CHAPITRE V. -^- La liberté de conscience sous la

MONARCHIE DE JuiLLET l55

s; I. — La Révolution de Juillet, ses traits distinctifs. Louis Philippe et les hommes dirigeants de la monarchie de Juillet i55

§ 2. — Articles modificatifs de la Charte. Lois et arrêts de la Cour de cassation concernant la liberté des cultes et de renseignement i58

§ 3. — Réaction anticatholique (i83o-i835) i63

§ 4. — Renaissance et propagande néo-catholique (i836-

§ 5. — Lutte de l'Eglise romaine contre IDniversité (18^2-

§ 6. — Faits concernant la liberté de conscience individuelle. 197

CHAPITRE VI. — La liberté de conscience sous la République DE i848 et le 2*^ Empire 2o3

i'"^ partie. — La seconde République. Son caractère général et .'ion esprit 2o3

.^ I. — Liberté des cultes 206

^9.. — Liberté de renseignement.- 209

§ 3. — Liberté d'association et de congrégation religieuse. 21/4

2'* PARTiF. — L .Empire autoritaire 21G

§ I. — • Législation des cultes 217

vj 2. — Eglise catholique romaine 218

s^ 3. — Cultes protestant et israélile 222

% l\- — Liberté de conscience et l'opinion publique en France

et à l'étranger. ' 223

^ 5. — Liberté d'enseignement 225

i^ 6. — Liberté d'association et congrégation 228

s^ 7. — Liberté de conscience individuelle 229

3« PARTIE. — L'empire semi-libéral. 282

^ I. — Rapports avec l'Église catholique romaine. . . 233

§ 2. — Rapports avec les cultes non catholiques. .... 289

a) Protestants 289

[5) Israélites 2^2

§ 3. — Liberté d'enseignement 2^3

j§ 4. — Liberté de conscience individuelle 2^8

Conclusion 260