CHAPITRE PREMIER

LA DéPORTATION DANS LES TEMPS ANCIENS

Le corps politiqne a, comme )e corps humain, des humeurs vicieuses qu'il faut souvent évacuer. C'est l'emploi des lois pénales, dont les plus parfaites sont celles qui savent, pour ainsi dire, extraire le résidu de bien qui peut y rester pour le remettre dans la masse de la société.

(La président DB Bkossis , Histoire des Navigations aux terres australes , t. 1er, iw. ler, p. S9. )

The vices of mankind must frequently require the severity of justice, but à vnse sfitte wil direct that severity to the greatest moral and political good. (collihs.)

Les vices de l'humanité peuvent souvent exiger la sévérité de la justice; mais un État prévoyant doit faire totirner cette sévérité au plus grand bien moral et poliiiqne.

Ce livre ne saurait être ni un cours de Code pénal, ni un traité de droit des gens et de droit des nations. La pensée de cette étude ne comporte qu'un tableau d'histoire touchant de près à des questions vitales de législation répressive et préventive, et d'économie politique en action.

La critique a souvent reproché aux vieux historiens leur extrême sobriété de détails sur les mœurs et les coutumes natives des plus grands peuples. Réduits presque partout à l'indécision des conjectures les plus hasardées, au doute

même de l'existence des chefs que nous nommons nos premiers rois , nous interrogeons avec une avide curiosité les moindres circonstances des anciennes chroniques; nous consultons les débris mutilés ^ les obscures archives des âges passés ; nous remuons les ruines des siècles ; et , pour ne pas perdre le fruit de ces recherches , notre esprit finit presque toujours par adopter des mensonges convenus. Ces fables n'abusent plus personne : nous n'aurions cependant pas le courage de les répudier.

Bien différentes sont les nations qui , naissant sous nos yeux, prennent la civilisation toute faite et au degré de progrès où nous l'avons élevée à travers tant d'épreuves. Rien d'incertain dans leurs annales ; peut-être même un jour, en présence de réalités qu'elles ne sauraient couvrir d'un voile héroïque, nous envieront-elles cette incertitude que nous déplorons. Dépouillée de tout mystère, écrite jour par jour et comme par procès-verbaux authentiques et contrôlés, leur histoire n'aura point les charmes de la nôtre : chez elles aucune place' pour les fictions de l'âge d'or; mais ce que l'imagination doit perdre dans leurs souvenirs sera ample-^ ment regagné par Texpérience de l'humanité tout entière.

Quelques publicisles d'une grande autorité, Jérémy Bentham et Malte-Brun à leur tête, se sont prononcés avec énergie contre le danger de donner à un peuple une origine impure. « C'est la vertu malheureuse, a dit le savant géo- <c graphe, qui doit peupler un État naissant... Des quakers, « ajoutait un peu au hasard Barbé-Marbois , des puritains , « des hommes pieux fuyant les persécutions, s'y entendent a bien autrement que des brigands, des assassins, des conju- « rés. » Déjà l'abbé Raynal avait dit : « Il faut aux nouveaux « États d'autres fondateurs que des brigands. » Et bien avant lui, Herrera, reproduit par le P. Charlevoix : «Les républît( ques doivent avoir d'autres fondements que des malfai- «teurs...» Bacon avait même traité une telle tentative de crime et de folie , en proclamant impossible une société formée d'éléments aussi impurs. C'est encore l'opinion d'un

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habile ministre, le comte de Yergennes (1), et en termes affaiblis, celle du prince de Talleyrand.

Au premier aperçu, cette unique pensée, revêtue de formes diverses , doit paraître difficile à réfuter. Consultons cependant Texpérience des anciens jours : la Grèce choisissait l'élite de sa jeunesse pour former ses colonies; Syracuse, Tarente , Marseille , peuvent s'honorer d'une origine sans tache, bien plus pure que celle des Pélasges; un ramas d'aventuriers étrusques, sabelliens et grecs, après s'être aggloméré dans le Latium , a fondé la Ville-Étemelle : la destinée de Rome en a-t-elle souffert?

Il existe , il est vrai , une école d'historiens qui rejette parmi les mythes la fondation de quelques sociétés antiques par des associations fortuites de malfaiteurs.

D'après la science nouvelle de Vico, système ingénieux qui a eu son retentissement posthume, Romulus aurait fondé Rome au milieu d'autres villes latines plus anciennes, en ouvrant un asile ; moyen, dit Tite-Live, employé jadis par la sagesse des fondateurs de cités. C'était ainsi que Thèbes avait été fondée par Cadmus, et Athènes par Thésée, en élevant l'autel des Malheureux. Mais les asiles n'accueillaientils pas bien plus souvent les bannis turbulents que les faibles opprimés? Par un juste retour, la plupart des colonies romaines furent fondées pour débarrasser Rome des pauvres mécontents. Et dans les âges antiques les rangs des armées s'ouvraient souvent aux condamnés. On en comptait un grand • nombre dans les forces que Ptolémée fit marcher contre ' César, après la mort de Pompée.

(4) Mémoire sur la Louisiane, p. 475. M. de Veirgennes tombe d'aiUeure dans une erreur évidente en prétendant que les colonies anglaises sont formées d'autree éléments. 11 suffit de lire dans Stith (History of Virginia) Taveu suivant : «c Une partie des nouveaux colons étaient des jeunes gens de famille a déréglés, que leurs parents avaient embarqués pour les soustrairo à un sort « ignominieux, des banqueroutiers frauduleux, des débauchés et d'autres gens « de cette espèce. »

4 LA DÉPOBTATION

Le président de Brosses Ta dit avec sa haute raison :

« L'enfance des États, comme celle des hommes, est touc( jours déraisonnable. »

A un autre point de vue le marquis de Mirabeau , Vami des hommes y écrivait au bailli, son frère :

«Rome dut son établissement à des malfaiteurs, mais a leurs descendants vécurent plus de six cents ans sans conte naître la mollesse...» Dans sa correspondance familière, le bailli de Mirabeau voulait considérer comme fabuleuse l'origine des Romains par le ramas &un tas de coquins. Mais son aîné lui répliquait : « Mandrin et sa troupe me « paraîtraient très-propres à fonder une ville dans un pays c( où tout serait divisé par petits États. »

Quoi qu'il en soit, la déportation, telle qu'on doit la comprendre aujourd'hui, c'est le bannissement des temps anciens rendu utile à la fois au condamné et à l'État. C'est un progrès de la législation pénale qui permet de concilier la justice pour le présent, pour le passé même, et la prévoyance pour l'avenir. C'est le moyen de faire d'une plaie sociale une force de la société. C'est un emprunt aux lois romaines fécondé par l'expérience des temps modernes.

n s'agit bien moins d'intervenir dans la condition des hommes qui expient leurs crimes que de prémunir l'ordre public contre leur retour, et eux-mêmes contre la situation fatale qui leur est faite, lorsqu'ils sont rendus à la société.

Ces vérités, entrevues et pressenties dès une époque reculée, ont mis bien des siècles à faire leur chemin ; mais enfin elles arrivent au but.

Il y aurait subtilité à vouloir chercher un rapprochement dans la relégation sur le Taygète des malheureux Spartiates qui naissaient avec des difformités , crime d'État chez un tel peuple; et triste colonie, si elle avait pu croître et se multiplier ; mais il n'est pas sans intérêt de suivre à travers les âges de Rome la marche civilisatrice qui est arrivée de l'ostracisme et de l'exil à la déportation.

DÀM8 LES TEMPS AMQENS. 5

Dans les premiers temps , Tinterdiction de l'eau et du feu entraînait pour conséquence naturelle et prévue Fexil volontaire en un lieu choisi ; mais les limites de la puissance romaine s'élargissant tous les jours , tandis que les mœurs publiques s'altéraient au contact de factions toujours renaissantes, il fallut inventer de nouvelles peines. Les historiens du droit font remonter au consulat de Gabinius, c'est-à-dire à Fan 696 de Rome> le premier exemple d'un citoyen romain» Lttcius Lamia, relégué dans une tle. Cet exemple fut souvent suivi. On a soutenu, mais sur des inductions probables plutôt que sur des preuves , que Sylla aurait dû répondre devant la postérité de cette atteinte aux droits du citoyen romain.

C'est à l'empire d'Auguste et aux conseils de livie que l'on attribue la véritable déportation. Les exilés étaient nombreux et menaçants. Ils circulaient en liberté; ils tramaient des complots : on sut comprendre qu'ils ne seraient plus à craindre , si un lieu de séjour et de surveillance leur était prescrit. Plusieurs évasions démontrèrent bientôt l'insuffisance de la mesure , et diverses iles furent assignées à la peine de la déportation, toutes fort éloignées du continent^ sauf Cos, Rhodes, Lesboset la Sardaigne.

Sénèque faisait d'un exil sur des bords ignorés une peine moindre que celle des fers et de la prison publique. Mais c'était l'exil libre (1).

Il serait d'un intérêt médiocre de discuter ici, avec les commentateurs du droit romain, les variations de la jurisprudence sur l'interdiction antique de l'eau et du feu confondue dans la peine de la déportation ; mais il importe de constater que le droit de prononcer cette peine était descendu de la personne impériale au préfet du prétoire, et que Tapplication en devenait de plus en plus fréquente , et en quelque sorte usuelle.

(1) [h'iràf Ub. I, oap. xvi.

La déportation, avec ses conséquences civiles toutes réglées , et entraînant jusqu'à la confiscation des biens et même la peine capitale pour rupture de ban, tieiit une place considérable dans la législation de Fempire romain. On doit en reconnaître le caractère dans le séjour forcé d'Ovide à Tomes, sur le Pont-Euxin, aujourd'hui Babba en Bulgarie. Ainsi furent confinés saint Jean et des chrétiens ' en grand nombre laissés , par ordre de Domitien , sur ce rocher de Patbmos, l'une des Sporades de la mer Egée,.d*où le disciple bien-aimé du Sauveur, interrompant la mystérieuse inspiration de l'Apocalypse , écrivait aux sept Églises d'Asie pour les maintenir dans leur foi.

Il convient de rappeler aussi un acte du sénat, ordonnant de déporter en Sardaigne quatre mille chrétiens, dont Tacite a consacré le souvenir sous le nom d'Egyptiens ou de Juifs ; comme la Crimée conserve la mémoire de nombreuses victimes renfermées par ordre des empereurs romains, pour crime de religion nouvelle, dans les carrières de Théodoro, près de l'ancienne Cherson. Là, ces chrétiens condamnés et des idolâtres convertis par leurs exemples travaillaient à l'extraction des marbres destinés à l'ornement des palais de Rome. Les actes du martyre du pape saint Clément ont consacré le souvenir de cette persécution.

Près de cinq siècles plus tard, un autre successeur de saint Pierre , Martin P', mourait de misère sous le même climat, relégué par l'empereur Constance.

On pourrait chercher encore un souvenir de pareille nature, une étymologie au moins dans notre tle de Ré, msuh reorum , affectée longtemps par la puissance romaine à la garde des captifs pris les armes à la main..

La déportation, prononcée d'abord par la simple volonté de l'empereur, sans aucune règle fixe , avait fini par être inscrite plus souvent qu'aucune autre peine dans le corps du droit.

Sous les derniers empereurs , on envoyait les condamnés dans les oasis de l'Egypte et de l'Asie. On les exilait, comme