‹ Histoire de la persécution révolutionnaire dans le departement du Doubs, de 1789 à 1801, d'apres les documents originaux inéditsChapitre 23 sur 31 · DISTRICT DE BESANÇON · texte numérisé non relu

DISTRICT DE BESANÇON

Président. M. J.-F. Nardin, de Pelousey.

Procureur syndic. M. Cl.-Fr. Mourgeon, secrétaire du district.

Directoire. MM. David Bonard, avocat, vice-président (membre du directoire précédent) ; J.-B. Deschamp, notaire à Gonsaus (réélu) ; P. -Marie Pajot, ex-huissier; Simon Marquis, cultivateur à Valleroy.

Secrétaire, M. Cl.-Fr. -Nie. Magnin, commis du district.

Conseil général. MM. J. -Laurent Mougnard, de Bonnay (réélu) ; H. Viguier, juge de paix à Besançon ; Cl. Odille, cultivateur à Jallerange ; J.-Cl. Rousiot, de Roche ; Jos. Dony, d'Avanne ; Jos. Vaissier, d'Arcier; P.-Jac. Vuillecart, de Nancray.

DISTRICT DE BAnMIi.

Président. M. J.-B. Damotte, médecin.

Procureur syndic. M. Jac. Besançon, ex-substitut du procureur du roi (réélu).

Directoire. MM. Peseux, chirurgien à Sancey, vice-président j J.-Ant. Truchot, notaire (réélu) ; Ch. Bruleport, ex-membre du département ; Antide Guilloz, de Rang, ex-praticien.

Secrétaire M. J.-B. Tanchard (réélu).

Conseil général. J.-Cl. Dodivers, instituteur (réélu) ; J.-Fr.-X. Fauconnet, de Môsandans, ex-commis du district ; J.-Cl. Morizot, d'Avilley, cultivateur; J.-Ign. Pouillet , de Cusance ; Cl.-Fr. Jeanneney, cultivateur à Gubrial ; Ch. Jeanmaire, cultivateur à Pierrefontaine ; Figuet.

DISTRICT D'ORHAHS.

Président. M. Hugues-Ferdinand Roussel, ex-oratorien, curé constitutionnel du Valdahon.

Procureur syndic. M. Bailly, ex-avocat du roi (réélu).

Directoire. MM. J.-F. Grandjacquet, négociant, vice-président, et J.-F. Vaite, notaire (réélus) ; Félix.-Ambr. Bourdenet, du Luisans, commis du district; Bern.-Jos. Boulet fils, praticien.

Secrétaire. M. Maire (réélu).

Conseil général. MM. Cl. -Ign. -Félix Millot, juge (réélu); Théodule Regnaud, marchand à Lods ; P. Falque, rentier à Vuillafans ; André Guillaume, de Fallerans ; Cl.-Fr. Guyonvernier, médecin ; Jac. Gouyot tils ; Maire, homme de loi à Ornans.

DISTRICT DE FONTARLIER.

Président. M. Fr.-Jos. Cart, de Mouthe, négociant, membre du précédent conseil.

Procureur syndic. M. Théodule-Jos. Boissard du Chappuis, avocat.

Directoire. MM. Cl.-Fr. Parrod, avoué, vice-président ; Anal. Gros, de Cbapelle-d'Huin (réélu) ; Courpasson, fondeur h Morteau; P.-Cl.- Augustin Tavernier, notaire.

Secrétair»'. M. Joulfroy (réélu).

Conseil général. MM. Jac. Callier , de Villeneuve-d' Amont; Emm -Simon Pourchet, maire d'Aubonnc; H. -Alex. Nicod, médecin à Bannans; Ant -Fr. Falconnet, maître de forges à Rochejean ; Jos. Simonin, de Morteau ; L. Paillard, chef de légion; Cl.-Anl. Baverel, médecin à Liévremont.

DISTRICT DE QUINOET.

Président. M. J.-B. Roze, prêtre familier à' Quingey.

Procureur syndic. M. Cl. -P. DugoiirJ, notaire à Fourg.

Directoire. MM. J.-B. Paturot, vice-président ; P.-L. Gauthier; P.-Jac. Travaillot; P. Petitviennet.

Secrétaire. M. Bertin (réélu).

Conseil général. MM. Gasp. Bardey (réélu) ; J.-B. -Nie. Louvot, maître de forges à Châtillon ; Jac. Audy; Renobert Roze, teinturier; J.-B. Fourquet; H. Bouvenot, lieutenant de la gendarmerie ; Renobert Hugues, de Pointvillers, juge de paix à Ronchaux.

DISTXUGTDE SAINT-HIPPOLTTE.

Président. M. J.-Cl. -Félix Monnot, maire de Pont-de-Roide.

Procureur syndic. M. Ign.-Alex. Mairot, maire des Bréseux.

Directoire. MM. P.-Fr. Morey, médecin à Chamesey, vice-président; P.-J. Peugeot, fabricant de draps à Hérimoncourt ; Biaise- Félix Châtelain, cultiv. à Blancheroche ; J.-B. Maillot, id. au Luhier.

Secrétaire. M. Emonin (réélu).

Conseil général. MM. Jac.-Ign. Buessard, juge de paix à Indevillers; P.-Fr.-X. Paris fils, négociant à la Grand'Combe-des-Bois ; J.-B. Florentin Parent, nég. à la Lizerne ; Cl.-Jos. Mercier, nég. à S*-Hippolyte ; Fr.-X.Vallat, commis- greffier à S*-Hippolyte ; L.-Jos. Roland, cultiv. à Ecot ; Cl.-Jos. Romain, id. à Courtefontaine.

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