PERTINAX
^lôme année). JULIEN (Didius Julianus).
La tranquillité, amenée par quelques bons princes, avait disparu sous Commode : celui-ci, étouffé par des conjurés, avait été remplacé par un vieillard, Pertinax, que les prétoriens avaient massacré presque aussitôt. Alors, chose incroyable ! on vit l’empire réellement mis aux enchères par les soldats: deux enchérisseurs se présentent; Didius Julien, descendant de l’illustre jurisconsulte d’Adrien, offre le dernier prix: l’empire lui reste, et l’adjudicataire monte sur le trône, d’où il fut précipité au bout de sept mois par les légions, qui le tuèrent et mirent à sa place Septime- Sévère. Tel était le point où se trouvait parvenu alors cet épouvantable despotisme militaire qui bouleversa l’empire pendant si longtemps.
A.deR. A.deJ.-C.
(946 — 1 93). SEPTIM E-SÉVÈRE (SeptimiusSevenis).
Jiirisconsidtes : Papimex (Æmilius Papmianits, fragments 596). Celui de tous les jurisconsultes romains qui fut environné de plus d’honneurs, dont les décisions, toujours respectées, eurent le plus d’autorité, dont les ouvrages servirent le plus à tous ceux qui cultivèrent la science des lois(l). Parmi ces ouvrages, les
(t) Plus de deux cenls ans après, lorsque les élèxes dans les écoles do droit parvenaient au moment où on leur expliquait les livres de Papinien, ils commençaient cette année de leurs études par une fêle en l’honneur de ce jurisconsulte, et ils prenaient dès lors le nom de Papinianistes, qui les élevait au-dessus de leurs condisciples moins avancés.
plus remarquables sont les livres de questions, de réponses et de déiiniüons{quœstionum,resix)nsorumet definUionum libri), dont il nous reste un grand nombre de fragments au Digeste. Papinien avait été compagnon d’études de Sévère, qui l’éleva à la dignité de préfet du prétoire. Il survécut assez à cet empereur pour voir les haines des deux fds ses successeurs, et la mort de l’un d’eux, Géta, sous les coups de son frère. Le meurtrier Caracalla s’adressait à Papinien pour faire légitimer son crime devant le sénat : — « Il est plus facile de commettre un parricide, que de le justifier.» Et comme on lui faisait entendre qu’on pouvait chercher à prouver que Géta avait mérité la mort. — « Accuser un innocent assassiné, c’est commettre un nouvel assassinat. » — Telles furent les réponses du jurisconsulte ; et Caracalla le fit massacrer par des soldats. Ce trait d’héroïsme, s’il était vrai (1), honorerait Papinien autant que l’ont fait ses écrits.
Claldils Trypiiomnls (fragm. 79).
A. de H. A.deJ.-C.
(964—211). ANTONIN CARACALLA et GÉTA.
(965—212). ANTONIN CARACALLA {Aurelius- Anloninus-Bassianus-Caracalla).
Nous passerions sans nous arrêter les cinq années que régna cet homme, s’il n’avait rendu une constitution remarquable qui attache son nom à l’histoire des lois. Déjà les droits de cité étaient répandus dans les villes et dans les provinces les plus éloignées; Cara-
(1) La vérité de ce fait est contestée par des historiens presque de cette époque; toutefois, il est certain que Papinien mourut par l’ordre de Caracalla. (Dion. Cass., liv. LXXVII, S 4. — SpARTiANü8,ÎCoraca/L", 8. — Aureliüs Victor, Cæs., 20, 33.)
TROISIÈME ÉPOOIE : LES EMPEREIRS. 297
calla les accorda universellement à tous les habitants de l’empire. Mais alors qu’étaient-ils ces droits de cité? Qu’étaient devenus les Romains ? On dit que depuis cette constitution tous les sujets furent citoyens ; ne pourrait-on pas dire aussi justement qu’à cette époque tous les citoyens étaient sujets ? Cependant je ne prends pas ces dernières expressions à la lettre ; je ne m’en sers que pour peindre l’abaissement politique où l’on était parvenu, car il est vrai que, pour les droits civils privés surtout, il était encore fort utile d’avoir la qualité de citoyen.
La disposition d’Antonin Caracalla est loin de nous être bien connue ; une chose remarquable, c’est que les historiens de ces temps ne nous en disent rien, tandis que ceux de la république avaient grand soin d’énumérer les plus petits bourgs à qui l’on accordait les droits de cité, tant le titre de citoyen sous les empereurs avait perdu de son prix ! L’opinion la plus naturelle, celle qu’ont adoptée autrefois nos grands interprètes du droit romain, celle qui s’accorde le mieux avec une infinité de circonstances, est que Caracalla donna pour toujoursà tous les sujets le titre de citoyen; que depuis cette époque il n’y eut plus aucune différence entre les habitants de l’empire, et que tous jouirent de droits égaux (1). Cependant, cette opinion
(t) Voici la plupart des textes que nous possédons sur cet objet : Justinien, dans la novelle par laquelle il supprime toutes les différences qui existaient entre les affranchis, s’exprime ainsi :
« Facimus autem novum nihil, sed egregios ante nos imperatores scquimur. Sicutenim Antoninus Plus cognominatus (ex quo eliam ad nos appellalio hæc pervenit) jus romanæ civilaiis priusab unoquoquc subjectorum petites et taliter ex iis qui vocantur peregrini, ad Komanam ingenuitatem deducens, boc ille omnibus in commune subjectis donavit, Theodosius junior post Constanlinum maximum sanctissimum
n’est pas exempte de critique. Ainsi quelques passages d’Ulpien font penser qu’après Caracalla, même sous lui, on distinguait encore les citoyens des pérégrins (1). Pour expliquer cela on a dit que Macrin, successeur de Caracalla, supprimant les dispositions de ce dernier, rétablit les anciennes distinctions, et l’on a trouvé cette assertion dans une phrase de Dion. Cassius (2). On expliquerait bien ainsi comment il existait encore après Caracalla des différences entre
liujus civitatis condilorem, filiorum prius jus petitum in commune dédit subjeclis : sic etiam nos hoc videlicet regenerationis el aureorum annulorum jus, unicuique pelenlium dalum, et damni et scrupulosilatis præbens occasionem, el manumissorum indigens auctorilate, omnibus similiter subjectis ex bac lege damus : restituimus enim naturæ ingenuilate dignos, non per singulos de cætero, sed omnes deinceps qui libertatem a dominis meruerint, ut banc magnam quamdam el generalem largitalem nostris subjectis adjiciamus. » (Jüstinian., novel. LXXVIII, c. 5.)
On voit qu’une erreur commise dans ce passage aurait pu faire attribuer faussement it Antonin le Pieux la disposition d’Anlonin Caracalla.
Ulpien, qui vivait sous ce dernier empereur, dit :
< In orbe romano qui sunt, ex conslitutione imperaloris Antonini, cives romani effecti sunt. » (Dic., I, 8, de stat. hom., 17 fr. Ulp.)
(1) ÜLP., Tfeÿal., XVII, §1.
(2) Voici la traduction de cette phrase : « Il (Macrin) abolit les dispo- « sitions de Caracalla sur les hérédités el lesalframchissemenls. » (Dion. Cass., liv. LXXVIII, § 12.) Caracalla avait, par une constitution, augmenté les impôts perçus sur les testaments et sur les libertés ; au lieu d’un vingtième, il les avait portés h un dixième. Dion, pour faire l’éloge de Macrin, nous apprend qu’il supprima cette augmentation d’impôts. Comment a-t-on vu là dedans l’assertion que Macrin abolit la constitution qui accordait les droits de cité à tous les sujets? Le voici : Caracalla, dit-on, n’avait donné ces droits de cité que dans un esprit fiscal, aOn que les impôts sur les testaments el sur les manumissions fussent plus fructueux , de telle sorte que ers deux dispositions sont liées l’une à l’autre. Dire que Macrin supprima ce qui concernait les hérédités et les affranchissements, c’est donc dire aussi qu’il enleva les droits de cité accordés par Caracalla.
TUOISIÈME ÉPOyiE : I.ES EMPEKEinS. 299
les citoyens et les peregrmi , mais non comment ces différences subsistaient même sous Caracalla, qui les avait supprimées. M. Haubold, dans une dissertation spéciale , a présenté , pour résoudre cette difficulté , une opinion ingénieuse, qui ne laisse pas que d’être appuyée sur des inductions séduisantes (i ) : cette opinion est que Caracalla accorda le droit de cité à tous les sujets actuellement existants, mais non à ceux qui surviendraient. Pour nous, malgré les doutes qui embarrassent la matière, et les raisonnements contraires qui se combattent, nous nous rangeons fermement à l’opinion la plus générale (2).
La constitution de Caracalla ne s’étendait pas, sans doute, à ces espèces d’affranchis nommés latins-juniens
(1) Haubold : < Ex constitutione imp. Antonini quomodo qui in orbe Rotnano essent, cives romani eiTecti sint. > Lipsiæ,t819.
(2) Dans la cour d’Orient, on ne distingue plus entre les sujets et les citoyens : tout sujet de l’empire a les droits de cité. D’où est venu ce changement, si ce n’est de la constitution de Caracalla? Faut-il l’attribuer h la seule transposition du siège impérial de Rome h Bysance, ou à la seule désuétude, tandis qu’on a sur ce point une disposition législative précise? Justinien, en disant que de même que Caracalla accorda à tous les sujets les droits de cité, de même que Tliéodose leur donna les droits réservés h ceux qui avaient des enfants, de même il veut donner à tous les affranchis le titre de citoyen, n’indique-t-il pas que la constitution de Caracalla était déûnitive? L’eùt-il comparée à celle de Théodose et h la sienne si elle eût été momentanée et seulement pour une génération? D’ailleurs, quels résultats entraînerait une loi qui déclarerait tous les individus existants citoyens, sans donner ce titre aux individus k venir? Comment des pères citoyens auraient-ils eu des enfants qui ne l’étaient point? Quant à la différence que l’on continue toujours à faire entre les citoyens et les peregrini, doit-on s’en étonner? Ne peut-on pas dire que cette différence n’a pas cessé un moment d’exister; que les individus seuls ont changé de position? Les sujets de l’empire qui étaient peregrini sont devenus ci»es, et il n’est plus resté dans la classe des peregrini que les membres des peuples réellement étrangers.
etdcdilices. Soit qu’on se refuse à admettre le système de M. Ilaubold, soit qu’on adopte ce système et qu’on dise, en conséquence, que, comme tous les autres sujets , les affranchis actuellement existants devinrent citoyens, mais que les affranchis venus par la suite restèrent dans leur classe respective , toujours est-il certain que les trois classes d’affranchis continuèrent à exister; que tous les jurisconsultes postérieurs ne cessèrent pas un moment de les distinguer, et que Justinien le premier les supprima totalement (1).
Ce qu’il y a de remarquable , c’est que la constitution de Caracalla, qui donna à tous les sujets de l’empire le droit de cité, ne donna pas à tous les territoires l’aptitude au droit civil. En élevant toutes les personnes, elle n’éleva pas tout le sol à la même condition civique : le sol italique, le sol des villes dont le territoire avait été admis à l’application du droit de cité, restèrent toujours distincts du sol provincial; et la distinclion se maintint jusqu’à Justinien (2).
Vencleils Satl’rmnls (fragm. 71).
Uu'ikn et P vcr. {Domüins Vlpianus, fragm. 2à62) ; [Julius Paulus, fragm. 2083). E’iui originaire de Tyr . l’autre natif de l’adoue. Rivaux de talent et de gloire, tous deux avaient vécu au temps de Papinien , dont ils étaient l’un et l’autre assesseurs; tous deux montèrent par les diverses dignités de l’empire jusqu’à celle de préfetdu prétoire ; tous deux composèrent plusieurs écrits, mis à contribution par les rédacteurs des Pandectes, et des notes critiques sur les livres de Papi-
(t) Instit., I, 3, de Libertinis, § 3. — Cod., VII, 3, de Dedilit. libert., el 6, de Latin, libert. — Nov. 78.
(2) Cod., 7, 23, de .\ud. jur. quir. — 7, 51 , de Usucap. irans/orm.
nien, notes qui, plus tard, ont été réprouvées par deux constitutions impériales, et dénuées de toute autorité; tous deux firent un ouvrage élémentaire , dont les fragments, parvenus jusqu’à nous, se placent à coté des Instituts de Gaïus, et forment la source où nous devons étudier la jurisprudence de ce temps. L’ouvrage d’ülpien se désigne par le nom de Liber singularis regiilarum Ulpiani, ou simplement Fragmenta L’ipiani; celui de Paul par le nom de Jiilü Pauli sententiarumreceplarum libri F, ou simplement Pauli sententiarum libri V.
Callistratüs (fragm. 99).
Ælius Marciamjs (fragm. 275).
Florextixos (fragm. 42).
Æmilius Macer (fragm. 62).
Herexmus Modestixus (fragm. .345.)
A.tleR. A.(leJ--C.
(970 — 217) MACRIN (Opilius Maci'inus).
(971—218) IIÉLIOGABALE (M. Aurelius Antoninus, cognomine Jleliogabalus).
(975 — 222) ALEXANDRE - SÉVÈRE ( Aurelius Alexander Severus).
Parvenu à l’empire à seize ans , Alexandre-Sévère s’entoura de sages conseillers, de jurisconsultes illustres, parmi lesquels se trouvait Ulpien. 11 conserva encore quelques années les lettres, les sciences et le droit, qui disparurent pour longtemps après lui. Aussi, ceux qui examinent le droit en lui-même, et sans le rattacher accessoirement aux événements politiques, marquent-ils après Alexandre-Sévère une période nouvelle. En effet, c’était sous les empereurs dont nous venons de parcourir les noms, sous la protection d’A-
Digilized by Googk
(Irien, d’Antonin le Pieux, de Marc-Aurèle, de Septime Sévère, que l’étude de la jurisprudence montait à son plus haut point de splendeur. Les jurisconsultes se multipliaient et leurs disciples aussi. Ce n’était plus en suivant simplement la praticjue du barreau que ces derniers se formaient, mais des leçons orales développaient dans des cours suivis les principes de la science (d) ; peut-être les professeurs, dont l’enseignement n’avait d’abord été rétribué que par les élèves eux-mêmes (2), recevaient-îls déjà du trésor public des honoraires, et Marc-Aurèle, en créant des chaires publiques pour l’éloquence et pour la philosophie, en avait peut-être fait autant pour le droit. De nouveaux ouvrages naissaient chaque jour : c’étaient des commentaires sur l’édit des préteurs ou des proconsuls {Adedktunr, adedicliim provinciale), des traités sur les fonctions des magistrats (De officio præfeclustirbi, procotisulis, etc.), des livres étendus sur l’ensemble du droit (Digcsta, Pandcclœ), ou enfin des abrégés, des leçons élémentaires [Insliliiliones , Rcgulœ, Senlenliœ). Les jurisconsultes s’élevaient aux dignités les plus éminentes; ils étaient conseillers du prince, consuls, préfets du prétoire, préfets de la ville. Mais toutàcoup, après Alexandre-Sévère, leur série nous parait brusquement interrompue, et pendant longtemps nous ne rencontrons dans l’histoire que le trouble militaire porté à son comble, des empereurs de quelques mois faits et défaits tour à tour, des armées qui se battent sur divers points pour 1e triomphe de leurs candidats, trente prétendants à l’empire, qui dans le courant de quelques années apparaissent et se détruisent.
(1) Voir ci-fJessus, page 275.
(2) Ibid.
A. delt. A.deJ.-C.
(988 — 235). MAXIMIN {Julius Maximimis).
(990—237). GORDIEN I"et GORDIEN II (Gordianus /“* et II).
(Moins de deux mois après). MAXIME etBALBIN {Maximus Pupienus et Balbinus). (991 — 238). GORDIEN III.
(997 — 2AA). PHILIPPE (P/t//i/>pHs Arabs).
PHILIPPE père, PHILIPPE fds,
César.
(1002 - 249). DÈCE {Decius).
(1004 — 251). GALLIUS HOSTILIEN et VOLU- SIEN (Gallus Jloslilius et Volusius).
(1006 — 253). ÉMILIEN {Æmilianus).
(Trois mois après). VALÉRIEN P' et GALIEN [Licinius Vulcrianus et Gallienus).
Les mêmes, et VALÉRIEN II César.
Ce fut à cette époque que commencèrent à paraître les prétendants, qui bientôt, au nombre de trente, répandirent les guerres civiles sur tous les points du royaume, et finirent par s’entre-tuer.
A. de R. A. deJ.-('..
(1013 — 260). GALLIENseul.
(1021 — 268). CLAUDE II {M. Claudius).
(1023 — 170). AURÉLIEN (Aurelianus) .
(1028-275). TACITE {Tacitus).
(1029 — 276). ELORIANUS.
(l’rois mois après). PROBUS.
(1035— 282). CARUS,CARINUSetNüMÉRIANUS.
1036 — 283). CARIN et NUMÉRIEN seuls.
Au milieu de cette succession rapide de princes, les regards de l’historien doivent se porter sur deux ta-
ÜOi HISTOIRE DE LA LÉGISLATION ROMAINE.
lileaux généraux qui ne se placent sous aucun règne en particulier, parce qu’ils se développent chaque jour; ces tableaux sont : dans l’intérieur, la propagation de la religion chrétienne, à l’extérieur les irruptions des barbares.