‹ Histoire de la législation (volume 2)Chapitre 42 sur 53 · CHAPITRE VIII · texte numérisé non relu

CHAPITRE VIII

De l'Administration intérieure de l'Etat. Des diverses magistratures. Finances publiques.

Du sénat de Syracuse 109.

Des rapports qu'on y faisoit. Sénatus- consultes prononces 1 1 1 .

Sénat! de Sicile avant la domination romaine.

Premteri magiitrau , 113.

Élection des magistrau. Aiiembléei du peuple . • . ibld,

Espions et délateurs sous la tyrannie 115.

Division en tribus. Droit de cité; concessions

qu'on en fait ttid

Des élections; du droit d'élire; de l'éligibilité.. itS.

Magistrats des subsistances. Greniers publics.. . . 119.

Contribution extraordinaire demandée par Gélon, itU. De l'impôt sous Denys l'Ancien. Remarque d'A*

ristote. 1 20.

Dtme payée aux Romains. La loi d'Hiéron con*

servée. Blé acheté 121.

Magistrature relative à l'impôt. Verrès s'en approprie les droits 122.

Droit sur l'exportation des marchandises. De quelques autres impôts 123.

Loi sur une contribution relative aux esclaves. . . 124*

CH A PITR F VX.

Administration de la justice. Lois civiles et

criminelles»

Nouvelle révision des lois de Diodes 125.

Des tribunaux. De leur organisation. Juges donnés parVerrét 126.

Des préteurs. Droits et devoirs de ces magistrats. . 128. Serment demandé. Punition des parjures ibid*

Des registres publics 131.

De Fesciavage et de l'affranchissement. Révoltes

des esclaves 132.

De quelques autretioisy actes ou coutumes , concernant les esclaves ^ 1 34.

Polygamie. Mariages incestueux 136.

De la dot ibid.

Des crimes contre le gouvernement établi 137.

Les tyrans se rendant eux-mêmes juges des délits

politiques 138.

Accusations dont furent Tobjet des guerriers vaincue 139.

Condamnés comme coupables de trahison ibid,

Soulèvemens. Conjurations 140.

Crimes contre la propriété 141.

De quelques autres crimes 142.

Supplices ordinaires. Peines capitales ibid.

De plusieurs autres peines 144.

Des amendes et des confiscations 147.

Rémission de la peine. Exercice du droit de faire

grâce 148.

Jugemens rendus contre les commandemens de la

loi. Tortures iji.

Extension de la peine aux enfans, à une ville entière 153.

Droit d'asile. Respect pour ce droit 1 54.

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