Sources

a) MANUSCRITS

Arch. dép. Côte-d'Or, G. 135 (cartulaire de Saint-Etienne de Dijon) ; 1089, 1091, 1105, 1106, 1110, 1113 (Saint-Mammès de Langres); 1203 (Manuel des dismes appartenans au Roi nostre sire à cause de sa chastellenie de Chenosves); 1447 (Citeaux et Sainte-Chapelle de Dijon). — H. Cartulaire de l’abbaye cistercienne de Lugny. — B. D. E. passim.

b) LÉGISLATION ET ADMINISTRATION

Actes de François I+ (Catalogue des...) (Académie des Sciences morales et politiques), 1887 ss. I-X.

Actes et correspondances du connétable de Lesdigquières, éd. Douglas et Roman, 1878.

AYMON, Actes des synodes des églises réformées, 1710.

BouURDOT DE RICHEBOURG, Coutumier général, 1724.

Bullarium romanum, éd. Gaude, Turin, 1857 ss.

Catherine de Médicis (Lettres de), éd. des Ferrière et Baguenault de Puchesse, 1880-1909 (Doc. inédits).

Charles VIII (Lettres de...), éd. Pellicier et de Mandrot, 1898 ss. (Soc. hist. France). |

Charles IX (Edit du Roi. touchant les dixmes, primices, champarts et autres devoirs..), Bibl. Nat., F 23707, 4,

Charles IX, Lettres du Roi pour. le paiement des dixmes, Bibl. Nat., F 23573/25, &.

Clementis papae VIII decretales, éd. Sentis, 1870.

Etats-Généraux de 1484 (Journal. par Jehan MAssELIN), éd. Bernier, 1835 (Doc. inédits).

Etats-Générauxæ de 1593 (Procès-verbaux des..….), éd, Bernard, 1842 (Doc. inédits).

Etats-Généraux (Recueil de pièces originales et authentiques concernant la tenue des... Bibl. Faculté droit Paris, 29967).

FonTANON, Les Edits et Ordonnances des Rois de France, 1611. |

Gousser, Les actes de la province ecclésiastique de Reims,

DE GRANDMAISON, Plaintes et doléances de la province de Touraine aux Etats-Généraux du Royaume, 1890.

Henri IV (Lettres missives de..), éd. Berger de Xivrey et Guadet, 1843-1876 (Doc. inédits).

ISAMBERT, Anciennes lois françaises.

Maxsi, Collectio conciliorum amplissima.

OnesPun, Concilia novissima Galliae, 1646.

Ordonnances des Rois de France. Règne de François I: (Académie des Sciences Morales et Politiques), I, 1908.

PiLaTTE, EÉdits déclarations et arrests concernans la religion P. Réformée (1662-1751), réimpr. 1885.

Pragmatica sanctio cum glossis. Guymier, éd. Pinson, 1676.

Procès-verbaux des assemblées générales du clergé (Collection des..….), 1767.

De RoBILLARD DE BEAUREPAIRE, Cahiers des Etats de Normandie sous Charles IX, 1891 ; … sous Henri III, 1887; sous Henri IV ; … sous Louis XIII et Louis XIV,

THEINER, Acta genuina sancti oecumenici concilii Tridentini