Sources

a) Manuscrits

Arch. dép. Côte-dTJr, G. 135 (cartulaire de Saint-Etienne de Dijon); 1089, 1091, 1105, 1106, 1110, 1 113 (Saint-Mammès de Langres); 1203 (Manuel des dismes appartenans au Roi nostre sire à cause de sa chastellenie de Chenosves); 1447 (Citeaux et Sainte-Chapelle de Dijon). — II. Cartulaire de l'abbaye cistercienne de Lugny. — B. D. E. passini.

b) Législation et Administration

Actes de François /- {Catalogue des...) f Académie des Sciences

niordles et politiques;, 1887 ss. I-X.

Actes et correspondances du connétable de Lesdiguières,

éd. Douglas et Roman. 1878.

Aymon, Actes des synodes des églises réformées, 1710. Bourdot de Richebourg, Coutumier général, 1724. Bullariuni romanum, éd. Gaude, Turin, 1857 ss. Catherine de Médieis [Lettres de...), éd. des Ferrière et Bague-

nault de Puchesse, 1880-1909 (Doc. inédits). Charles VHl [Lettres de...), éd. Pellicier et de Mandrot, 1898

ss. (Soc. hist. France).

Charles IX (Edit du Roi... touchant les dixmes, primices,

champarts et autres devoirs...). Bibl. Nat., F 23707, 4°. Charles L\, Lettres du Roi pour... le paiement des dixmes, Bibl.

Nat., F 23573 25, 8°.

démentis papae VIII décrétâtes, éd. Sentis, 1870. Etats^Généraux de 1484 {Journal... par Jehan Masselin),

éd Bernier, 1835 (Doc. inédits).

Etats-Généraux de 1dU3 i Procès-verbaux des...), éd. Bernard,

1842 iDoc. inédits).

Etats-Généraux (Recueil de pièces originales et ^^«.^^^^^j/J/^^^^^

concernant la tenue des... lUbl. Faculté droit Pans. 299b.;. FoNTANON, Les Edits et Ordonnances des Rois de hrance.

Gousset. Les actes de la province ecclésiastique de Reims,

De Grandmaison, Plaintes et doléances de la province de I ou-

raine aux Etats-Généraux du Royaume, 1890. Henri IV {Lettres missives de. .), éd. Berger de Xivrcy et Gua-

det, 1843-1876 (Doc. inédits).

IsAMBEFiT, Anciennes lois françaises.

Mansi, Collectio concilioruni amplissima.

Odespun Concilia notsissima Galliac, 1646.

Ordonnants d>'s Rois de France, Règne de François I- (Académie des Sciences Morales et Politiques), I, 1908.

PiLAïTE, Edits déclarations >'t arrrsts concernans la religion P Rejormér {\6&2-\lb[}, réinipr. 1883.

Praumatica sanctio cum glossis... Giiymirr, éd. Pinson, 1676.

Procès-vrrhaiix des assemblées générales du clergé ^Collection

des...), 11^1- , ^,

De RoBiLLARD DE Beaurepaire. Cahi.'rs des Etats d>' .Normandie S0U8 Charles IX, 1891; ... sous Henri III, 1887; sous Henri IV ; ... sous Louis XIII et Louis XIV.

TiiEiNER, Acta genuina sancti oecumenici conciCn Tridentini

c) Jurisprudence

D'ARGENTRÉ(DupIessis). Collectio judiciorum de novis errori-

BrZ'et^' Reçue il de, principales décisions sur les dixmes,

Decisiones cap>'llae Tholo.anae, éd. Aufrère, Lyon, 1331, 12*.

Delisle (L.), Xoticr sur uu registre de procès-verbaux de la Faculté de Théologie de Paris pendant l''s^ années IbOD- 1533 (Notices et extraits des mss. de la Bibl. Xat.. XXX\ M).

X. DU Fail, Les plus solennels arrêts et règlements donnez au Parlement de Bretagw. éd. Sauvageau. 1715.

FiLLEAU, Décisions catholiques, 1668.

Louet, Recueil de plusieurs notables arrcsts donnés en la cour

du Parlement de Paris, éd. Brodeau. 1678. Papox, Recueil des arrêts notables des cours souveraines de

Fiance, éd. 1607.