‹ Histoire de la justice seigneuriale en FranceChapitre 4 sur 68 · XII NOTE DE L'AUTEUR · texte numérisé non relu

XII NOTE DE L'AUTEUR

Mommsem, Hist. T... ou — Hist. Rom. = Mommsem, Histoire romaine. Trad. franc., 12, vol. Paris, 1863-1889.

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LE £ à

Nul n’ignore ce que, dans l'histoire de l’Evolution

* de l'humanité, signifie le Règime Seigneurial: c'est, aux Le époques de faiblesse et de décadence des sociétés in- 5e dividualistes, la dissémination de la souveraineté entre À RS 1

les mains d’ individus qui ont pu, à la faveur pe CIrconstances, acquérir une primauté sociale se manifes- | tant par des avantages d tordre politique, économique 2e ‘ou militaire et S 'approprier les ressorts de l'Etat dont

ils sont parvenus à modifier la vitalité.

DR En France, le Régime seigneurial date de la décom-

| position fatale de cet amas chaotique qui constituait le monde romain. Nécessairement subordonné quant A sa forme à la structure économique du groupement social qu il régit, il est en l’espèce modelé par des fac- teurs. d ‘ordre agricole et revêt un caractère foncier se

traduisant par l’exterritorialité des étendues qui

= = entrent dans sa sphère d’apphcation.

AT Considéré dans son ensemble, il se présente nette-

ment à l'observation comme le résultat d’ une évolution

très longue remontant, à certains égards, au début

. de l’ère impériale. On aurait, par conséquent, tort de

1 0 t ‘PRÉFACE

se l’imaginer comme le pdt ea catas-

RS ra

trophiques; : sans en. déterminer l'existence, ceux-ci

ont pu en faciliter la manifestation Re 'est tout. Cons-

truit sur un équilibre social nouveau et se confondant.

avec lui, Je, régime seigneurial a déscauses plus profondes

et des ARPÉpÉUeREE plus lointains. ai constitue, par rap- 1

port au régime antérieur, un état révolutionnaire, ok est- me

à-dire un résultat de transformation radicale, opérée,

: comme la plupart des révolutions humaines, d'A une façon \

imperceptible dans les cadres de À ordre social prééxis- ,

tant. ; Fey NUE na EE Me LUE

C'est. le rythme de ce: processus, qu al importe de suivre dans son développement, pour saisir. da portée réelle du. régime étudié à l'époque de sa cristallisationt

Onest ainsi amené à en chercher les précédents. et. mettre (2

en lumière ce qui dans la: société romaine. a servi. de

base et fourni jen: éléments de cette transformation;

tel est l’objet du tome premier intitulé : Les Origines | Romaines: Hest en effet logique desoumettre à à unexamen ;

minutieux la part des. institutions provinciales de l'Em-

pire avant d'aborder L'étude de l apport. des: peuples : immigrés dans la Gaule romanisée. C'est. alors seulement

qu’il sera possible. d'envisager la jonction: des deux je

mondes. et énregistrer l'influence des: masses nouvelles “

sur cet ordre social en. formation: ou; pour mieux. dire, ù

RS

l’nfluence profonde de:cet. ordre-social sur Jles:courants

migrateurs de, l’est, flottant dans: un. monde: inconnu depuis des millénaires. et arrêtés en: France par l’ Océan: Le but de cet ouvrage, n’est pas de présenter une

synthèse générale: de l'histoire. du Régime Seigneurial,

pe

minan .. de. "6e. régime : a Justice. Et ce terme doit

les sb de la tbe gs Lendant à assurer: dés

ni de la “province et de ‘l’Empire que Ja suzeraineté

nt:

es ‘organismes indépendants, les. cadres du régime

“nouveau L paraissent pleinement constitués. Lorsqu’à

"Te RER lui une Pare d'affranchisbenent qui se ue d’ autant plus facilement que son territoire appartient à 14 Empereur, à des collégialités influentes

des groupes séparés . ayant: de commun avec Ve reste.

Fun précaire de Mésscodtre Avec: la formation de

des Germains F autorité impériale sera Free

12 PRÉFACE MOTEN

ou aux personnages les plus puissants de l'Empire. Ilest lenoyau centralde la seigneurie future quis ’agrandira peu à peu au détriment des propriétés avoisinantes À et se présente comme le point de départ de cette évolution qui, quoique relevant d’une même cause déterminante, prend des aspects différents suivant qu'il s’agit des domaines de l’intendance impériale, de la grande propriété laïque ou de la main morte ecclésiastique. Cela exige une division tripartite correspondante du tome premier, La première partie, consacrée | aux domaines impériaux, fait l'objet exclusif du présent volume; les deux autres entreront dans. le volume suivant. L évolution de Ja justice privée dans’ les domaines des Empereurs est en effet, de beaucoup, la plus importante tant par son. caraëtère compliqué que par

j° ampleur de ses résultats. Elle commence de très bonne Ds heure dans les rouages des intendances et ne prénd qu’ensuite un caractère territorial en se. transposant dans lé Sullus; pas un instant elle ne cesse de suivre une marche officielle : intéressant l'Empereur, elle se fait au grand jour et par des procédés qui, bien qu nl légaux au regard des institutions existantes, sont, lé-

galisés par le pouvoir législatif. Ju se L'étude de cette justice privée soit être nécessairement divisée en trois parties: elle doit envisager d abord le cadre si compliqué de la fortune impériale, “ensuite l’éclosion de cette originale justicé dans les ressorts de son administration, enfin la transposition. de cette” même justice et son évolution dans les territoires domaniaux. La nécessité des deux derniers livres apparaît

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