CHAPITRE V. — La liberté de conscience sous la

monarchie de Juillet., i i55

§ 1. — La Révolution de Juillet, ses traits distinctifs. Louis Philippe et les hommes dirigeants delà monarchie de Juillet i55

§ 3. — Articles modificatifs de la Charte. Lois et arrêts de la Cour de cassation concernant la liberté des cultes et de renseignement i58

§ 3. — Réaction anticatholique (i83o-i835). . . ... . i63

§ 4. — Renaissance et propagande néo-catholique (i836-

§ 5. — Lutte de l'Eglise romaine contre l'Université (18^3-

§ 6. — Faits concernant la liberté de conscience individuelle. 197

CHAPITRE VI. — La liberté de conscience sous la République de i8/|8 ET LE 3« Empire 2o3

l'c partie. — La seconde Hépubliffue. Son caractère général

et son esprit 2o3

§ I. — Liberté des cultes 306

§ 2. — Liberté de l'enseignement 309

§ 3. — Liberté d'association et do congrégation religieuse. 2i4

3« PARTIR. — L'Empire autoritaire 31G

§ I. — Législation des cultes 217

tj 3. — Église catholique romaine 218

jii 3. — Cultes protestant et israélile 322

§ 4. — Liberté de conscience et l'opinion publique en France

et à l'étranger. ' 223

§ 5. — Liberté d'enseignement 235

s;^ 0. — Liberté d'association et congrégation 238

§ 7. — Liberté de conscience individuelle 339

3« PARTIE. — L'empire semi-libéral 332

§ I. — Rapports avec l'Église catholique romaine. . . 333

S 2. — Rapports avec les cultes non catholiques 339

a) Protestants 239

fi) Israélites 3/|3

§ 3. — Liberté d'enseignement 3^3

§ 4- — Liberté de conscience individuelle 2^8

Conclusion 260