CHAPITRE PREMIER

La dîme au moYen âge.

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La dîme ecclésiastique qu'il ne faut pas confondre avec les décimes*, est un impôt du dixième de tous les revenus des fidèles perçu par et pour le clerp^é. Inconnue aux premiers siècles de l'P:glise chrétienne, la dîme s'introduisit assez lentement dans les chrétientés dOccident. Elle fut d'abord une simple libéralité, une aumône et non une prestation obligatoire. Ce n'est qu'en 585 que le second concile de Màcon en exige le paiement sous peine d'excommunication. Le droit civil ecclésiastique en sanctionne le principe seulement au vin= siècle avec le capitulaire d'Héristal de 'JZ'Ô- ^-^ ^^^"^^ persista en France jusqu'au 4 août 1:89. Durant ce long intervalle de dix siècles ses

, La confusion est aisée surtout dans les textes latins. Elle est fréquente et regrettable, mais non forcée. Les décimes ne sont jamais perçus par dautres que par le Pape, le Roi ou leurs ayants cause; la aime lest par les clercs, les établissements religieux, les laies et parmi eux le Roi, jamais, en France du moins, par le Pape. Les décimes sont levés sur es chMcs ei établissements religieux et non sur les laïcs; ils a teignent le. bénéliciers non les possesseurs ou exploitants du sol. Les décimes son acq^îu^'en ar.rnf, {andis que les dimes le sont, de droit et très souvent de fait en nature. - De lien économique, on ne peut citer que l m.ertion, assez t'ardive semble-t-iL des dîmes dans la masse des revenus soumis aux décimes. Le rapport juridique entre les deux impôts est plus "et e plus ancien : les canonistes du moyen âge enseignent couramment que les décimes sont à la dime ce qu'était en Judée la dime payée au ^^rand-pretre par les lévites à celles que ceux-ci recevaient des Israélites. Historiquement, les dîmes ont précède de beaucoup les décimes.

caractères juridiques et ?a réglementation se modifièrent profondement. L'obligation de la dîme attaquée par de nombreux hérésiarques et pratiquement contestée par maint redevables, diminue de plus en plus d'étendue ; la coutume en détermine l'assiette et le taux et tend sans cesse à les restreindre. L'impôt cultuel, la dime devient une redevance patrimoniale ; les ehajiitres, les couvents la perçoivent à la place du curé; les laïques se l'approprient et contraignent la législation et la doctrine canoniques à leur en laisser les produits et la propriété utile en ne réservant au clergé qu'un droit supérieur de suzeraineté. Les décimateurs usent de la dîme comme bon leur plaît. Aussi bien les tribunaux la'iques n'hésitent-ils point à connaître des nombreux procès que suscite le Jus spiritiiale decimae et l'autorité séculière intervient-elle parfois pour réglementer l'impôt ecclésiastique au mieux des intérêts laïques.