CHAPITRE PREMIER

La dîme au moyen âge.

La dime ecclésiastique qu'il ne faut pas confondre avec les décimes‘, est un impôt du dixième de tous les revenus des fidèles perçu par et pour le clergé. Inconnue aux premiers siècles de l'Eglise chrétienne, la dime s’introduisit assez lentement dans les chrétientés d'Occident. Elle fut d'abord une simple libéralité, une aumône et non une prestation obligatoire. Ce n’est qu’en 585 que le second concile de Mâcon en exige le paiement sous peine d’excommunication. Le droit civil ecclésiastique en sanctionne le principe seulement au virI siècle avec le capitulaire d'Héristal de 779. La dime persista en France jusqu’au 4 août 1789. Durant ce long intervalle de dix siècles ses

1. La confusion est aisée surtout dans les textes latins. Elle est fréquente et regrettable, mais non forcée. Les décimes ne sont jamais perçus par d’autres que par le Pape, le Roi ou leurs ayants cause; la dîme l’est par les clercs, les établissements religieux, les laïcs et parmi eux le Roi, jamais, en France du moins, par le Pape. Les décimes sont levés sur les clercs et établissements religieux et non sur les laïcs; ils atteignent les bénéficiers, non les possesseurs ou exploitants du sol. Les décimes sont acquittés en argent, tandis que les dîmes le sont, de droit et très souvent de fait, en nature. — De lien économique, on ne peut citer que l'insertion, assez tardive semble-t-il, des dîimes dans la masse des revenus soumis aux décimes. Le rapport juridique entre les deux impôts est plus net et plus ancien : les canonistes du moyen âge enseignent couramment que les décimes sont à la dîme ce qu’était en Judée la dîme payée au grand-prétre par les lévites à celles que ceux-ci recevaient des Israëlites. Historiquement, les dîmes ont précédé de beaucoup les décimes.

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caractères juridiques et sa réglementation se modifièrent profondément. L'obligation de la dîme attaquée par de nombreux hérésiarques et pratiquement contestée par maint redevables, diminue de plus en plus d’étendue; la coutume en détermine l'assiette et le taux et tend sans cesse à les restreindre. L’'impôt cultuel, la dîme devient une redevance patrimoniale ; les chapitres, les couvents la perçoivent à la place du curé; les laïques se l'approprient et contraignent la législation et la doctrine canoniques à leur en laisser les produits et la propriété utile en ne réservant au clergé qu'un droit supérieur de suzeraineté. Les décimateurs usent de la dîme comme bon leur plaît. Aussi bien les tribunaux laïques n’hésitent-ils point à connaître des nombreux procès que suscite le jus spirituale decimae et l'autorité séculière intervient-elle parfois pour réglementer l'impôt ecclésiastique au mieux des intérêts laïques.