POLITIQUES. DU DROIT

Instituts de Justinien. Leur explication, qui, ayant été précédée par celle des Commentaires de Gaïus, se réduira de beaucoup.

Pandectes ou Digeste; Code; Novelles. 11 est impossible, il serait même inutile, d’étudier régulièrement et d’une manière suivie tout ce corps de droit; mais il faut, par le rapprochement de ses dipositions avec celles des Instituts, en prendre une connaissance suffisante pour le bien juger. Il faut remarquer que les principes du droit primitif des Romains, dépaysés par le changement de capitale, altérés chaque jour par les constitutions impériales, le sont encore davantage par le Digeste, par les Instituts, par le Code de Justinien, et que leurs dernières traces sont effacées par les Novelles de cet empereur.

Ici, après avoir indiqué dans une courte digression la destinée du droit de Justinien en Orient, la publication des Basiliques par Léon le Philosophe, la prise de Constantinople par Mahomet II, on reviendra à l’Occident pour ne plus s’occuper spécialement que de la législation des Gaules.

PRÉFACE

Parcourant les phases diverses de notre monarchie, on développera ses institutions politiques et ses lois privées ; on passera en revue ses principaux actes législatifs , les circonstances dans lesquelles ces actes furent publiés, leur influence, les manuscrits et éditions qui nous en restent ,* on donnera-,' selon leur importance plus ou moins grande, l’analyse ou l’explication entière de leurs dispositions.

Voici les matières principales qui se rangent dans ce cadre :

Capitulaires de Charlemagne, et de nos rois de la deuxième race. Institutions politiques, lois et mœurs privées pendant cette époque.

Régime féodal, et Droit coutumier primitif. Nedssemce, progrès et résultats de ce régime.

Introduction du droit de Justinien dans la monarchie. On peindra l’étude du droit romain réveillée en Italie au xir siècle. De cette contrée partent plusieurs jurisconsultes qui se dispersent dans les États de l’Europe, portant avec eux les lois de Justinien et l’explication qu’ils en donnent. C’est ainsi que les recueils de cet empereur d’ Orient sont introduits dans la monarchie française. On s’attachera à bien caractériser cet événement et ses conséquences, à calculer fidèlement l’espèce et le degré d’influence que le droit de Justinien prit sur la législation, à expliquer comment il parvint à usurper la place qu’avaient occupée les écrits des anciens jurisconsultes de Rome et le Code de Théodose. On fera connaître l’école des glossateurs, Irnérius, Accurse, leur méthode, leurs travaux.

Assises de Jérusalem. Cour des Barons, Cour des Bourgeois ; relation de ce monument avec l’histoire de notre droit féodal et coutumier, ses manuscrits,

DE LA PKEMIÈRB ÉDITION

ses éditions, son utilité. En donner la notion générale et le trait distinctif. — Etablissements de saint Louis. Discuter si ces établissements appartiennent réellement à saint Louis. Assigner leur véritable caractère ; donner leur analyse, et celle des institutions de ce roi. — Monuments divers qui se réfèrent au droit coutumier primitif; notamment, Beaumanoir, coutumes deBeauvoisis.

Coutumes écrites des provinces. Leur caractère général et le .caractère particulier de chacune d’elles. Comparaison avec le système suivi dans les pays de droit écrit , .

Aidât et Cujas au xvi* siècle. Nouvelle école fondée par eux.

Ordonnances et Édits remarquables desrois de la troisième race.

On arrivera à la révolution française. On indiquera les traits principaux de ces constitutions qui, créées et détruites au milieu delà lutte des partis, établirent successivement, la monarchie constitutionnelle de Louis XYl, la république sanglante des montagnards, le directoire exécutif, le consulat à terme, à vie, l’empire héréditaire. On montrera la naissance du Code civil, du Code de procédure civile, du Code de commerce, du Code d’instruction criminelle, du Code pénal. On appréciera le changement total survenu ainsi dans la législation, le déplacement subi par le droit romain, le . genre d’utilité que doivent avoir chez nous les recueils de ce droit.

Enfin parvenu à la restauration, et de là à la révolution de juillet, on terminera par l’étude de la Charte et des lois constitutionnelles, en rapprochant de nos codes

PRÉFACE

les lois nouvelles qui y ont introduit quelques modifications.

Dans ce système, je vois le professeur transporté à l’origine du peuple romain : il suit ce peuple, il le montre s’avançant dans les siècles avec ses victoires, ses institutions; il pénètre sur ses traces jusque dans les Gaules; il s’arrête pour voir, dans cette contrée, l’établissement des Francs, des Bourguignons, des Visigoths, la monarchie qui se forme, ses lois naissantes, produit des coutumes barbares et de la législation empreinte sur le pays par la domination romaine. 11 marche de nouveau avec le peuple français; il suit la filière de nos coutumes provinciales et des ordonnances de nos rois ; il arrive enfin à la publication de nos codes, à notre charte ; développant aux élèves qu’il guide dans cette longue carrière toutes les lois qu’ils rencontrent et qui se succèdent , engendrées les unes par les autres.

Mais cette tâche immense n’est qu’une hypothèse : le tableau que j’en ai tracé n’a d’autre but que de montrer la voie. Une bonne inspiration, une bonne impulsion primitive suffisent aux étudiants ; . le travail s’opère en eux. S’il en est qui soient amenés par cette lecture à mettre quelque philosophie et quelque portée historique dans l’étude du droit, je m’estimerai heureux.

Je n’ai pas voulu spéculer sur la paresse, mais sur l’étude ; bien que je sache que les premières spéculations sont les meilleures. Toutefois, je n’ai pas oublié que cet ouvrage est destiné principalement à préparer les étudiants aux épreuves scolastiques qu’ils doivent subir. J’ai dû réunir tout ce qui peut leur

DE LA PREMIÈRE ÉDITION

être utile dans ce but, et dans l’intérêt de leur véritable instruction : un résumé historique ; le texte de la loi, dont on ne doit jamais se séparer, la traduction en regard, et les explications. J’ai fait suivre chaque matière différente de l’indication sommaire des actions qui lui sont propres. On ne comprend bien le droit, qu’en plaçant à côté ses moyens de sanction. Enfin, j’ai terniiné chacune de ces matières par un résumé qui fait passer rapidement en revue ce qu’on a déjà examiné en détail. La lecture de ces résumés doit avoir lieu, surtout lorsqu’on est à la veille de subir un examen : le tableau est raccourci, il devient plus facile à saisir, et les idées se classent nettement dans l’esprit; pour celles dont l’intelligence serait déjà obscurcie, on reviendrait aux explications antérieures, où elles sont développées.