LE DROIT DES GENS

aussitôt ce correclif : « Il ne s'immisce point dans le gou- Yernement des autres nations; il ne souffre pas que les autres nations s'immiscent dans le sien. »

Avec le Directoire, on revient à la grande politique de propagande des Girondins. Partout où les patriotes opprimés réclament Fappui de nos armes, les soldats français interviennent : à la République batave, fondée sous la Convention, s'ajoutent la République cisalpine (Haute- Italie), la République ligurienne (Gênes), la République helvétique, la République romaine, la République parthénopéenne (Naples). Elles forment à la démocratie française comme une ceinture de démocraties armées.

La Révolution n'a pas fait de conquêtes au sens propre du mot. Tous ces pays, occupés par nos troupes, gardent leur indépendance sous la forme républicaine. Quant aux pays réunis à la France pour reconstituer la vieille Gaule dans ses limites naturelles, ils ne l'ont été que du consentement des peuples : le comtat d'Avignon, par le vote populaire de 1791 ; la Savoie, par le vote du 14 octobre 1792 ; la rive gauche du Rhin, par le décret de la Convention de Mayence, réunion des députés cisrhénans, le 21 mars 1793 ; la ville libre de Mulhouse, par le plébiscite de 1798. La Belgique fut annexée après la bataille de Fleurus, qui Taffranchissait de rAutriche et lui rendait la libre navigation de l'Escaut.

L'Europe, qui nous faisait alors une guerre implacable, pratiquait plus que jamais la politique de conquête : les puissances du Nord essayaient de démembrer la France, tout en procédant au deuxième et au troisième partage de la Pologne. On violait contre nous et contre nos alliés toutes les règles du droit des gens. L'Autriche retenait en prison La Fayette, qui était allé lui demander asile; elle arrêtait en Suisse nos diplomates Maret et de Sémonville \1793) ; elle faisait assassiner à Rastadt, en 1798, nos plénipotentiaires pour leur voler leurs papiers. La Russie retenait prisonnier notre ambassadeur à Varsovie. L'Angleterre inondait nos rivages de faux assignats, suscitait ou soudoyait la trahison de Toulon, la guerre civile en Vendée, le brigandage en Bretagne, les assassinats à Paris, envoyait des émissaires incendier nos ports et nos arse-

naux, traitait le blé comme contrebande de guerre et essayait d*affamer nos provinces. G*est seulement en reprér saîlles que la Révolution prit des mesures qui ne pouvaient être justifiées que par l'ancien droit des gens. La Convention ordonnait, par les décrets de Ï793 (9 septembre et 8 octobre), l'arrestation des sujets britanniques sur le sol français, déclarait (26 mai) qu'il ne serait plus fait de prisonniers anglais et hanovriens et que toute garnison étrangère qui se défendrait dans une place française serait mise à mort.

Bonaparte livrait Venise et son territoire à l'Autriche (1797), en punition du massacre de nos blessés dans les hôpitaux. En Syrie, il faisait tuer les prisonniers musulmans. On peut reprocher au Directoire d'avoir abusé des réquisitions et contributions de guerre en pays conquis et d'avoir mis la main sur le trésor de Berne (1798).

Le droit des gens sous le Consulat et l'Empire. — Avec Napoléon on en revint à la politique de conquête. On annexa des territoires sans consulter les peuples. Le pouvoir exécutif, après avoir dépouillé le Corps législatif du droit de voter la guerre et la paix, se montra aussi violent qu'au temps de Louis XIV : ainsi furent réunis à la France le territoire de Gênes, la Toscane, l'État romain, les cantons suisses de Genève et du Valais, plusieurs villes allemandes de la rive droite du Rhin, le littoral allemand de la Baltique, avec les villes hanséatiques de Hambourg, Brème et Liibeck. Pour la réunion de la Hollande (1810), Napoléon se contentait d'alléguer que ce pays n'était qu' « une alluvion des fleuves de l'Empire ». H partageait et repartageait les peuples comme des troupeaux, les donnant et les reprenant à ses alliés ou à ses vassaux, livrant, par exemple, le Tyrol, pays foncièrement autrichien, au roi de Bavière.

A l'ancienne royauté, il n'empruntait pas seulement la politique de conquête, d'agrandissement, de convenance^ mais aussi la politique dynastique. Après ses conquêtes, il installait des membres de sa famille sur les trônes de l'Europe. Il a donné la Hollande à Louis Bonaparte; la Westphalie à Jérôme; Naples à Joseph, puis à Murât; l'Espagne, malgré la résistance obstinée de ses habitants, à Joseph; Francfort à Eugène de Beauharnais, Lucques et

1789-1814. — l'abmée 139*

Piombino à sa sœur Élisa, Guastalla à sa sœur Pauline, etc. C'est ridée du pacte de famille qui reparîUt, mais singulièrement agrandie et menaçant d'englober TEurope entière.

Dans sa lutte acharnée contre les Anglais, Napoléon rivalise avec eux de mépris pour le droit des gens. Ils soudoient contre lui le complot de la machine infernale et le complot de Georges Gadoudal ; en réponse, il viole le territoire de Bade pour en enlever le duc d'Enghien et le faire fusiller à Vincennes (1804); il viole le territoire hambourgeois pour en enlever l'envoyé anglais Rumbold.

Les Anglais bombardent en pleine paix, et par deux fois,. Copenhague (1801 et 1807). Napoléon riposte en décrétant l'arrestation de tous les sujets britanniques en France et dans les pays soumis à ses armes. Maîtres de la mer, ilsdéclarent en état de blocus toutes les côtes de la France et de ses alliés (1806) et font observer ce blocus fictif comme s'il était effectif. Maître du continent. Napoléon leur répond par le blocus continental (décrets de Milan, 1806, de Berlin, 1807, de Paris, 1808). Il confisque, il fait brûler les marchandises anglaises partout où il peut les saisir, même dans les pays neutres. Il capture les navires, môme neutres, dès qu'ils ont touché le littoral anglais ou subi la visite des vaisseaux britanniques. C'est pour assurer l'exécution du blocus qu'il envahit le Portugal, les États du pape, qu'il annexe la Hollande et le littoral allemand, et qu'il finit par déclarer la guerre à la Russie. Jamais les principes du droit des gens, proclamés avec tant d'éclat par la Constituante, n'avaient été plus audacieusement foulés au pied, soit par Napoléon, soit par ses ennemis.. Bien des années se passeront avant que l'esprit de 1789 réagisse de nouveau sur les relations internationales.

n. L'armée pendant la Révolution.

niiistres de la s^aerre. — Pendant la période révolutionnaire et impériale, les ministres de la guerre ont été le comte de Puységur, nommé en 1788 ; le duc de Broglie, qui le remplaça pour organiser le coup d'État de juillet 1789, mais ne resta que vingt et un jours; la Tour du Pin,

du Portail, Narbonne, qui administrèrent sous la Constituante; de Grave, Servan, Dumouriez, sous la Législative ; Pache, Beurnonville, Bouchotte, sous la Convention. Quand les ministères furent supprimés, Carnot eut une influence prépondérante dans les Commissions executives de la guerre ^ comme au Comité de Salut public. Sous le Directoire, on eut pour ministres de la guerre : Aubert-Dubayet, Petiet, Schérer, Millet-Mureau , Bernadotte; sous le Consulat : Dubois-Crancé, Berthier, Carnot, Lacuée ; sous l'Empire : Lacuée, Berthier (1807), Clarke (1807-1814). A ^ôté du ministère de la guerre il y eut, à partir de 1810, un ministère de V administration de la guerre, avec Dejean, Lacuée, Daru. Le ministre de la première Restauration fut Dupont et celui des Cent-Jours le maréchal Soult.

Idées nouvelles sur l'armée. — A la fin du xviii® siècle, le système de l'armée permanente avait été attaqué par les philosophes et les économistes : la milice surtout avait été dénoncée comme tyrannique et ruineuse. Les cahiers de 1789 demandèrent, en général, la suppression de celle-ci ^t la réduction de celle-là. En même temps, on préconisait V armement de tous les citoyens.

Pouvoirs du roi sur la forée armée. — La Constituante maintint à Louis XVI un attribut essentiel du pouvoir 'exécutif : le roi restait le chef suprême de l'armée ; mais l'Assemblée garda un attribut non moins essentiel du pouvoir législatif : celui de voter annuellement les sommes nécessaires à l'entretien de l'armée : ce qui entraînait le droit d'en déterminer l'effectif.

La force armée se composait alors de trois éléments : la ^arde nationale, l'armée régulière, la gendarmerie, spécialement réservée au service de l'intérieur.

Il ne pouvait être introduit dans le royaume aucun corps de troupes étrangères qu'en vertu d'un acte du pouvoir législatif. On voulait empêcher que le roi, en augmentant le nombre des régiments suisses, allemands, irlandais, qui ■étaient déjà à sa disposition, ne pût en faire un instru-

1. Ces commissions, destinées à remplacer l'ancien ministère, étaient aa nombre de deux : 1» Organisation et mouvements des armées; 2* Approvisionnements. La Commission des Travaux publics avait hérijé aussi de 'Certaines attributions du ministère de la guerre.

ment de despotisme. C'est surtout avec ces troupes étrangères que la cour essaya à deux reprises, en juillet et en octobre 1789, de faire un coup d'État contre l'Assemblée; c'est avec les gardes suisses qu'elle livra au peuple de Paris le décisif combat du 10 août 1792, après lequel les gardes suisses et les régiments suisses furent dissous.

L'institution de la garde nationale entraînait la suppression de la milice ainsi que du tirage au sort. La Constituante, par le décret de 4789 (16 décembre), n'admit d'autre mode de recrutement que les engagements volontaires.

La e^arde nationale. — La Constituante, dès le 13 juillet 1789, avait demandé la formation de gardes bourgeoises; le roi essaya de s'y refuser; mais elles s'organisèrent spontanément sur toute l'étendue du territoire. En août, elles prirent le nom de gardes nationales, A Paris, il y eut alors 60 bataillons de district, comprenant chacun une compagnie spéciale, appelée compagnie du centre^ et qui faisait un service permanent. Ces 60 compagnies permanentes furent recrutées des gardes-françaises, passés à la cause de la Révolution, et de quelques militaires qui avaient abandonné leur corps. Ensemble, elles constituaient une force, très sérieuse pour ce temps, de 6000 soldats. La garde nationale de Paris prit l'uniforme des gardes-françaises : les grenadiers eurent le grand bonnet à poil et les fusiliers le tricoYne. Elle comprenait aussi de l'artillerie, des gardes à cheval, des vétérans, des carabiniers, des cuirassiers avec le tricorne et la cuirasse. En province, l'uniforme offrit une variété infinie : habit rouge, ou blanc, ou bleu. La Fayette fut nommé « commandant général des gardes nationales du royaume » et devint, par là, un des personnages les plus considérables de l'État, l'arbitre du roi et de l'Assemblée. A la fête de la Fédération (14 juillet 1790), il y eut à Paris des délégués de toutes les gardes nationales de France : ce fut surtout la fête de la milice nouvelle.

La loi de 4190 (6 décembre) appela au service de la garde nationale tous les citoyens en âge de porter les armes; elle déclara que cette garde n'était ni un corps militaire, ni une institution dans l'État : « Ce sont les citoyçns euxmêmes appelés au service de la force publique ». L'organisation devait être déterminée par le roi ; la discipline et

runiforme seraient les mêmes partout ; les officiers étaient élus à temps et ne pouvaient être réélus qu'après un intervalle de service comme simples soldats. Cette dernière disposition achevait de détruire toute discipline dans une milice où l'on n'était déjà que trop disposé à discuter.

Cette loi avait statué que nul ne pouvait commander la garde nationale de plus d'un district : elle mettait fin à la dictature militaire de La Fayette. Les lois de 4194 (23 septembre et 14 octobre) décidèrent que les bataillons se formeraient seulement par district et par canton : elles supprimaient toute organisation départementale. Chaque bataillon se composerait de compagnies ordinaires et d'une compagnie de grenadiers. Huit ou dix bataillons se groupaient pour former une légion. Il pouvait y avoir des compagnies à cheval et même des sections d'artillerie, à raison de deux pièces pour chaque bataillon à pied.

Sous la Législative, la loi de 1792 (8 mai) organisa à part des canonniers de la garde nationale. Elle créa des compagnies de vétéi'ans (âgés de plus de soixante ans) et (V élèves (âgés de moins de dix-huit ans). En rendant le service universel, elle autorisa les ministres, députés, employés, prêtres, magistrats, à payer une taxe de remplacement.

Le drapeau tricolore. — Les drapeaux offraient jusqu'alors une variété infinie, les trois couleurs étant disposées en triangles, en losanges, en croix, etc. Désormais il n'y eut qu'un seul drapeau tricolore, le bleu adhérant à Içi hampe, avec une double inscription. D'un côté : « le Peuple français debout contre les tyrans » ; de l'autre : « la Liberté ou la mort ».

L'armée régulière souis la Constituante. — Quant à l'armée, la Constituante se borna d'abord à y introduire quelques réformes. La vénalité des grades était supprimée : nul ne pouvait devenir officier sans avoir débuté comme soldat ou sous-officier. On ne pouvait être promu à un grade supérieur qu'après avoir passé quelque temps dans le grade inférieur. Les soldats devaient prêter entre les mains de leurs officiers, et les officiers devaient prêter publiqijienient le serment d'être a fidèles à la nation, à la loi, au roi et à la Constitution ». On espérait faire ainsi de l'ancienne armée royale une armée vraiment nationale.

Les noms des anciens régiments, Navarre, Piémont, Champagne, Picardie, qui rappelaient tant de souvenirs de gloire, furent supprimés et remplacés par des numéros d'ordre ^. On abolit les états-majors généraux, gouvernements, lieutenances ; on réduisit de 16 à 6 les maréchaux de France, de 216 à 34 les lieutenants généraux; on remplaça la dénomination de bas-officier par celle de sous-offjcier ; on établit des règles pour les examens et Tavancement.

La loi de 4790 (22 septembre) réorganisa les cours martiales, les composa de juges militaires et de juges civils, y introduisit la procédure publique, la faculté de se défendre par avocat, les jurys d'accusation et de jugement, la sentence motivée. La loi de 41 9 i (30 septembre) * édicta un Code des délits et des peines militaires, qu'on trouva bien sévère à cette époque, mais qu'on n'a pas modifié depuis.

Tout militaire, après seize ans de service, jouirait des droits de citoyen actif.

Pendant longtemps, Tarmée permanente fut négligée : toute la faveur de l'opinion se portait vers la g6u:'de nationale. On s'enorgueillissait du chiffre énorme de cette milice, et il n'était bruit que des 2571 000 baïonnettes qu'elle pouvait opposer à l'Europe coalisée. Quelques-uns parlaient même de quatre millions.

Pourtant, quand on eut à défendre la frontière, on s'aperçut qu'une garde nationale, composée d'hommes de tout âge et de toute profession, si nombreuse qu'elle fût, n'était pas en état de lutter contre les vieux régiments de la Prusse et de l'Autriche. Une armée permanente était seule capable de tenir tête à des armées permanentes.

Malheureusement, l'armée royale était désorganisée par rémigration de 2000 officiers nobles, affaiblie par la désertion de 30 000 soldats. Pour la reconstituer, on n'avait plus ia ressource du tirage de la milice, et Ion n'avait pas

1. En 1791, le chapeau à cornes est remplacé par le casque en feutre noir verni. Les grenadiers et les carabiniers continuent à porter le bonnet à poil.

S. Jusqu'en 1796, les tribunaux militaires ne sont pas permanents, et il 0*7 a pas de recours contre les jugements. En 1796, apparaissent les Conseils de guerre permanent* et les Conseils de révision, appelés à réformer les Jugements.

encore celle de la conscription. En i79i, la Constituante décida de renforcer l'armée de 100 000 gardes nationaux volontaires; ils devaient servir an an.: chaque département devait fournir un contingent déterminé. En réalité, la levée ne fut que de 60 000 hommes.

La liéglslative t les enrôlemeots volonlairefli. -^ En 1792, devant les menaces d'invasion, on proclama la patrie en danger^ et partout, sur des estrades en plein air, on ouvrit des bureaux d'enrôlement. Contre TEurope et les émigrés, qui prétendaient rétablir l'ancien régime, détruire les libertés nouvelles, dépouiJler les acquéreurs des biens nationaux, rétablir la dîme et les droits féodaux, les campagnes s'armèrent comme les villes. Dans tous les départements s'organisèrent les bataillons de volontaires. Ceuxci furent autorisés à élire leurs officiers * : beaucoup de leurs choix furent excellents. C'est alors que des hommes qui, sans la Révolution, seraient restés dans les carrières civiles ou auraient végété comme sous -officiers dans l'armée, obtinrent l'épée d'officier par le suffrage de leurs camarades. C'est alors que les Hoche, les Marceau, les Desaix, les Joubert, les Championnet, les Kléber, ces futurs généraux de la République; que les Masséna, les Augereau, les Moncey, les Davoust, les Macdonald, les Lahnes, ces futurs maréchaux de l'Empire; que les Murât et les Bernadette, ces futurs rois de Naples et de Suède, furent élus capitaines ou chefs de bataillon.

A côté des officiers plébéiens, comme Sébastiani, fils d'un artisan ; Drouot, fils d'un boulanger; Murât, fils d'un aubergiste; Lannes, teinturier; Bessières, perruquier; Jourdan, mercier, il y a quantité d'officiers de l'ancienne noblesse ; Biron, Custine, Montesquieu, la Bourdonnaye, Canclaux, Dumouriez, Dagobert, de Fontenilles, Dugommier, Desaix, Dommartin, Clarke, Macdonald, Grouchy, Marmont, Bonaparte. Beaucoup d'anciens nobles restèrent fidèles à la

1. Les soldats de Tancienae armée désapprouvaient cette innovation : ceux de Dumouriez déclaraient aux commissaires de la Législative que « c'était le plus grand malheur qui pût arriver >. Pourtant, à une époque où le patriotisme primait tous les sentiments et où les grades n'étaient pas ambitionnés avec autant d'ardeur qu'aujourd'hui, ce système ne produisit pas bOus les inconvénients qull aurait pu produire en d'autres temps.

1789-4814. — L'armée 145

patrie sous ses nouveaux étendcirds. Le royaliste Dommartin écrivait : «C'est à l'armée qu'est la place de tous les gens de bien », et La Tour-d'Auvergne s'écriait : « Quand même toute l'armée émigrerait, je resterais en France. »

A tous, la pénurie du Trésor réservait de dures privations et de cruelles épreuves *.

Les forces réunies à la frontière se composaient donc de deux éléments bien différents : l'ancienne armée, désorga-

1. On connaît ce mot de La Tour d*AuT«>gne, à qui on représentant dn peuple faisait ses offlres de service : « Eh bien, dit La Tour d'Auvergne, si

vous êtes tout-puissant, demandez pour moi — Quoi? un régiment? •«

Non ! une paire de souliers. »

Quand on songe qu'en 17^ et 1794 les officier», les généraux mêmes, au témoignage de Soult, ne touchaient en argent que 8 francs par mois, on se demande qael devait être le dénuement des soldats.

Une estampe allemande, que M. Lorédan Larchey a reproduite dans son édition do Journal du sergent Fricasse, représente une revue do soldats français à Manheim en 1795. Toutes les variétés possibles de vêtements, de coiff'ur.e et de chaussure y sont représentées : la vesle étriquée et l'ample redingote à la propriétaire, les pantalons de cotonnade rayée et les culottes de drap, les casques à chenille, les tricornes et les bonnets de peaux de bêtes. Les uns semblent avoir conservé quelque vestige d'un costume de petit-maître, y compris les escarpins et les bas de soie; les autres sont là tels qu'ils sont arrivés du village, avec leurs grands chapeaux ronds de paysans, leurs guêtres encore rouges de la glèbe des champs et leurs blouses rustiques : tout cela fripé, rapiécé, déchiré, frangé, effiloché, lamentable à voir. Certains ont des restes de bottes, quelques-uns des débris de souliers rafistolés avec des ficelles ; d'autres vont pieds nus.

Pour donner une idée de l'esprit qui animait ces volontaires, je citerai la Prière du soldat républicain français du sergent Fricasse :

« Dieu de toute justice, Être éternel et suprême souverain, arbitre de la destinée de tous les hommes, toi qui es l'auteur de tous biens et de toute justice, pourrais-tu rejeter la prière de l'homme vertueux qui ne te demande que justice et liberté?

a Ah ! si notre cause est injuste, ne la défends pas I La prière de l'impie est on second péché; c'est t'outrager toi-même que de te demander ce qui n'est pas conforme à ta volonté sainte.

« Mais nous te demandons que la puissance dont tu nous a revêtus soit conforme à ta volonté. Prends sous ta protection sainte uue nation généreuse qui ne combat que pour l'égalité. Ote à nos ennemis détestables la force criminelle de nous nî^e ; brise les fers des despotes orgueilleux qui veulent nous Iqs forger. Bénis le drapeau de l'union sous lequel nous voulood tous nous réunir pour obtenir notre indépendance. Bénis les généreux citoyens qui exposent leur vie et leur fortune pour défendre leur patrie. Dénis les mères respectables de ces vertueux enfants de la patrie qui te prient de leur accorder victoire. Ouvre les yeux de ceux qui sont égarés dans nos foyers afin qu'ils rentrent à la raison, pour jouir avec nous des préeicux fruits de l'égalité et de la liberté, et chanter avec nous les cantiques et les louanges dédiés à l'Être suprême. »

R. Civil, contemp. 9

nisée et un peu découragée, mais ayant l'expérience et l'instruction militaires, et ces bataillons nouveaux, encore inexpérimentés, indisciplinés, turbulents, mais qui apportaient un patriotisme ardent, un dévouement à toute épreuve, un enthousiasme indomptable. « J'en ressens encore, écrira plus tard Marmont, la chaleur et la puissance à cinquante-cinq ans, comme au premier jour. »

Les anciens soldats donnèrent aux nouveaux, venus Fexemple du sang-froid et de la discipline, et ceux-ci leur communiquèrent l'enthousiasme qu'ils apportaient de leurs villes et de leurs villages. Des succès éclatants, la victoire de Valmy, la prise de Mayence, la conquête de Nice et de la Savoie, jetèrent sur cette armée déjà républicaine le premier reflet de gloire.

La Convention t ramaleame. — Sur la proposition de DDBOis-CRANCÉ, par Ics décrets de février 4193 *, on supprima les anciens régiments et jusqu'au nom de régiment. On associait un bataillon d'anciens soldats et deux bataillons de volontaires pour en former une demi-brigade. C'est ce qu'on appelait faire V amalgame *. « En récompense de leurs services, portait le rapport de Dubois- Grancé, les braves soldats des troupes de ligne doivent être considérés tous comme volontaires nationaux, être réunis à leurs frères d'armes et ne plus faire avec eux qu'un seul et même faisceau contre les ennemis de la patrie. » Les anciens soldats échangèrent l'habit blanc des troupes royales contre l'habit bleu des volontaires, obtinrent, comme ceux-ci, le droit d'élire leurs officiers, le droit de se marier, les droits politiques. On assura aux soldats, pour les retenir sous les drapeaux, des ^^ratifications en argent, des facilités pour acquérir les biens nationaux, des secours pour leur famille, des pensions pour les blessés. Un vieux capitaine avouait à La Fayette qu'il n'aimait pas la Révolution, mais