DISTRICT D'ORNANS

Président, M. Et.-Jos. Gaudion, avocat.

Procureur syndic , M. Ch.-Bonav.-Alexis Bailly, avocat du roi.

Directoire, MM. Cl. -F. Richardin, avocat, vice-président; Cl. -F. Maire, notaire à Ornans; Cl. -F. Outhenin, familier à Mouthier; Fleury, de Vercel, avocat. (M. Fleury, démissionnaire, fut remplacé par M. J.-B. Clerc, de Reugney, et M. Outhenin, par M. J.- F. Grandjacquet, négociant.)

Secrétaire, M. J.-B. Maire, praticien.

Conseil général , MM. H.-Jos. Calamard, de Vercel; F.-Jos. Goguillot cadet , de Flangebouclie ; P.-Jos. Tournier , notaire à Bolandoz ; J.-B. Clerc, de Reugney; Nie. Humbert, de Passoufontaine; Jos.-Vict. Reguaud,de Lods; J.-B.-Jos.-Gabr. Simonin de Verraondans, lieutenant général au bailliage, démissionnaire et remplacé par M. Boulet père.

DISTRICT DE POIfTARLIER.

Président, M. J.-Jos. Masson, avocat, remplacé le 13 mai 1791, par l'abbé Sébile.

Procureur syndic, M. Jac -X. Violand, avocat.

Directoire, MM, J.-F. Bévalet, avocat, vice-président; Augustin Ravier, procureur fiscal h Arc-sous-Cicon ; Laresche, procureur; P. -H. Roland, arnenteur royal aux Fins.

Secrétaire, M. Cl. Minary, négociant, remplacé par M. Jouffroy.

Conseil général, MM. Anat. JoulTroy, de Boujailles ; Anat. Gros, de Chapelle-d'Huin ; Ch.-Marie Parrod, notaire h la Cluse ; F.-Jo3.

748 ' DOCUMENTS. l

Nicod, de Gilley ; Jac.-Jos. Sébile, vicaire en chef à Dompierre ; :

F.-Jos. Cart, de Mouthe; Cl. -F. Tissot, notaire à Jougne. ;