Chapitre onzième. De la noblesse liégeoise

Législation particulière de la principauté de Liège ib.

Obligation de produire les litres de noblesse au conseil privé. . 226

Organisation de l'ancien corps équestre de ce pays 227

Édit de Charles d'Oultremont, du 2 mai 1765 228

Diplôme du 6 mai 1766 230

Concessions émanées du vicaire de l'Empire et du comte de Zeyl. ib.

Mémoire d'un ancien roi d'armes sur la valeur de ces concessions. 231

Critique du mémoire susdit -°~

Examen de la question de validité des diplômes délivrés par le

vicaire impérial

Examen de la même question relativement aux concessions émanées du comte de Zeyl ~ÙD

Texte du diplôme du comte de Zeyl -oG

Le comte de Zeyl est fait comte palatin 238

Pouvoir de créer des nobles et des chevaliers du Saint-Empire

romain

Pouvoir d'élever à la dignité de comte 241

Pouvoir de créer des notaires, des écrivains publics et des juges. 242 Pouvoir de légitimer les enfants bâtards, les adultérins, les incestueux, et ceux qui sont issus de personnes engagées dans les

vœux ou les ordres sacrés -/{,J

Pouvoir de créer des docteurs et licenciés en théologie, en droit.

en médecine, des maîtres es arts, bacheliers el des poètes. . 244

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Dispense, pour ce diplôme, de loute confirmation par l'empereur. 2<i(>

Observations mu ce diplôme el sur la position de son auteur 247

m mitre douzième. Tableau général de la législation 251

Édit de l'impératrice Marie-Thérèse, annoté

Pragmatique de l'empereur Charles VI, sur le deuil 380

Yi'I'Kmuck 285

Chef s de la chambre héraldique 286

Jean- Antoine- Albert Jaerens, premier roi d'armes ib.

Charles-Jean Beydaels, premier roi d'armes 288

Rois et hérauts d'armes provinciaux 291

Barthélemi-Joseph Jaerens, roi d'armes du Brabant ib.

Charlcs-Goillaumç-Joseph de Quertenmont, roi d'armes de Ma-

linps 292

François De Laing, roi d'armes de Halines 29ô

Irilles-Ange Labina dit Labiniau, roi d'armes de Flandres. . . ib.

Philippe-Jean-Baptiste O'kelly, roi d'armes de Ilainant. . . . 295

Charles-Jean Beydaels, roi d'armes de Luxembourg 290

Jean-Christophe Brambilla. roi d'armes de Luxembourg. . . . ib.

François-Joseph Pins, roi d'armes de Luxembourg 298

Martin de Hesdin, roi d'armes de Namur 299

Jean Christophe Brambilla, roi d'armes de Namur 501

Charles-Joseph de Ringler, roi d'armes de Gueidre ib.

Pierre-Joseph-Victor de Cellier de Vinière. roi d'armes du Lim-

bourg Ô0-2

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