LES ASSISES XXV
remarquer que les assises déclarent expressément que toutes les coutumes et législations particulières subsistent, sauf celles qui sont en contradiction avec les lois nouvellement promulguées '.
Aux assises telles que nous les font connaître le manuscrit du Vatican, il convient d'ajouter les sept assises qui figurent seulement dans le manuscrit du Mont-Cassin,puis les constitutions de de Roger et de ses successeurs qui nous sont parvenues dans les Constitutions de Frédéric II.
Parmi les sept assises du God. Cas., il faut, seml)le-t-il, rapprocher quelques phrases du titre 3o, De mordisonihus, sur les incendies et l'interdiction de couper les arbres et les pieds de vigne d'un passage du Digeste (XLVII, 7).
On a rapproché l'assise 37, du même manuscrit [De intesiatis) d'une Novelle de Constantin Porphyrogénète '. M. La Mantia repousse ce rapprochement, en se basant sur les ditférences qui existent entre le texte de 1 assise, et ses dérivés (coutume de Palerme et constitution de Guillaume ou de Frédéric II ■^) et le texte de la Novelle •. Il semble bien toutefois que c'est à la Novelle que le législateur normand emprunte la prescription de vendre un tiers des biens de l'intestat en faveur des pauvres. La Novelle prévoit seulement le cas où il n'y a pas d'enfants [yMpiq-xioMv) tandis que l'assise ne tient pas compte de ce fait [sive filii ex eo existant sive non). La constitution de Guillaume, au contraire, ne prescrit la vente que dans le cas où il n'y a pas d'héritiers.
L assise 37 [De cxcessu prelatoriun et dominoriim) règle les cas où les vassaux laïcs et ecclésiastiques du roi peuvent lever l'aide sur leurs propres vassaux. Reproduite dans les Constitutions [Const., m, 20, De adjutoriis exigendis ah hominihus) elle est attribuée au roi Guillaume. L'assise 39 [Rescriptum pro clericis) explique et commente l'assise X du God. Vat. Elle figure dans les Constitutions [Const., lll^ 3); certains manuscrits l'attribuent
1. Ass., I, p. 90 : i< inoribiis, consueludinibiirt, legiljiis non cnsaalis pro varietate populorum noalro regno siibjectoruni «.
2. Zachariœ a hingcnlhal, Jus greco romanuni, t. III, p. 276.
^. Cf. le texte de la coutume de Palerme dans La Mantia, Aniichc consaetudinidelle citlà de Sicilui, p. 188, cf. Conslit., I, 61. 4. La Mantia, Cenni s'orici, etc., p. 84.
