DISTRICT DE SAINT-HIPPOLYTE

Président, M. Jér.-A. Receveur, avocat et notaire à Bonnétage. j

Procureur syndic, M. Cl.-Jos. -Marcel Pourcelot, de Vauclusotte, ]

avocat. i

Directoire, MM. P.-Math. Verney, de Thiébouhans, ancien juge, \

vice-président; P. -F. Marcou, chirurgien à Pont-de-Roide ; Mo- j

deste Rochet, de Saint-Julien; Cl. -F. Huot-Marchand, de Breton- !

villers. '

Secrétaire, M. Phil.-Jos. Emonin, notaire à Damprichard. \

Conseil général, MM. Jac.-Ign. Perronne , de Blamont; J.-F. \

Jeanbrun, de Ferrières; L. de Cléric, de Seloncourt; F.-X. Jobin, \

deChamesol; P.-Ant. Cordier, de Yaloreille; P.-Jos.-X. Châte- \

lain, de Cerneux-Monnot ; J.-Félix Morel, des Bréseux. ■

RECTIFICATIONS ET ECLAIRCISSEÎIEXTS.

Page 2. L'autorité temporelle des princes archevêques, à Besançon, fut toujours très restreinte et encore plus contestée. Le gouvernement de la vieille cité romaine resta presque entièrement républicain, sous la suzeraineté du Saint-Empire.

Page i\. M. le chanoine Cl.-P.-F. Galois avait fait ses études théologiqurschez les jésuites, mais sans être lié à leur société. Il était le dernier de trois prêtres de mérite fournis à l'Eglise au XVI II" siècle par une famille distinguée de Dole. Les deux premiers étaient M. Et.-F. Galois, curé de Saint-Louis à Rome, puis vicaire général du cardinal de Choiseul, et le P. P.-Jos. Galois, jésuite, mort à Besançon en 1795, à l'âge de 97 ans, et confondu avec le chanoine dans les listes de proscription.

Page 22. Le collège de Baume, placé comme tous les autres sous la direction du clergé, avait pour régents de simples Laïques. C'était moins un collège qu'une école élémentaire de latinité. On n'y comptait que deux classes en 1791, et leur principal régent, le pieux M. Cl.-Ant. Bidal, de Vercel, refusa courageusement le serment.

Pages 214 et 218. Au lieu de Dechevraud, lisez Dechevrand.

Page 331. Au lieu de 14 vicaires commensaux, on doit en compter 18, en y comprenant ceux qui n'exerçaient qu'à titre oflicieux.

Page 332 (1"^® note). Joindre aux curés fidèles M. Gréa, à Appenans; M. Javaux avait administré jusqu'en 1790 les paroisses d'Accolans et de Bournois. A cette époque , un curé spécial , M. Guiotguniain,fut nommé à Accolans, mais il mourut le 5 janvier 1791, et, selon toute apparence, M. Javaux reprit par intérim la direction de cette paroisse. Il est désigné dans les documents ecclésiastiques, tantôt comme curé d'Accolans, tantôt comme curé de Bournois.

Même page (3' note). M. Levain, curé d'Arcey, se rétracta pendant la persécution.

Page 333 (note). Joindre aux vicaires fidèles MM. Briot neveux, vicaires à Clerval, et Maillefer, vicaire en chef à Voillans.

Au lieu de Galliotte, lisez Galliet.

Page 338 (note). Le nom de M. Masson, vicaire en chef à

7o0 RECTIFICATIONS.

Bonnevaux , doit être éliminé , il est à sa véritable place à la page 347.

Page 347 (note). Au lieu de Chevalet, lisez Chavelet.

Pages 366 et 367. Le nombre des prêtres fidèles ou rétractés du Doubs doit être un peu augmenté par suite des rectifications qui précèdent. Les chiffres relatifs aux prêtres en fonctions dans le reste du diocèse doivent être également modifiés. Ils avaient été empruntés à un document laissé par M. de Villefrancon, et contenant quelques erreurs ou lacunes qu'on a fait disparaître dans le tableau annexé à ce volume , à l'aide d'autres listes dressées par MM. les administrateurs du diocèse, vers la fin de la révolution. D'après ces derniers documents, les chiffres relatifs aux prêtres employés hors du Doubs doivent être ainsi rectifiés et complétés ; astreints au serment, 907 ; — insermentés, 594; — rétractés, 65; — restés assermentés, 237; — douteux, 11. Le nombre total des prêtres du diocèse astreints au serment se trouve ainsi élevé à peu près à 1,400. — Près de 1,000 le refusèrent; plus de 80 le rétractèrent pendant la persécution , et environ 330 seulement y persistèrent jusqu'au concordat. Les seules paroisses du diocèse placées hors de France étaient Montbéliard, Fesche et Mandeure. Pour un motif ignoré , M. de Villefrancon y avait ajouté , dans son tableau, les paroisses deBoncourt, Bonfol et Dampvans, situées sur l'extrême frontière du Porentruy et détachées du diocèse de Besançon plusieurs années avant la Révolution , avec un grand nombre de paroisses du Porentruy, en échange du, doyenné de l'Alsace bâloise.

Page 422. Au lieu de Paulot, lisez Pautot.

Page 454. Lisez ces défaillances scandaleuses de l'autorité.

Page 608. Au lieu de trompé, lisez trompés.

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Préface ' r

Introduction. — Tableau des institutions et des moeurs religieuses-

AD moment de la RÉVOLUTION.

Clergé séculier. — I. L'archevêque. II. Vicaires généraux. III. Chapitre métropolitain. IV. Collégiales. V. Familiers. VI. Curés. VII. Vicaires en chef et commensaux. VIII. Collèges et Université. IX. Séminaire.

X. Missionnaires. XI. Vieux prêtres. XII. Prêtres sans fonctions. . 1 Ordres religieux. — I. Abbayes en commende. II. Chanoines réguliers. III. Prieurés, IV. Auguslins. V. Bénédictins. VI. Bernardins. VII. Dominicains. VIII. Cordeliers. IX. Capucins. X. Carmes. XI. Minimes. XII. Oratoriens. XIII. Chevaliers de Malte. XIV. Ermites. XV. Solitaires des Fontenelles. XVI. Chanoinesses et religieuses nobles. XVII. Religieuses contemplatives. XVIII. Religieuses vouées à l'enseignement. XIX. Hospitalières 28

SOCJÉTÉ LAÏQUE. — I. Noblcsse voltairienne. II. Disciples de J.-J. Rousseau. III. Francs-maçons. IV. Jansénistes. V. Protestants. VI. Partisans de l'omnipotence religieuse de l'Etat. VII. Philanthropes. VIII. Jeunesse des écoles. IX. Tableau do la société par M. de Durfort. X. Confréries de la Croix. XI. Peuple des villes. XII. Congrégations. XII. Peuple deft campagnes 52

Biens et immunités du clergé. — I. Origine des biens du clergé. II, Droits de mainmorte. III. Dîmes. IV. Revenus de l'archevêché. V. Idem des chapitres. VI. Idem des familiers. VII. Idem des curés et vicaires. VIII. Idem des chapelains. IX. Idem du séminaire et de la mission. X. Idem des ubbés, âbbesses et prieurs commendataires.

XI. Idem des moines et religieuses. XII. Idem des hospices XII. Estimation générale des biens et revenus ecclésiastiqnes. XIV. Immunités pécuniaires du clergé. XV. Immunités judiciaires 75

Chapitre I". — Convocation des états généraux. — (Juin 1788' i2 mai 4789.) — I. Vœux unanimes pour la réunion des états. II. Démarches de la noblesse et du clergé do Franche-Comté pour le rétablissement des états particuliers do la province. Composition abusive de ces état?. Plaintes des curés. 111. Session des états de Franche-Comtô à

Besançon. Les chanoines Seguin et Millot. Nouvelles réclamations des curés. Procédé inique à leur égard. IV. Protestations de la noblesse et du haut clergé franc-comtois contre l'édit qui doublait la représentation cle la bourgeoisie aux états généraux. Contre-protestation générale des corps ecclésiastiques. V. Dispositions manifestées par le tiers état à l'égard du clergé. VI. Election des députés. Triomphe des curés. Cahiers du clergé de Besançon. VII. Nouvelles attaques de la noblesse d'église contre les curés, et réplique de ceux-ci. VIII. Mandement de M. de Durfort. 97

Chapitre II. — Premiers décrets contre l'Eglise. — (4 mai 4789- 8 juin 1790.) — I. Ouverture des étals généraux. II. Mouvements populaires. Invasion de deux abbayes. III. Funérailles royales d'un député du tiers état de Besançon. IV. Suppression des dîmes et des droits pécuniaires du Saint-Siège. V. Démission du chanoine Millot, député. Débuts de M. Demandre, son successeur. VI. Décret sur l'argenterie des églises. Mandement de M. de Durfort à ce sujet. Ses généreux sacrifices. VII. Confiscation des biens du clergé, encouragée par les bénédictins de Besançon, et imposée à l'Assemblée nationale par la violence. VIII. Discours de M. de Durfort pour la bénédiction du drapeau de la garde nationale. Mandement au sujet de la dévastation des forêts. IX. Nouvel écrit du député Clerget, curé d'Onans. X. Nouvelle organisation administrative de la France. XI. La municipalité de Besançon et le saint Suaire. XII. Abolition des ordres monastiques. XIII. Déclaration des religieux de Besançon au sujet de la liberté qui leur est offerte. XIV. Befus par l'Assemblée nationale de reconnaître la religion catholique comme religion nationale. Réclamation de la minorité. Tergiversations de M. Demandre. Protestation du chapitre métropolitain. XV. Délibération de la garde nationale et de la municipalité de Besançon contre le chapitre. XVI. Dévotion insigne de la municipalité. . . . . 127

Chapitre III. — Constitution civile du clergé. — [^9 mai 4790' 24 février 4794.) — 1. Origine de l'hérésie constitutionnelle. II. Réformes nécessaires dans la discipline de l'Eglise. Disposition du clergé à les effectuer. III. Comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale. IV. Discussion de son plan de réforme dans l'Assemblée. V. Exposé de la constitution civile du clergé. VI. Nombreuses atteintes portées par cette constitution à la hiérarchie catholique. VII. Concours général des circonstances contre l'Eglise. VIII. Correspondance entre le Pape et Louis XVI. IX. Déclaration de principes par les évêques français. X. Adhésion de MM. de Durfort et de Bans. XI. Décrets complémentaires encore plus opposés à toutes les traditions catholiques 166

Chapitre IV. — Première administration révolutionnaire dans le département. — ( Mai 4790 - Janvier 4794. ) — I. Elections départementales. Abstentions nombreuses. Esprit du corps électoral. II. Portraits des principaux administrateurs du déparlement et des districts. Leurs tendances communes. III. Adresses de félicitations à l'Assemblée nationale. IV. Fêle de la fédération. V. Détresse des religieux. VI. Ou-

\erture du club des jacobins à Besançon. Oppositions énergiques qu'il rencontre. Triomphe qu'il obtient. — VIL Cérémonie funèbre à la métropole. Beau discours du chanoine de Billy. VIII. Le directoire du département et les bonnes mœurs. IX. Nouvelles élections municipales à Besançon. Abstention générale des habitants. Portraits de quelques municipaux. X. Triomphe de la philosophie anti chrétienne. Persécution suscitée à son sujet contre M. Courvoisier, recteur de l'Université. 191 Chapitre V. — Exécution des premiers décrets contre l'Eglise. — (iS octobre 4790 - 20 février 4791.) — I. Suppression de trois paroisses à Besançon. Refus par M. de Durfort d'y concourir. Protestation des fabriciens de Saint-Jean-Bapliste. II. Suppression des chapitres. Résistance des chanoines de la métropole. III. Vengeances du département. Proscription du costume des chanoines. Retenue de leur pension. Dénonciation au comité ecclésiastique sans résultat. IV. Beaux objets d'art et d'orfèvrerie compris dans le trésor du chapitre métropolitain. V. Nouveaux décrets contre les ordres monastiques. Injonction aux religieux d'opter sur-le-champ pour rentrer dans le monde ou continuer la vie commune dans des établissements désignés. VI. Option des religieux et des religieuses. — Vil. Riche dépouille des couvents. VIII. Translation des images vénérées de Noire-Dame de la Grâce-Dieu, de Consolation, etc. IX. Continuation de la détresse des religieux. X. Interdiction du costume monastique dans le département. Résistance des religieuses. Lettres des députés en leur faveur. Ruse du département pour triompher malgré la loi. XI. Reconstitution des communautés de femmes conformément aux décrets. Luttes de l'abbesse de P.aume contre le district. XII. Etablissement de deux communautés de moines réunis. XIII. Ventes des biens ecclésiastiques. Leurs acquéreurs. Faible profit

qu'en tire la nation 227

CuAPiTRE VI. — Serment constitutionnel. — {26 novembre 1790- 47 juillet 4791.) — I. Rapport de M. Voidel sur la coalition des évoques. II. Plan et discussion du décret sur le serment. 111. Perplexités et acquiescement du roi. IV. Prestation et refus de serment par les membres ecclésiastiques de l'Assemblée nationale. V. Instruction de l'Assemblée sur l'orthodoxie de la constitution du clergé. Réfutation par M. de la Luzerne, évéque de Langres. VI. Nouveaux décrets relatifs au serment. VII. Troubles dans les départements à l'occasion du serment. Décrets pour les réprimer. VIII. Délai supplémentaire accordé pour la prestation du serment. IX . Nouveaux décrets sur le serment et contre les insermentés. X. Décret pour l'apothéose do Voltaire. XI. SouHVances, fuite et retour du roi. XII. Arrêté du département de Paris sur le culte des insermentés. Discussion à l'Assemblée et décret sur ce sujet. XIII. Brefs du pape. Réponse des évoques. Décret contre la publication de tout rescrit de la cour de Rome. XIV. Décret contre le clergé du

Bas-Uhin 268

CnAPiTRB VU. — Prestation du serment a Besançon.— (27 novembre

4790 - SO janvier 4791.) — I. Formation des deux partis. II. Réimpression d'un écrit constitutionnel de M. Claude Lecoz, aux frais du département, et proclamation à ce sujet. III. Explications des prêtres franc-comtois membres de l'Assemblée nationale à l'égard de leur serment. IV. Dénonciation des jacobins contre le curé Bacoffe. V. Proclamation de la municipalité de Besançon contre les adversaires du serment. VI. Proclamation du département au sujet d'une lettre du Pape répandue dans le public, et sur les mesures à prendre pour la prestation du serment. VII. Ecrit du professeur BuUet en faveur du serment. VIII. Ecclésiastiques astreints au serment dans la ville. IX. Offre d'un serment restreint par les directeurs du séminaire. Refus du département. Mesures pour licencier les séminaristes. X. Lettre de M. de Durfort au département. XI. Refus et prestation de serment à Besançon. XII. Proclamation du département contre les prêtres du séminaire et du collège. XIII. Nouvelle tentative d'accommodement par quatre professeurs. XIV. Arrêté pour la nomination d'un évêque constitutionnel. XV. Instructions qui forcent le département à revenir sur ses pas. XVI. Nouvelles prestations de serment à Besançon .... 298

Chapitre VIII. — Prestation du serment dans le département. — (18 janvier-20 mars 1791.)— I. Prestation et refus du serment dans les paroisses rurales du district de Besançon. Explications et discours des curés Balandret, Roset, Petitcolas, Picard et Huot. Requêtes des communes de Chalèze et Pugey. II. Arrêté du département sur la validité des serments prêtés dans le district. III. Arrêté contre M. Droz, vicaire de Pouilley. IV. Conduite des prêtres du district de Baume. V. Rapport du directoire de Baume sur leurs serments. VI. Serments dans le district d'Ornans. VII. Mécontentement du directoire de ce district. VIII. Prestation du serment par le clergé de la ville. IX. Exigence illégale à l'égard de M. l'abbé Outhenin , vice-président du district , et envoi de sa démission. — X. Mauvaises dispositions du directoire de Pontarlier , arrestation des lettres. XI. Extension donnée à la loi pour augmenter le nombre des prêtres astreints au serment. Démission offerte par M. Demesmay, prêtre, administrateur de l'hôpital de Pontarlier. XII. Serment dans ce district. XIII. Prestation du serment par le clergé de la ville. XIV. Explications et discours par le curé de Morteau et les vicaires en chef de la Cluse et Dompierre. XV. Rapport du directoire sur les serments. XVI. Serments dans le district de Quingey. XVII. Tracasseries suscitées au clergé de cette ville. XVIII. Arrêté contre le curé de Villars-Saint- Georges. XIX. Dispositions favorables au clergé dans le district de Saint- Hippolyte. XX. Serment dans ce district. XXI. Plaintes au département contrôla tolérance des autorités de Saint-Hippolyte. XXII. Dangers que présentait l'épreuve imposée au clergé. Résultats glorieux qu'elle eut pour lui 322

Chapitre IX. — Intronisation d'un évéque schismatique a Besançon. — {27 janvier -30 avril 4791.) — 1. Convocation des électeurs. II. Le

chanoine Seguin désigné à leurs suffrages par le département. III. Perplexités de M. Seguin, sa lettre à M. de Durfort. lY. Ecrits publiés pour éclairer les électeurs. Le Père Duchêne. Adresse d'un électeur du Doubs à ses commettants, par M. Fenouillot. V. Proclamation du département contre ce dernier écrit. VI. Assemblée électorale à la métropole. Electeurs présents et absents. VII. Sermon par l'abbé Bouvenot. VIII. Piésultat et proclamation du scrutin. IX, Refus de M. Seguin. Instances et reproches des révolutionnaires. X. Nouvelle lettre de M. Seguin à M. de Durfort et réponse de l'archevêque. XI. Départ de M. Seguin pour Paris. Son acceptation. Sa dernière correspondance avec M. de Durfort. Son sacre. Sa lettre au Pape. XII. Répugnance et lenteur de M. Seguin à revenir à Besançon. Nouveaux reproches des révolutionnaires. XIII. M. Seguin utilise son séjour à Paris pour travailler contre MM. Courvoisier et Fenouillot. Requête au roi publiée par ce dernier. XIV. Préparatifs à Besançon pour le retour de M. Seguin. Ordre signifié à M. de Durfort d'évacuer le palais épiscopal. Admirable réponse de ce prélat. XV. Entrée de M. Seguin à Besançon. XVI. Chanson contre lui. Illuminations forcées 369

Chapitre X. — Premières mesures contre les prêtres fidèles. — (1i février -19 juin 4791.) — I. Remplacement des professeurs du collège de Besançon. Troubles au collège à celte occasion. II. Remplacement des curés insermentés de la ville et du district. III. Elections pastorales à Baume. Mouvements révolutionnaires qui forcent à les ajourner. IV. Dénonciation contre le curé de VilJers-sous-Montrond, suivie de destitution. V. Inquiétudes du district d'Ornans. VI. Protestation du curé d'Ornans et réclamations des habitants contre son remplacement. VII. Election de sept curés. Refus de la plupart d'entre eux. Lettres du professeur Marlet. VIII. Malveillance du district de Pontarlier. IX. Entraves apportées sans succès aux prédications de M. Beurey. X. Mesures arbitraires, à Pontarlier, pour empocher l'impression d'un bref du Pape. XI. Violation de la liberté d'enseignement à l'égard de M. Pion, à Pontarlier. XII. Plaintes et dénonciations par l'ex-capucin Leclerc, à Blâment. XI. Portrait de l'agitateur Crétin, parle directoire de Saint-Hippoiyte. XIV. M. Voisard , d'Indevillers. Troubles excités par lui dans les Etats du prince évoque de Bftie. Correspondance entre ce prince et le district de Saint-iiippolyte 414

Chapitre XI, — Nouvelles mesures contre le clergé a l'occasion de i.'ÉvÈQUE constitutionnel. — (5 avfH - 7 juillet 1791.) — I. Intcrdictiort de plusieurs assemblées religieuses. Service funèbre en l'honneur de Mirabeau. II. Proclamation municipale contre l'admission prématurée des enfants au sacrement de confirmation. III. Appel de M. Bullet à la force publique pour appuyer les écrits constitutionnels. IV. Emeute dans l'église de Sainte-Madeleine, et emprisonnement de deux vicaires. V. Défiances des corps admini.stratifs à l'égard des tribunaux. VI. Arrêté arbitraire du district de Besançon contre le bernardin Racine. VII. Ins-

tructions laissées par M. de Durfort à son clergé. VIII. Départ de M. de Durfort et sa résidence à Pontarlier. IX. Expulsion des directeurs du séminaire et des missionnaires de Beaupré. X. Sur le refus par les communautés de recevoir M. Seguin, arrêté qui ordonne à tous les religieux et religieuses de déclarer leurs sentiments à son égard. Nouvelles rigueurs motivées sur leur refus général de le reconnaître pour évêque. XI. Arrêté arbitraire contre les curés dépossédés. XII. Exécution de cette mesure à Pouilley-les-Vignes et à Pugey. Nouvel arrêté illégal contre les officiers municipaux de Pouilley. XIII. Poursuites judiciaires intentées contre trois prêtres, MM. Robert, Chaput et Chéry. XIV. Rétractation du curé de Rougemont. XV. Plaintes du district de Baume sur les progrès du fanatisme et de la résistance. Rejet par le département des moyens qu'il propose pour les arrêter. XVI. Traciisseries suscitées aux chapelains de l'église de Saint-Pierre. XVII. Remplacement des aumôniers des hospices. Réclamations des religieuses du Refuge à cette occasion. XVIII. Arrestation des écrits favorables à la religion. XIX. Difficultés pour l'administration de trouver des curés constitutionnels et de les faire accepter par le peuple. Troubles à Cléron à ce sujet. XX. Poursuites exercées à Besançon pour propos et manifestations contraires au

culte constitutionnel 447

Chapitre XII. — Lettre pastorale de M. Seguin. — Réfutations et APOLOGIES. — (12 mai- 50 juin' 1791.) — I. Formation du conseil épiscopal. II. Refus motivé de M. Lompré, député. III. Nomination du P. Télesphore; son serment et son discours à cette occasion. IV. Lettre pastorale. V. Proclamation du département à l'appui de cette lettre. VI. Proclamation des jacobins dans le même but. VII. Réfutations.

VIII. Observations sur la lettre dite pastorale de M. Seguin, chanoine.

IX. Examen de la même lettre, par Mathias Tanforbe. X. Apologies. Le petit mot pour rire, par dom Grappin. XI. Réponse du P. Télesphore Jousserandot à l'Examen qui précède 497

Chapitre XIII. — Expulsion et remplacement du clergé. — [8 juin- 4 octobre 1791.) — I. Refus général de lire la lettre pastorale de M. Seguin. Perplexités et tergiversations de quelques curés. Réponses énergiques de plusieurs. Nouvelle preuve donnée par tous de leur soumission aux nouvelles lois politiques et civiles. II. Désappointement de l'administration. Mesures illégales auxquelles elle a recours. III. Impossibilité de créer un clergé constitutionnel sans le secours des moines. Concours empressé et bien payé de ces derniers. Nomination de nouveaux curés et vicaires dans le district de Besançon. Municipalités hostiles à leurs anciens pasteurs. Protestations de quelques curés contre l'arrêté qui les bannit du territoire de leurs paroisses. IV. Renouvellement du clergé du district de Baume. Obstacles qu'il rencontre. Griefs articulés contre les curés pour motiver leur bannissement. Désaccord entre les administrateurs au sujet des remplacements. Destitution des familiers de Baume. V. Renouvellement du clergé du district d'Ornans.

Rareté des dénonciations. Concours peu efficace de l'évêque. Refus de la plupart des prêtres élus. VI. Renouvellement du clergé du district de Pontariier. Réquisitoire de M. Violand. Embarras qu'éprouve le district autorisé à remplacer lui-môme les curés. Résistance de M. Parent, vicaire, à l'arrêté qui le bannit de Morteau, et son incarcération.

VII. Renouvellement du clergé du district de Quingey. VIII. Renouvellement du clergé du district de Saint-Hippolyte. Affaires de Glay et de Blamont. Résistances du district aux ordres du département. Réponse courageuse. Envoi de deux commissaires à Saint-Hippolyte. Soumission du district. Nouvelles difficultés au sujet du capucin Tournoux. Session orageuse du corps électoral du district. Dénonciation contre sept électeurs pour refus de participer à la nomination des curés. Condamnation de ces électeurs • 538

Chapitre XIV. — Premiers essais de résistance légale a l'établissement DU schisme. — (4 juin - 2S septembre 4791). I. Situation d'esprit des autorités et des catholiques. II. Mesures prises pour exclure ceux-ci des chapelles conservées. III. Luttes des confréries de la Croix. IV. Dernières ressources restées à la piété catholique. Efforts tentés pour les lui enlever. V. Destitution des magistrats municipaux orthodoxes. VI. Arrestations illégales de prêtres et de simples particuliers. VII, Craintes de l'administration au sujet de la résistance du clergé et des populations fidèles. VIII. Nature et limites de l'opposition de l'ancien clergé aux intrus. IX. Démarches des municipalités auprès des corps administratifs pour conserver leurs curés destitués. X. Pétition collective à l'Assemblée nationale pour demander la modification de quelques articles de la constitution du clergé. Dénonciation des auteurs et distributeurs de cette pétition aux tribunaux. XI. Résistance passive de plusieurs municipalités et communes. Délibération de celle de Chalcze. XII. Nouvel arrêté du département contre Jes prêtres du district d'Ornans. XIII. Réclamation générale des cantons de Nods, Orchamps et Vercel, contre cet arrêté. XIV. Envoi de troupes dans ces trois cantons 693

Chapitre XV. — Premières tentatives de résistance violente. — {H juin - 2 octobre. 1791). — I. Communes où l'installation des intrus causa de l'agitation et du désordre. II. Injures et menaces au Valdahon. III. Insulte à Atjteuil. IV. Manifestation tumultueuse à Rurey. V. Accusation injuste du département contre l'opposition toute pacifique de Fertans et de Scey-en-Varais. VI. Envoi de la force armée avec un commissaire à Mouthier. VII. Injures et menaces à Saint-Juan et à Branne.

VIII. Emeute à Sanccy pour chasser l'intrus Vcrnier. IX. Arrêté du déparlement au sujet des troubles de Sancey et lettre à l'Assemblée nationale pour demander des décrets plus rigoureux contre les prêtres. X. Reproche» îidressés au département sur l'insuffisance de son arrêté. Justification du directoire. Mise en accusation de onze prévenus. XI. Envoi de troupes et de commissaires du département à Sancey Opérations de ces derniers. XII. Nouvelle agitation après leur départ. XI».

Inertie du département pour la répression des troubles contre les catholiques. Rares et derniers délits reprochés à ces derniers. XIV. Consé- i quences funestes de l'insurrection de Sancey pour la cause catholique, l

XV. Installation de troupes à Vercel, Flangebouche, Domprel et Val- 1 dahon, sous la conduite de MM. Bailly et Grandjacquet, du district d'Or- ^ nans. Arrestation de trois prêtres et de trois habitants du Valdahon. I

XVI. Rapport de MM. Bailly et Grandjacquet sur leurs opérations. Conduite «ourageuse des municipalités de Flangebouche et Domprel. XVII. j Arrêté du district d'Ornans contre les trois prêtres amenés par la troupe. ^ Désapprobation de cet arrêté par le département. Renseignements ho- : norables pour M. Noblet, l'un des prêtres incarcérés. XVIII. Arrêté au f sujet des trois frères Ferniot, du Valdahon, aussi amenés en prison. Elar- j gissement de deux d'entre eux par le district, et du dernier par le tri- i bunal. XIX. Réflexions sur la conduite de l'administration. . , 641 J

Chapitre XVI. — Polémique et faits divers jusqu'à la fin df l'As- ' SEMBLÉE constituante. — {42 juin - $0 septembre 1791.) I. Strnents *. civiques des PP. Coignet et Proudhon. II. Adresse d'un prêtr-: qui n'est ; rien. III. Dissertation d'un ami de la religion et de la patrie, ly. Lettre : d'un bon citoyen, par M. Grappin. V. Le P. Sapin et le P. Colisson. VI. Les i Parce ^«e, par M. Janson. VII. Les Remontrances de Grosjean, par le curé \ Robert. VJII. Poursuites contre les publications cathc'iques à Besançon \ et à Pontarlier. IX. Petits livres et brefs du Pape. X. Correspondance de l M. Clément avec M. Seguin. XI. Décadence de l'Université. XII. Adresses ; et publications des jacobins de Besançon. XIII. Travaux du club de Pon- \ tarlier. XIV. Fête de la fédération. XV. Election des députés et des \ membres du tribunal criminel. Annulation des scrutins d' ..champs et j Vercel. XVI. Dernières dispositions de l'Assemblée nationale. XVII. Jugement sur cette assemblée et sur les premiers administrateurs du ■ Doubs 678 j

N» I. Tableau de l'emplacement et de la destination actuelle des an- •

ciennes maisons religieuses du Doubs 719 j

N» II. Tableau de tous les prêtres du diocèse de Besançon astreints ;

au serment constitutionnel en 1791, avec indication du parti qu'ils ont ^

pris 721 j

No III. Tableau des administrateurs du département et des districts du ]

Doubs élus en 1790 746 ]

Rectifications et éclaircissements 749 j

BESANÇON, imprimerie DE J. JACQUIN.

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