‹ Histoire de la civilisation française (volume 3)Chapitre 179 sur 185 · CHAPITRE XXV. — Les Constitutions» le droit électoral, les Ubertés · texte numérisé non relu

CHAPITRE XXV. — Les Constitutions» le droit électoral, les Ubertés

I. — Les Constitutions. — Caractères généraux de celte période (514).

— Le Gouvernement provisoire de 1848 {5t€). — La Constituante et la Constitution de 1848 (516). — Le Prince-Président et l'As^ semblée Législative (517). — La Constitution de 1852 (518). — Rétablissement de l'Empire (519). — Modifications apportées 'au régime impérial (520). — Décret du 24 novembre 1860 (520). — Décret du 19 janvier 1867 (521). — Sénalus-consulte du 8 septembre 1869 (521). — L'Empire libéral (522). — Le Gouvernement de la Défense nationale (523). — L'Assemblée nationale de 1871 (523). -^ La Constitution Rivet (523). — Le Septennat (B24).

— La Constitution du 24 février 1875 et ses récentes modifications (524). -^ Mécanisme de notre Constitution actuelle 526

IL Le droit électoral, — Le suffrage universel décrété (529). — "Le suffrage universel menacé par l'Assemblée législative (529). — Le suffrage universel rétabli par le coup d'État (530). — Résumé de l'histoire de notre droit électoral (531). -r État actuel du droit de suffrage 531

IIL Les libertés publiques. — Le droit de pétition (532). — La liberté d'association et de réunion. Son histoire : 1"* Sous la République de 1848 (532). — 2° Sous le régime du coup d'État (533). — 3^ Sous. l'Empire libéral (534). —4** Sous le régime actuel (534).

— La liberté de la presse. Son histoire : 1° Sous la République de 1848 (535). — 2* Sous le régime du coup d'État (536). - 3° Sous l'Empire libéral (538). — 4° Sous le régime actuel (538). — Développement énorme de la {)resse 540

CHAPITRE XXVI. — L'administration, la législation, les finances, les cultes 545

L'administration avant 1871 (545). — L'administration depuis 1871 (545). — La législation contemporaine : droit civil (546).

— Droit pénal (547). L'assistance publique : enfants (549). — Les finances (549). — L'organisation financière (550). — L'exécution du Concordat (551). — Les congrégations (553). — Les cultes non catholiques 554

CHAPITRE XXVII. — Le droit des gens, l'armée, la marine, les colonies 552

I. Le droit des gens. — Les nationalités (556). — Droit des peuples à disposer d'eux-mêmes (558). — Congrès, conférences, arbitrages^ neutralisations (558). — Le droit des gens pendant la guerre (559). — La diplomatie (562). — Situation de la France en Europe 963

II. — L'armée. — La garde nationale et l'armée après 1848 (564). La garde nationale et l'armée sous le second Empire (564). — • L'armée sous le régime actuel (567). — Perfectionnement de l'artillerie (570). — Perfectionnement du fusil (573). — Transfor-

mation de la tactique : la guerre scieatifique (574). — Corps nouveaux ou modificatioDS des anciens 575

IIL La marine. — Recrutement de l'armée de mer (576). — Le nouveau matériel flottant (578). — Torpilles, bateaux-torpilleurs, sous-marins (580). — Puissance de la flotte française 581

IV. Les colonies. — Accroissement de notre empire colonial (582). — • Abolition de Tesclavage (585). — Émancipation économique (585).

— Émancipation politique (586). — Représentation coloniale. 587

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