CHAPITRE XI

FIN DE L ASSEMBLÉE CONSTlTl'ANTe.

1. Violences révolutionnaires dans la Seine-Inférieure et dans la Loire - Inférieure. — Des gardes nationaux réunis à Lavaur saccagent la chapelle d'un couvent et brûlent des confessionnaux. — Vexations infligées aux évéques. — Captivité de l'évéque de Senez. — Réclama, tiens des catholiques du Doubs. — On les opprime encore plus brutalement. — II. Excès des jacobms à Orléans, à Alby, où ils enlèvent et brûlent une procédure criminelle. — A Caen et à Bayeux, où, avec Taide de Fauchât, ils bouleversent le pays. — Usurpations des électeurs des Bouches-du-Rh6ne. — Ils veulent faire assiéger Arles par les gardes nationales. — Le pays se désorganise déplus en plus. — Amnistie. — Elle profite aux catholiques, mais ne leur donne pcSnt la liberté religieuse. — Le décret de non-réélection. — La disposition de la constitution civile sur les élections est seule insérée dans la Constitution de 1791. — III. Comment la Constituante a compris la question religieuse. — Il lui était bien facile de ne pas décréter la persécution : elle l'a fait pourtant, et elle doit porter la responsabilité de la longue persécution révolutionnaire i « i

Ari'ENDICES.

N° 1. Les catholiques laïques et le serment i7i

N** 2. Illégalités commises à l'occasion de la fuite du roi ♦"•»

N** 3. Rapports des jacobins de province iTT

N° 4. L'abbé Fauchet et les jacobins du Calvados. — Son élection h

l'Assemblée législative i"'»

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