‹ Histoire de la famille BonaparteChapitre 62 sur 81 · Capitulation de Paris · texte numérisé non relu

Capitulation de Paris

avril.

1 er . — Etablissement d'un gouvernement provisoire. 2. — Le Sénat déclare Napoléon déchu du trône, et abolit le droit d'hérédité dans sa famille

3i>4 HISTOIRE

5. — Le Corps législatif adhère à la déchéance de l'empereur.

4. — Le gouvernement provisoire supprime les emblèmes du gouvernement impérial, et dégage l'armée de ses serments envers Napoléon I". Abdication de Napoléon.

5. — Convention de Chantilly, entre le général Marmonl et les ennemis.

6. — L'empereur Alexandre ayant refusé de sanctionner l'abdication de Napoléon en faveur de son lils, une constitution est décrétée par le ^énat et les Bourbons sont rappelés.

9. — La cocarde blanche est. substituée à la cocarde tricolore.

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