‹ Histoire de la législation romaine (volume 2)Chapitre 177 sur 177 · LIVRE SECOND · texte numérisé non relu

LIVRE SECOND

TITRE I. De la division des choses S29

Des choses à tépoque des Douze Tables S30

Propriété à l'époque des Douxe Tables S31

Manières d'acjjuérir et de transmettre le domaine romain à l'époque

des Douze Tables S3t

Des choses au temps de Gains et d'Ulpien S54

Propriété au temps de Gaius et d'Ulpien Sd7

Manières d'acquérir et de transmettre le domaine romain et la pos-

session in bonis au temps de Gaius et d'Ulpien S39

Des choses, d'après les Instituts de Justinien Si4

De la propriété au temps de Justinkn SS5

De la possession S57

Des moyens d'acquérir la possession et la propriété sous Justinien. , S60

De la perte de la possession et de la propriété 811

Actions mlativbs a la possbssiov bt a la nonsM 313

TITRE II. Des choses corporelles ou ineoiporelles 3t3

TITRE III. Des servitudes prédiales 817

TITRE IV. De l'usufruit 336

TITRE V. De l'usage et de rhabitation 349

Des travaux des esclaves .*....* 353

Acrioivs rblativks aux sk^vitudis 354

Droits réels autres que la propriété et les servitudes 355

TITRE VI. Des usucapions et des possessions de long temps 359

Actions bilativbs a l'usucapion it a la pbs9Ciuftiov 37S

TITRE VII. Des donations 373

Des donations à cause de mort 378

Des donations entre-tifs . 386

Des donations entre époux 39S

De la dot et des donations à cause de noces 393

Actions relatives aux donations , 399

TITKK VIII. Qui peut aliéner ou non 400

TITRE IX. Par quelles personnes on acquiert 405

Acquisition par les fils de famille, 407

Acquisition par les esclaves dont on a la propriété, fusu/ruit, l'usage

vu la possession de bonne foi • • 411

Acquisition par une personne étrangère • -.••••••••••••• 416

1ABLE DES MATIÈBES. 7G7

Page»

RÉSUMÉ DU UVHE SECOND. — TITRES I à IX 420

DbS 8UCCSSSI0NS OU âCQUISITIONS PAR UNIVERSALITE. . 43d

Des hérédités 437

TITRE X. Des fomoalitës des festamento kVi

TITRE XI. Du teftameût milHairc . ; 456

De quelques autres testaments dispensés des formes ordinaires, . . . 4^ TITRE XII. Qnela sont ceux auxquels il n'est pas permis de faire nn

testament 464

TITRE XIII. De Texhérédation des enfants 472

TITRE XIV. De rinstitation des héritiers 480

lo Ce que c^est que' r institution et comment elle doit êtrefcùte .... 487

2'' Quels sont ceux qui peuvent être institués 488

3<* Comment l'hérédité peut être divisée 496

4» Modes et conditions qui peuvent ou ne peuvent être imposés à rin-

stitution 501

Des substitutions 507

TITRE XV. De la substitution vulgaire 507

TITRE XVI. De la substitution pupillaire. 515

Substitutions faites par les soldats 525

Suhstitutiotu avec autorisation du prince 525

TITRE XVII. De quelles manières les testaments sont infirmés 525

TITRE XVIII. Du testament inoificieux 532

TITRE XIX. De la qualité et de la différence des héritiers 541

Actions rblativbs aux HÉRioiTits tbstambntairrs 556

RÉSUMÉ DU LIVRE SECOND. — TITRES X à XIX 557

TITRE XX. Des legs 507

Dîcs cedit et Dies venit , par rapport aux leqs. . • • 575

De la règle Catonienne 579

Des choses qui peuvent être léguées 583

Du droit d'accroissement entre colégataires et au jus caduca vindicandi. 585

Suite : Des choses qui peuvent être léguées 602

Perte, accroissement ou décroissement de la chose léguée 609

Du legs d'une part de l'hérédité (partiUo) 617

Des personnes â qui on peut léguer 618

A la charge de qui et comment on peut léguer 625

Des diverses modalités des legs 627

TITRE XXI. De la révocation et de la translation des legs 634

TITRE XXÏI. De la loi Falcidie 637

TITRE XXIII. Des hérédités fidéicommissaires 642

TITRE XXIV. Des objeto particuliers laissés par fidéicommis 656

TITRE XXV. Des codicilles 639

De l'ouverture et de la conservation des testaments 064

Actions rilativbs aux lbgs kt aux noéicoMMis 066

RÉSUMÉ DU LIVRE SECOND. — TITRES XX à XXVI 068

Page 1