‹ Histoire de la législation romaine, depuis son origine jusqu'à la législation moderne; suivie d'une généralisation du droit romain, et de l'explication historique des Instituts de Justinien, d'après les textes anciennement connus, ou plus récemment découvertsChapitre 36 sur 114 · V. Adverses hostem æterna V. Contre l’étranger, éternelle · texte numérisé non relu

V. Adverses hostem æterna V. Contre l’étranger, éternelle

AüCTORiTAS (3). garantie (c’est-à-dire qu’il ne

puisse jamais acquérir par la possession une chose appartenant à un citoyen romain).

in his vendendis vitia dicercnlur, quæ nota essent vendilori. Nam cum ex XII Tabtdis salis esset eapræstari quæ essent lingua nuncupata, quæ qui inficiatus esset, dupli pœnam subiret: a jureconsultis eliam relicentiæ prena est constiluta. » Cicero, de Offic., 111, 16.

(1) On ne peut assurer bien précisément que ces termes soient le texte des Xll Tables. Voici le passage de Cicéron d’où ils sont extraits : « Quod in re pari valet, valent in hac quæ par est : ut, quouiam usus auctoritas fundi biennium est, sit etiam ædium. Àt in LegexAes non appellantur, et sunl cæteranim omnium quarum annuus est usus. » Cicero, Topic., cap. IV. — Conférez. Cicero, proCæcin., XIX. — Gai., Instit., Comm. Il, § 42. — Justi.nian. , Instit., 1,6, de Usucap., pr. — QuantàTinlerprétation de ces mots usus-auctoritas, dont les critiques se sont tourmentés, je ferai remarquer que les Romains, en leur vieille langue du droit, et dans un sens particulier resté longtemps en usage, appelaient aac^onYos la garantie contre l’éviction. Auctoritatem præstare, c’est encore, à l’époque de Justinien, garantir l’éviction. Ususauctoritas, c’est donc la garantie contre l’éviction que procure l’usage, c’est-à-dire ici la possession continuée pendant un certain temps. Voilà comment ce mot, dans l’antique langue juridique, est synonyme de celui A^usucapio, venu plus lard.

(2) « Usu in manum conveniebal, quæ anno conlinuo nupta perseverabal : nam velul annua possessione usueapiebatur, in familiam viri transibat, filiæque locum oblinebat. Itaque Lege XII Tahularum cautumerat,s,\ qua nollel eomodo in manum marili convenire, ulquolannis trinoctio abesset, atque ita usum cujusque anni iuterrumperel. » Gai., Instit., Comm. 1, § Hd. — Conférez Alt.. Gell., Noct. attic., 111, 2. — îiscuon., Salurnal., 1, 3.

(3) Cicero, de Offic., 1, 12. — Dic., 30, 16, de f'erbor. signif.,^i

VI. Si qui in jure manüm cosse- VI. S’il j a, entre deux per-

(1) sonnes, manuum cojwer/fo devant

le magistrat (sorte de combat fictif Judiciaire, qui se pratiquait dans les contestations relatives à la propriété d’une chose)....

(Que le magistrat donne la possession provisoire [vindicias dure, ou vindicias dicere~\ k qui il jugera convenable.)

VII. A moins qu’il ne s’agisse d’un procès de liberté. Dans ce cas, que le magistrat donne toujours ta possession provisoire en faveur de la liberté (2).

VIII. Tignum junctcm ædibos VI- VIII. Que les bois (les matériaux)

NEÆQUE ET CONCAPET NE SOL- cmplo.vés dans les édifices, ou liés viTO (3). aux vignes, n’en soient point ar-

rachés (en conséquence le propriétaire ne peut les revendiquer).

IX. Mais une action du double est donnée contre celui qui a ainsi employé les matériaux d’autrui (4).

pr. fr. Gai. C’est par induction de ce passage de Gains, tiré du livre 2' de son commentaire des Douze Tables , et correspondant, en conséquence, selon toute conjecture probable, aux tables III ou IV, que l’on place communément k la III' table le fragment Adversus hostem, etc. Mais, par son objet, il n’est évidemment pas k sa place, et nous le reportons k la table VI, d’après l’ordre des matières. Le passage cité de Gains ne nous arrête pas. En effet, ce passage ne contient que la définition du mol hostis : or, ce même mot pouvait se trouver et se trouvait probablement en une autre disposition des Tables III ou IV : par exemple dans celle qui prescrit que le débiteur addictus , après le délai de soixante jours, soit vendu k l’étranger.

(1) Aul. Gell., Noct. attic., XX, 10. — Festus, au mot SupersUtes.

(2) c Inilium fuisse secessionis diciliir Virginius quidam, qui quum animadverlissel Appium Claudium contra jus, quoi! ipse ex vetere jure in Jill Tabulas transtulerat , vindicias filiæ suœ a se abdixisse, et secundum eiim, qui in servitutem ab eo suppositus petieral, dixisse, caplumque amore virginis omnc fas ac nefas miscuisse, etc. » Dic., 1,2, de Origine juris, 2, § 24 fr. Pomp. — Conférez DenïS d’Halicarn., XI, 30. — Tit. Liv., III, 44. - Cicer., de Republ., 111, 32.

(3, Festus, au mot Tignum. — Dir.., 30, 16, de T'erbor. signif., 62 fr. Gai. — Dic., 47, 3, de Tignojuncfo, 1 pr., et § 1 fr. Ulp., etc.

(4) € Lex XII Tabularum neque solverc permittil tignum furtivum ædibus vel vincis jiinctum, neque vindicare : quod providenter Lex ef-

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