LIVRE ni

LES GOUVERNEMENTS DE SUFFRAGE UNIVERSEL — LA SECONDE REPUBLIQUE, LE SECOND EMPIRE — LA TROI- SIEME RÉPUBLIQUE

(depuis 1848 jusqu'à nos jours.)

CHAPITRE XXV. — Les Constitutions, le droit électoral, les libertés 514

1. — Les Constitutions. — Caractères généraux de celte période (514).

— Le Gouvernement provisoire de 184$ (516). — La Constituante et la Constitution de 1848 (546). — Le Prince-Président et l'Assemblée Législative (517). — La Constitution de 1852 (518). — Rétablissement de l'Empire (519). — Modifications apportées au régime impérial (520). — Décret du 24 novembre 1860 (520). - Décret du 19 janvier 1867 (521). — Sénalus-consulte du 8 septembre 1869 (521). — L'Kmpire libéral (522). — Le Gourernement de la Défense nationale (523). — L'Assemblée nationale de 1871 (523). — U Constitution Rivet (523). — Le Septennat (524).

— La Constitution du 24 février 1875 et ses récentes modifications (524). — Mécanisme de notre Constitution actuelle 5*6

IL Le droit électoral. — Le suffrage universel décrété (529). — Le suffrage universel menacé par l'Assemblée législative (529). — Le suffrage universel rétabli par le coup d'État (530;. — Résumé de l'histoire de notre droit électoral (531). — État actuel du droit de suffrage 531

III. Les libertés publiques, — Le droit de pétition (532). — La liberté d'association et de réunion. Son histoire : 1° Sous la République de 1848 (532). — 2° Sous le régime du coup d'État (533). — 3°. Sous l'Empire libéral (534). —4° Sous le régime actuel (534).

— La liberté de la presse. Son histoire : 1° Sous la République de. 18 48 (535). — 2° Sous le régime du coup d'État (536). — 3» Sous l'Empire libéral (538). — 4° Sous le régime actuel (538). — Développement énorme de la presse 540

CHAPITRE XXVI. — L'administration, la législation, les finances, les cultes 545

L'administration avant 1871 (545). — L'administration depuis 1871 (545). — La législation contemporaine : droit civil (546).

— Droit pénal (547). L'assistance publique : enfants (5i9). — Les linances (549). — L'organisation financière (550). — L'eiécutioo du Goncordat (551). — Les congrégations (553). — Les cultes non catholiques * 554

CHAPltttâ XXVÏI. — Le droit des gens, l'armée, la marine, les colonies 552

I. Le droit des gens. — Les nationalités (556). — Droit des peuples à disposer d'eux-mêmes (558). — Congrès, conférences, arbitrages, neutralisations (558). — Le droit des gens pendant la guerre (559). — La diplomatie (562). — Situation de la France en Europe 563

II. — L'armée. — La garde nationale et l'armée après 1848 (564). La garde nationale et l'armée sous le second Empire (564). — L'armée sous le régime actuel (567). — Perfectionnement de Far* tillerie.(570). — Perfectionnement du fusil (573). — Trwsfor-

mation de la tactique : la guerre scientifique (574). — Corps nouveaux ou modifications des anciens 575

III. La marine. — Recrutement de l'armée de mer (576). — Le nouveau matériel flottant (578). — Torpilles, baleaox-torpilleurs, sous-marins (580), — Puissance de lt flotte française 581

IV. Les colonie*. — Accroissement de notre empire colonial (582). — Abolition de l'esclavage (585).— Émancipation économique (585).

— Émancipation politique (586). — Représentation coloniale. 587