les administrateurs et accordé conformément à l’avis de Monsieur l’Intendant, convient-il de révoquer cette concession, sur le simple exposé des administrateurs actuels.

Il paraît que leur motif en remettant ce dessus de porte est de décharger l’Hôtel-Dieu des réparations qui peuvent survenir à faire à cette porte.

En cas que le Conseil, sans autre examen, se porte à accorder la demande, il y aura lieu de rendre l’arrest dont le projet suit :

Le Roy étant en son Conseil, ayant égard à la requête, ordonne que le dessus de la porte de Champinot de la ville d’Auxerre, concédé à l’Hôtel-Dieu delà dite, par arrêt du conseil du n juin 1748, demeurera distrait de la concession Élite au dit Hôtel-Dieu, par le dit arrêt, lequel sera au surplus exécuté suivant sa forme et teneur.

EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D’ETAT DU II JUIN 1748 (i)

Sur la requête présentée au Roy en son Conseil par les administrateurs de l’Hôtel-Dieu de la Magdeleine d’Auxerre, contenant que cet hôpital est situé dans un lieu très bas de cette ville près la porte de Championat, de façon qu’il ne se trouve entre cette maison et les murs de la ville, qu’un très petit espace; cette place qui n’est pas elle-même d’aucune utilité pour le public devient le réceptacle des ordures et des immondices du voisinage; on pourrait prévenir les accidents qu’occasionnerait la mauvaise odeur et infection qui se répand dans les salles des malades en faisant clore cette place aux deux

(1) Archives Nationales. Titres Domaniaux. Carton CL 1. 1651-51.

extrémités des murs de l’Hôtel-Dieu, s’il plaisait à Sa Majesté faire concession à cet Hôtel-Dieu de ce terrain. Et du dessus de la porte de Championat; cet endroit serait fort convenable par sa situation. Elevée pour y placer les malades qui sans être attaqués de maladie épidémique, ne doivent point avoir de commerce avec les autres, en fermant cet emplacement, on pourrait percez des jours du côté de la campagne, et Étire jouir les pauvres d’un air beaucoup plus pur sans que celuy qu’ils respirent aujourd’hui. — D’ailleurs le nombre des malades de la ville et de la campagne augmente de jour en jour, celui des soldats est aussi considérable; les salles de l’Hôtel-Dieu ne sont plus assez grandes pour contenir tous les lits nécessaires, et elles ne peuvent par leur situation, estre étendues que du costé des murs de la ville.

Requérant à ces causes, les suplians qu’il plust à Sa Majesté Élire concession à titre d'ameusement à l’Hôtel-Dieu de la Maçdelaine d’Auxerre du terrain et emplacement vague étant entre les Bastiments dudit Hôtel-Dieu et le mur de la ville et ce dans toute l’étendue des dits bastiments, ensemble du dessus de la porte de la dite ville appelée de Champinot pour en jouir pour les pauvres dudit Hôtel-Dieu et y partiquer les aisances et commodités qui leurs seraient nécessaires. Permettre aux suplians de percer le mur de la ville et d’en tirer du jour à la charge par eux et leurs successeurs administrateurs du dit Hôtel-Dieu de payer annuellement à compter du jour du présent arrêt au domaine de Sa Majesté un cens de cinq sols, le dit cens emportant lois et ventes, saisies et amendes suivant la coustume des lieux; veu la ditte requeste, signée Camelin, Richer, Hurt et Imbert, tous administrateurs du dit Hôtel-Dieu, ensemble l’avis du sieur Contest intendant et commissaire de Party, en la province de Bourgogne; ouy le raport du sieur de Machault, Conseiller ordinaire- au Conseil Royal, contrôleur général des finances. Le Roy étant en son conseil a Élit concession à titre d'ameusement à l’Hôtel-Dieu de la ville d’Auxerre du terrain et emplacement vague étant entre les bastiments du dit Hôtel-Dieu et le mur de la ville, et ce dans toute l’étendue des dits bastiments, ensemble du dessus de la porte appelée de Champinot pour en jouir parles pauvres du dit Hôtel-Dieu et y pratiquer les aisances et commodités qui leur seront nécessaires; Per-

met aux suplians de percer le mur de la ville et d’en tirer du jour à la charge par eux et leurs administrateurs du dit Hôtel-Dieu de payer annuellement et à compter du jour du présent arrest, au domaine de Sa Majesté un cens de cinq sols, le dit cens emportant lois et ventes, saisies et amendes suivant les coutumes des lieux. Fait au Conseil d’Etat du Roy Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le n juin 1748.

Signé : Philippeaux avec parafe */•

Nous subdélégué de l’Intendance de Bourgogne à la ville et comté d’Auxerre certifions la copie cy-dessus et d’autre part sincère et véritable et conforme en tout son contenu à l’arrest du conseil qui nous a été représenté,

Fait à Auxerre, ce 23 août 1759. */•

Signé : Robinet, D r Pontagny.

DONATION AUX LEPREUX DE SAINT-SIMEON ENTRE 1202 ET 1214 (i)

Notum sit omnibus hominibus tam præsentibus quam futuris, quod Belinus de Salicibus se Deo et quod habebat in molendinis Saliciorum infirmis S. Simeonis distribué, hoc domun in præsentia sacerdotis et Rodulphi et Gautheri. Ipse et uxor et pueri eorum bona fide laudaverunt, et de hoc dono Symoni de Silviniaco XXX, libras de proviniacensibus reddiderunt. Sciatis enim quod domina Hiamela et Guido Willermusque filius ejus et filia hoc donum a quibus movebat pro quatuor libris laudaverunt. Hujus rei testes sunt Willermus episcopus, Guido præpositus, magister Hacricus, Stephanus sacrista, Rotbertus Abalanz, Gauteriusli voiers, Ursus nepos ejus, Letericus Balidars, Jocelinus filius Vieriœ, Amaurius Chotars, Jocelinus de Digia Willermus caci bue. Et de necessariis molendinorum domus Sancti Simeonis la lornure et les excluses facere débit et alia necessaria molendinorum inter firmos et prœdictam dominam communiter facere debent.

Scellé autrefois; (Archives Imper. S. 5237, carton 292).

(1) Lebœuf, t. iv, p. 75. N° 119