Départ de l'expédition de Saint-Domingue

DÉCEMBRE

1 7. — Paix avec le dey d'Alger.

23. — Napoléon accepte le titre de président de la républiqr*. italienne.

MARS

4. Arrêté portant qu'il sera dressé un tableau des sciences, dus lettres et des arts, depuis 1789 jusqu'en 1802.

FÉVRIER

11. — Pacte fédéral de la Suisse, qui motiva plus tard le titr* pour Napoléon, de médiateur de la confédération suisse.

25. — Recés. ou acte de partage des indemnités aux souverains germaniques dépossédés, qui motiva plus tard aussi pour Napoléon, le titre de prolecteur de Ut-confédération du Rhin.

MARS

5. — Présentation au corps législatif, du titre préliminaire du code civil.

10. — Etablissement à Compiègne d'une école des arts et métiers.

MAI