TABLEAU ANALYTIQUE DES CAPITULAIBES DE CBAELE8 US SIMPLE

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Avant d'entrer dans Texamen des dispositions mêmes, classées sous ces différents chefs, considérons leur rapport numérique : la simple comparaison des chiffres nous révélera des faits importants.

Entre le règne de Charlemagne et celui de Louis le Débonnaire, à ne considérer que le nombre des articles de législation morale, politique, pénale, civile, religieuse, etc., il y a peu de différence ; les diverses classes de capitulaîres sont, quant aux chiffres, à peu près dans le même rapport. Les mesures de circonstance sont un peu plus abondantes, mais sans qu'il vaille la peine de s'y arrêter. Il faut pénétrer dans l'intérieur même de la législation pour reconnaître qu'elle a changé de caractère, qu'elle n'est plus l'œuvre du même gouvernement.

Il n'en est plus de même sous Charles le Chauve ; le rapport numérique des diverses classes de capitulaires est changé. La législation morale, pénale, civile, religieuse, canonique, etc., compte peu d'articles; la législation politique et la législation de circonstance, au contraire, eu sont beaucoup plus chargées : symptôme assuré d'un grand changement dans l'état de la société et du pouvoir. A quels intérêts s'adresse la législation morale, pénale, civile, religieuse? A des intérêts qui touchent bien plus la société que le pouvoir ; importants sans doute pour le pouvoir lui-même, mais d'une importance qui n'a rien de direct ni d'égoïste, qui correspond aux fonctions publiques du gouvernement, non à son existence distincte et personnelle. La législation politique et la législation de circonstance, au contraire, touchent le pouvoir dans sa personnalité ; c'est à lui d'abord qu'elles servent ou miisent ; c'est de lui surtout, et souvent de lui seul, qu'il s'agit dans leurs effets. Aussi

toutes les fois qu'à une époque quelconque, et sous telle ou telle forme, vous verrez se multiplier les lois politiques et les lois de circonstance, tenez pour certain que le gouvernement est en péril, qu'il a des ennemis et s-en défend, qu'il n'est pas occupé à jouer purement et simplement son rôle public, qu'il ne s*inquiète pas principalement des intérêts sociaux, que ses inléréls personnels le dominent et l'entraînent. Dans le cours de la révolution d'Angleterre, de la nôtre, de toutes les crises analogues, de quoi sont pleins les recueils législatifs ? De lois politiques et de lois de circonstance. On donne à toutes les mesures de gouvernement le nom et le caractère de loi ; mais ce sont des mesures de gouvernement, des actes faits surtout dans l'intérêt du pouvoir, et pour son service, bien plus que pour le service public. C'est là le fait qui se manifeste dans la simple comparaison numérique des diverses classes de capitulaires sous Charlemagne et Charles le Chauye. Sous Charlemagne, les capitulaires de circonstance sont rares ; c'est un gouvernement tranquille, sûr de lui-même, qui s'occupe d'accomplir sa tâche et fait les affaires de la société. Sous Charles le Chauve, c'est en mesures politiques et de circonstance que se répand la législation ; c'est à coup sûr un gouvernement ébranlé, que la force et la régularité abandonnent, et qui s'épuise à tacher de les ressaisir. L'affaiblissement et la désorganisation du pouvoir central éclatent dans ce seul fait.

Que devient -il sous les successeurs de Charles le Chauve? que nous révèlent les chiffres sur sa destinée ?

C'est toujours la législation politique et de circonstance qui domine dans les capitulaires ; mais celle-là

«66 HISTOIRE DE LA aVILlSATION

même devient rare; les mesures législatives , même celles où le pouvoir est personnellement intéressé , sont de plus en plus en petit nombre. Il est clair que non-*» seulement, comme nous venons de le voir sous Charles le Chauve , le gouvernement central est en péril , mais qu'il disparaît ; il se détenisAi tout à l'heure, maintenant il s'abandonne ; il ne s'occupait que de lui-même, il n'a plus même à s'en occuper $ il n'est plus.

Ainsi, sans aucun examen du contenu des capitulaires, dans la simple comparaison des chiffres qui désignent les diverses classes de lois, nous démêlons le même progrès , nous assistons au même spectacle que nous a donné l'histoire des événements. La législation porte la marque des révolutions qu'a subies le territoire. Le gouvernement de Charlemagne se démembre et se dissout comme son empire.

Entrons dans l'intérieur de la législation ; examinons ce que contiennent les capitulaires : nous serons conduits aux mêmes résultats.

Cet examen pourrait être fort étendu , et donner lieu à un grand nombre de curieuses observations. Mais je suis obligé de me borner aux faits généraux. Voici les plus importants :

1^ En vous entretenant des capitulaires de Charlemagne, je vous en ai fait remarquer la (Uversité : ce ne sont pas, vous vous le rappelez, uniquement des lois ; il y a des actes de toute nature : d'anciennes lois publiées de nouveau ; des fragments d'anciennes lois , publiés spécialement dans telle ou telle partie du territoire ; des additions aux anciennes lois ; des lois nouvelles , rendues tantôt avec le concours des laïques et des ecclésiastiques réunis, tantôt avec le concours des ecclésiastiques

seuls, tantôt par Temperenr seul, hors de toute assemblée j des instructions données aux misêi dominiei : des questions adressées à ces mêmes mUsif des réponses aux questions adressées par les mUsi à Tempereur ; des notes que Tempereur prenait pour lui-même ; des questions qu'il se proposait de faire dans rassemblée nationale, à telles ou telles personnes, aux évéques, aux comtes, etc. En un mot, la prodigieuse variété des actes^ compris sous le nom de capitulaires, est un des faits sur lesquels j'ai particulièrement insisté.

Mais quelle que fut leur variété , c'était toujours de Charlemagne qu'émanaient ces actes : il était toigours l'auteur et le centre de la législation. Qu'il s'agtt de lois anciennes ou nouvelles , d'instructions ou de simples notes , de questions ou de réponses, on sentait partout sa présence et son pouvoir ; il était partout actif et souverain.

Sous Charles le Chauve, il en est tout autrement. La diversité des actes compris sous le nom de capitulaires subsiste^ mais une bien autre diversité s'y introduit, celle des législateurs. Ce n'est plus l'empereur seul qui parle et ordonne ; ce n'est plus de lui qu'émanent toutes choses. Parmi les capitulaires inscrits sous le nom de Charles le Chauve, plusieurs actes lui sont entièrement étrangers j on y rencontre : 1* des pétitions des évéques au roi pour lui demander, et quelquefois d'un ton impérieux, de rétablir l'ordre et de protéger l'Eglise* 5 2" des conseils adressés par les évéques au roi sur le gouvernement de son royaume, et même de l'intérieur de son palais^; 3"" des actes des évéques qui règlent entre eux

' Cap, Car. Calv,, a. 845, 856. Bal., t. ir, col. 7, U. > /i^/</., a. 808, t. II, col. iOi.

leurs affaires dans les divers royaumes, sans aucun con- .cours du roi lui-môme ' ; 4"* des actes du pape sur les affaires du roi et du royaume * ; 5» enfin des traités, des conventions conclues entre le roi et ses frères , ou ses neveux, ou ses fidèles. En sorte que la source même des actes qui forment ce recueil est aussi diverse que leur nature. Fait très-significatif, et qu'un regard jeté sur Tinlitulé et les premières lignes des capitulaires suffit pour reconnaître.

T En voici un second qui n'est pas moins à remarquer. Non-seulement la législation politique tient , sous Charles le Chauve, plus de place que sous Charlemagne, mais elle est tout autre , elle n*a point le même objet. Les lois politiques de Charlemagne se rapportent presque toigours à des intérêts vraiment publics, à des affaires de gouvernement général, tantôt à la conduite des délégués de l'empereur, ducs, comtes, centenîers, mûsi dominici, scahini, etc. ; tantôt à la tenue des assemblées, soit locales, soit générales, où se rend la justice. Les rapports de Charlemagne, soit avec ses bénéficiers, soit avec FEglise, y figurent aussi, mais plus brièvement et moins fréquemment. Sous Charles le Chauve, le contraire a lieu : les dispositions relatives à l'administration proprement dite, â la conduite des officiers royaux, à la tenue des assemblées, aux affaires vraiment publiques, sont rares : ce qui domine, ce qui constitue la législation politique, ce sont les dispositions qui ont pour objet les rapports du roi avec ses bénéficiers et avec l'Eglise , c'est-à-dire la partie du gouvernement qui tient de plus loin au public, de plus près au roi. Ecclésiastiques ou

> Cap. Car. Calv,^ a. 859. Bal., t. ir, col. 121. » /**W.,a.877, l. Il, col.îM.

laïques, ce sont des intérêts de classes ou de personnes qui se défendent ou se poussent auprès du prince ; ils réclament tantôt quelque redressement de grief, tantôt quelque extension de privilèges. Leurs réclamations sont plus ou moins puissantes, plus ou moins légitimes, mais ce n'est plus du peuple tout entier, ni du gouvernement du peuple, qu'il s'agit; la législation politique n'est plus une législation publique ; elle a changé de caractère; elle statue sur des intérêts privés.

S"" Elle a en même temps changé de ton. La législation de Charlemagne est en général concise et impérative. £lle défend ou ordonne, sans se répandre en phrases et en dissertations. Ainsi doivent être rédigées les lois. Ce ne sont point des thèses de philosophie , ni des pièces d'éloquence ; elles n'ont pour objet ni de soutenir les doctrines , ni d'émouvoir des passions ; prescrire ou interdire, tel est leur but , et elles perdent toujours à s'en écarter. La législation de Charlemagne y tend en général tout droit. Il en est tout autrement dans celle de Charles le Chauve. On y cherche et on y découvre à grand'peine le commandement et la prohibition , noyés dan^ les raisonnements , les exhortations , les conseils , les prières. Ce ne sont plus des lois véritables, mais tantôt des sermons adressés à des esprits qu'on essaie de persuader , tantôt des négociations avec des hommes dont on n'espère être un peu obéi qu'en leur obéissant à son tour.

Ceci nous mène au plus grand changement législatif qu'on remarque entre les deux époques, au caractère vraiment nouveau de la législation de Charles le Chauve et de ses successeurs ; caractère où se révèle clairement rapproche du régime féodal.

Je vous disais tout à Theore qa*on trouvait, dans les capitolaires des derniers Gariovingiens, beaucoup d'aotes qui n'émanent point du roi seul, du pouvoir lé^slatif central , et notamment plusieurs traités entre Charies le Chauve , par exemple , et ses frères , ses neveux , ou d'autres princes en possession de quelque portion du territoire de l'empire de Charlemagne. Dans les cinquante et un capitulaires de Charles le Chauve il y a neuf traités de ce genre. Mais ce n'est pas tout, la législation presque tout entière est, à cette époque, une série de négociations entre des pouvoirs séparés et indépendants. Sous Charlemagne, quelque divers qu'ils fussent, soit qu'ils fussent adressés aux agents du pouvoir ou à ses sujets , tous les actes du gouvernement portaient le caractère d'un supérieur qui commande à des inférieurs. L'unité sociale et politique y était fortement empreinte. Sous Charles le Chauve, l'unité a disparu ; ce n'est plus évidemment un pouvoir général qui commande -, c'est un pouvoir spécial qui traite avec d'autres pouvoirs ; un gouvernement qui défend contre d'autres gouvernements son territoire ou ses droits. Sur 529 articles que contiennent les capitulaires de Charles le Chauve , plus de cent ont cette apparence ; la légi^ation est devenue de la diplomatie. Or quel est, Messieurs, le caractère dominant de la société féodale? Précisément le fait que nous observons là. De petits Etats, de petits gouvernements, se considérant comme indépendants, ou à peu près, chacun dans son territoire, se querellent , se combattent, s'envoient réciproquement des ambassadeurs, ont des conférences , concluent des conventions. Pendant longtemps les rapports de la royauté avec les seigneurs féodaux dispersés sur le territoire français ne sont pas

autre chose $ ses lois, ses chartes sont des traités ; ses progrès sont des cessions on des conquêtes. C'est là ce qui distingue, ce qui caractérise la société féodale, à la considérer dans son ensemble. Eh bien , sous les derniers Garlovingiens, ce caractère parait déjà dans les lois : il n'y a plus de législation proprement dite : il y a de la diplomatie entre des Etats indépendants.

Vous le voyez, Messieurs, Thistoire de la législation nous conduit aux mêmes résultats où nous a conduits rhistoire proprement dite. Nous venons de faire sur les lois la contre-épreuve de la question que nous avions adressée aux événements ; la réponse est la même : nous avons découvert, non-seulement la même tendance, mais la même progression dans le développement de faits si divers. C'est là, si je ne me trompe, la meilleure confirmation de notre application du démembrement de l'empire des Carlovingiens. Nous avons eu raison d'écarter comme incomplète celle qui se puise dans la diversité des races, car vous voyez qu'elle répugne à l'histoire de la législation ; duix^ au xi* siècle, la diversité des races, au lieu d'exercer sur les lois plus d'empire, cesse au contraire d'y être un principe dominant et la source de la variété : les lois varient, non plus selon les races, mais selon les classes et les lieux. La diversité des races n'expliquerait donc point l'histoire de la législation à cette époque, tandis que le développement progressif de la société féodale , la formation nécessitée d'une multitude de petits Etats et de petits pouvoirs, parce que l'Etat et le pouvoir unique deviennent impossibles, rend compte également et des vicissitudes de la législation et des vicissitudes de la société.

Je bornerai là, Messieurs , l'histoire des lois sous les

27Î ' HISTOIRE DE LA aVIUSATlON

Carlovingiens. J'y pourrais trouver encore le texte de beaucoup d'observations curieuses ; mais elles exigeraient trop de détails, et nous entraîneraient trop loin. Dans notre prochaine rétuion , nous aborderons l'histoire de l'Eglise, de la société religieuse, à la même époque; et nous verrons si elle nous donnera des résultats analogues à ceux que vient de nous fournir l'histoire de la société civile. Permettez qu'avant de finir, je mette aujourd'hui sous vos yeux un fait particulier qui ne se rattachait point naturellement aux considérations dont je viens de vous occuper, et que cependant je suis bien aise de vous faire connaître. C'est la distribution des commissaires impériaux, missi dominiei, envoyés dans le royaume de Charles le Chauve en 853, seule année sur laquelle cette distribution nous soit connue. La France fut divisée alors en quatre-vingt-six districts ou circonscriptions territoriales. La coïncidence de ce nombre avec celui de nos départements est un pur mais singulier hasard. Quelques-uns de ces 86 districts sont désignés comme comprenant plusîeui*s comtés. Ils sont répartis entre douze compagnies de mini, qui comprennent 43 missi ou commissaires. Nous avons leurs noms et leurs qualifications. Sur les 43 , 13 sont désignés comme évéques, 5 comme abbés , et 25 sans qualification ; c'étaient probablement des laïques. A la tète de chaque mission est un évéque ; au moins il est nommé le premier'.

Il y a peu de conséquences à tirer de ce tableau, mais c'est un document curieux en soi.

* Cap, Car, Calv,^ lit. xiv; a. 853. Bal., r. i, col.

?IIGT-SIXItIE LEÇOI.

Objet de la leçon. — Hisloire intérieure de l'Église gallo-franqiie, du milieu du viiie siècle à la fin du xe. «— Anarchie qui y règne dans la première moitié du vxne siècle. — Double principe de réforme. — La réforme est entreprise en effet, sous les prenucrs Carloviogiens, i** par le pouvoir civil, t* par le pouvoir ecclésiastique. — Réformes spéciales. — Institut des chanoines. — Son origine et ses progrès. — Réforme des ordres monastiques par saint Benoît d'Aniane. — Us changent de caractère. — Prépondérance du pouvoir temporel dans FÉglise gallo - franque à cette époque. — Preuves. -* Cependant l'Église est en progrès vers sa prépondérance à venir,— Mais ce n'est pas au profit de son propre gouvernement, des évéques de France^ que ces progrès doivent tourner.

Messieurs ,

Il y a six semaines , en terminant la première partie de ce cours, j*ai mis sous vos yeux l'histoire de FËglise gallo-franque jusqu'à ravénemenl des Carlovingiens , vers le milieu du viir siècle. Je l'ai considérée alors sous les deux points de vue auxquels se rattachent toutes les questions qui se peuvent élever à l'occasion d'une société religieuse ; d'une part au dehors, dans ses relations avec la société civile, avec TEtat; de l'autre au dedans, dans son organisation et son gouvernement intérieur. Et non-seulement l'Eglise en général , mais ces deux éléments distincts, les prêtres et les moines, le H. 18

274 HISTOIBB m LÀ CIVILISATION

clergé séculier et le clergé régulier, ont été pour nous Fobjet de ce double examen *.

Il nous a conduits, vous vous le rappelez, à ce résultat, qu'au commencement du yiii* siècle TEglise gallofranque était en proie à une anarchie toi^oars croissante. A Textérieur, loin de se simplifier et de se fixer, ses rapports avec TEtat devenaient de plus en plus confus, désordonnés, incertains ; le pouvoir spirituel et le pouvoir temporel « vivaient au jour le jour, sans principes, «c sans conditions arrêtées , se rencontrant partout , se «heurtant, se confondant, se disputant les moyens « d'action , luttant et transigeant dans les ténèbres et au hasard *. » A Tintérieur, dans son propre gouvernement , la situation de TEglise n'était pas meilleure : l'épiscopat y avait tout envahi ; le clergé inférieur luttait en vain pour conserver, quelques droits , pour s^assurer quelques garanties. Et, après avoir tout envahi , l'aristocratie épiscopale était elle-même tombée dans une anarchie pleine d'impuissance : presque plus de conciles, presque plus de pouvoir métr(^[>oiitain ; l'égoîsme pénétrait là comme dans la société civile : chaque évêque gouvernait à son gré Sion diocèse , despote envers ses intérieurs , indépendant de ses supérieurs et de ses égaux. Les monastères nous ont offert à peu près les mêmes phénomènes. Si bien qu i tout prendre, peu avant le milieu du viii* siècle, ce qui dominait au sein de rÉglise comme de l'État, dans la Gaule franque, c'était la désorganisation.

Cependant^ en même temps que nous avons reconnu

• Voy. la I9« leçon, t. n, p. 82-108.

( s Yoy. la iSe leçoo, 1. 1, p. 311-385.

EN FRANCE. t75

ce fait, nous avons entreVu, sur les deux rives du Rhin, et pour rÉglise comme pour TÉtat, les premières lueurs d'un autre avenir. Là naissaient et grandissaient ensemble, d'une part cette race des Pépins qui devait donner à la Gaule firanque de nouveaux maîtres ; de Tautrei celte Église germanique qui, régulièrement et fortement organisée sous Tinfluence de la papauté, pouvait servir, pour la réforme des autres Églises en Occident, de point d'appui et de modèle.

Ainsi il arriva en effet. Vous avez vu,' sous les premiers Carlovingiens, Tordre et la vie rentrer dans le gouvernement civil ; vous allez, à la même époque et par les mêmes causes, assister dans TÉglise au même fait.

Il n'a pas besoin de démonstration ; il éclate de toutes parts. De Pépin le Bref à Louis le Débonnaire, il est impossible de ne pas être frappé du mouvement de réforme qui se prononce et se propage dans l'Église gallofranque. L'activité et la règle y reparaissent en même temps. Le gouvernement temporel travaille de toutes jRes forces à les y ramener. Pépin et Charlemagne commencent par tirer l'épiscopat de l'anarchie et de l'inertie oh ils le trouvent plongé : ils relèvent le pouvoir des métropolitains, rassemblent fréquemment les évêques, s'occupent de rendre au gouvernement ecclésiastique &on ensemble et sa régularité. Vers 747, sur la demande de Pépin, le pape Zacharie lui adresse une collection de canons. En 774, Adrien P** en envoie à Charlemagne une seconde beaucoup plus complète. Et Charlemagne ne se borne pas à répandre ces codes de la discipline ecclésiastique ; il veille soigneusement à leur observation ; il fait rendre des canons nouveaux ; l'administratioo religieuse est évidemment une des principales

affaires de son gouvernement. Il réussit en effet à réveil^ 1er dans TÉglise cette activité générale, régulière, depuis longtemps presque éteinte. Vingt conciles seulement avaient été tenus dans le vu* siècle, et sept seulement dans la première moitié du viii*. A partir de Pépin, ils redeviennent fréquents : voici le tableau de ceux qui se réunirent sous les rois carlovingiens :

AOIS.

DATE

Fafénement

et de la mort.