Uuye Concession d'une charte de commune
Id, Dijon Confirmation de la charte accordée pur le
duc de Bourgogne.
1184 Cemy
. Chamouilies. . . .
Baune
^ ) Concession des droits de commune.
Cortone
Verneuil . • . . .
Bourg
Comin
Id. Crespy Concession des coutumes de la commune
de Bruyères.
1185 Vaisly
Condë
Cliavonep
^ .. > Confirmation et extension de privilèges.
Parny *
Filain /
Id, Laon Confirmation d'un traité entre l'évéque et
les habitants sur les tailles qu'ils lui devalent à raison de leurs vignes.
1186 La Chapelle-la-Rcine,
en Gâtinais .... Confirmation des coutumes reconnues par Louis VII.
Id, Compiègne ..... Confirmation d'une charte de Loois VII.
Id. Id Confirmation des anciens et concession de
nouveaux pririléges.
Id, Sens Interdiction aux bourgeois d'admettre
dans leur commnne les hommes des domaines de l'archevêque.
Id, Bruyères et bourgs
voisins Confirmation des anciennes coutumes.
1186 Belle-Fontaine . . . Exemption des tailles et maltôtes moyennant certaines redevances envers le seigneur direct et le roi.
Id, Bois - Commun , en
GÂtinais Confirmation de la charte de Louis VII,
i{\x\ concède tes communes de Lorris.
Id, An^ Concession de privilèges en fait de service
militaire.
1187 Lorris Confirmation des coutumes reconnues par
Louis VI et Louis VII.
Id. Touniay Confinnation des coutumes.
Id, Voisines Concession des coutumes de Lorris.
Id, Dijon Nouvelle confirmation de la charte de
Dijon.
1 188 Saint • André , prùs
Mâcon Le roi prend lès habitants sous sa protection, et leur accorde les coutumes de Lorris.
Id. Monlreuil Fondation de la commune.
Id. Ponloise Idem.
1189 Laon nérormation et confirmation de la com-
mune de Laon.
Id. Escurolles Le roi prend la ville sous sa protection.
Id. Sens Constitution de la commune.
Id. Saint-Riiiuicr. . . . Confirmation de la commune.
Id. Atea-Bachi Concession de divers privilèges.
1100 Amiens Constitution de la commune.
Id. Diinont Concession des coutumes de Lorris.
1192 Anet Concession de diverses exemptions.
1195 Saint-Quentin. . . . Confirmation des anciennes coutumes.
1196 Bapaume Concession de la juridiction et du choix
des magistrats municipaux.
1 19G Baunc \
" 1 Réduction des droits (lue ces bourgs s'é-
> taient engages à payer pour la confirma-
Vcrnenil T . ^ . ..." ,, .
I tion de leurs privilèges en 1184.
Bourg \
Comin j
Id. Bourgs dépendant de
l'église de Saint -
Jeaii-dc-Laon . . . Concession des droits de commune. Id. Villeucuve-Saint-Me-
lon Concession d'exemptions et privilèges.
Id. Dizy Idem.
1197 Les Allucts Idem.
1199 Étampes Abolition de la commune.
1 200 Villeneuve en Bcau-
vaish Concession de la charte de Sentis.
288 inSTOIRE DE LA CIVILISATION
1200 Auxerre Confirmation des exemptions accordées
par le comte d* Auxerre.
Id. Id Idem,
Jd. Tournay Concession des coutumes de Senlis quant
aux rapports des bourgeois avec les ecclésiastiques.
1 20 1 Cléry Concession des coutumes de Lords.
1202 Saint- Germain -des -
Bois . . Confirmation des anciennes coutumes.
1204 Niort Concession de la charte de Rouen.
Id. roiit-Audemer . . . Confirmation de la commune.
Id, Vcrneuil Confirmation d'anciens privilèges.
Id. roi tiers Idem,
Id, Nonancourt Concession des privilèges de Vcrneuil.
Id. Saint-Jean-d'Angcly. Concession de la charte de Rouen et d'autres priviicges.
Id. Id Idem,
Id. Falaise Le roi exempte les bourgeois de tout droit
de péage dans ses domaines, Manies excepté.
120 5 Ferriôrcs Concession d'une charte de commune.
1207 Rouen. ...... Concession de divers privilèges.
Id. Péronne Confirmation des anciennes coutumes.
1200 Paris Idem,
12 10 Mandcmnnt aux maires, échevins et jurés,
sur la conduite à tenir envers les ecclésiastiques qui sont dans le cas d'être ar. rclés et emprisonnés.
Id. BoiH'ges Inlervenlion du roi pour établir une taxe
pour faire le pavé de la ville et les chemins environnants.
Id. Rray Concession d'une ch:irlc de commnne.
C>!ifinnalion des coutumes.
Concession d'une charte de commune.
Confiriualion des coutumes.
Concession de la charte de Satiff-Quontin. Concession de divei*s privilèges.
Concession d'une charte de commonc.
1211 Tournay . .
1212 Athyes, . .
1213 Douai . . . Jd. Clkiulny . •
1215 Baron . . .
Jd. Crespy en Valois.
1 2 1 3 Bourgs dépen4ants de l'abbaye d'Aurignv, au diocèfc de Laon. Concession des droits de commune.
1217 Vliies Coufirmation descoiitumea.
1221 La Ferté-Milon. . . Concession de diverses exemptiom.
Id, DouUens Coulirniation des privilèges accordés par
le comte de Ponttiieu.
Sans date.
Poissy
Triel \ Concession des droits de commune.
Saint-Léger. ...
1223 Douai ConGrmation des anciennes coutumes.
Id. Crespy en Valois. . Confirmation de la charte accordée par
Philippe-Âuguste.
Id. Rouen Confirmation des privilèges accordés par
Philippe- Auguste.
Id, Breteuil Concession de diverses exemptions.
Id. Verneuil . ..... Idem,
1224 La Rochelle Couûnualion des anciens privilèges.
Id, Bourges Idem.
Id. Id Idem.
Id, Bourges et Dun-Ie-Roi Idem,
Id, Dun-Ie-Roi Confirmation des concessions de Philippe- Auguste.
1226 Rouen Confirmation des concessions de Philippe-
Auguste et de Louis VIII.
Id, Saint - Antonin en
Rouerguc Le roi prend la ville sous sa protection et
confirme ses coutumes.
1227 La Rochelle Confirmation de la charte de Louis VIII.
Id, Id Concession de diverses exemptions.
1229 Bourges et Dun-le-Roi Confirmation des concessions de Philippe-
Auguste et de Louis VIII.
1230 Niort Confirmation de la commune.
1233 Bourges Confirmation de diverses concessions.
