CHAPITRE XI

FIN DE l'assemblée CO.^'ISTUTAflTE.

1. Violences révolutionnaires dans la Seine-Inférieure et dans la Loire - Inrérieure. — Des gardes nationaux réunis à Lavaur saccagent la chapelle d'un couvent et brûlent des confessionnaux. — Vexations infligées aux évèques. — > Captivité de Tévéque de Senez. — Réclama, tions des catholiques du Doubs. * On les opprime encore pitis brutalement. — U. Excès des jacobins à Orléans, à Alfoy, où ils enlèvent et brûlent une procédure criminelle. — A Caen et à Bayeux, où, avec l'aide de Fauchtt, ils bouleversent le pays. — Usurpations des électeurs des BoQcbes-du-Rh6ne. — lis veulent faire assiéger Arles par les gardes nationales. ^ Le pays se désorganise de plus en plus. — Amnistie. -^ Elle profite aux catholiques, mais ne leur donne point la liberté religieuse. — Le décret de non-réélection. — La disposition de la constitution civile sur les élections est seule insérée dans la Constitution de 1791. — III. Comment la CônsUtnante a compris la question religieuse. — U lui était bien facile de ne pas décréter la persécution .eUe Ta fait pourtant, et elle doit porter la responsabilité de la longue persécution révolutionnaire 44

N° 1. Les catholiques laïques et le serment 47

N"" 2. Illégalités commises à l'occasion de la fuite du roi 47

N*» 3. Rapports des Jacobins de province 47

N"" 4. L'abbé Fauchet et les jacobins du Calvados. — Son élection à

l'Assemblée législative 47