RECTIFICATIONS
Page 52. Au lieu de directeurs, lisez directoires.
Page 65. Ligne i, au lieu de cey, lisez Delcey.
Page 114 (note). Au lieu de Mongin, lisez Mougin.
Page 151. Au lieu de chevalier, il faut peut-être marquis.
Page 176. Au lieu de ex-substitut, lisez fils du dernier substitut.
Page 242. Au lieu de il constate, lisez il est constaté.
Page 305. Au lieu de destines lisez destinés.
Page 308. Au lieu de Besaneenet, il faut 'probablement Bancenel.
F*AGE 325. Au lieu de Lemaire, lisez Lemaître.
Page 426. Au lieu de 26 mars, lisez 26 avril.
Page 488. Supprimer les guillemets du dernier alinéa.
Page 536. Au lieu de lui avait donnés, lisez leur avait donnés.
Page 625. Lisez lui, au commencement de la dernière ligne.
Page 672. Au lieu de désarmement de suspects, lisez désarmement des suspects.
Page 792. Au lieu de vie. à Mathay, lisez curé à Mathay.
Page 797. Au lieu de Vuillans, lisez Voillans.
Page 798. Au lieu de Henriot, lisez Henriet.
TABLFJDES MATÏÈRKS.
Chapitre xxix. — Le département du Doues après l'insurrection pu 10 AOUT. — {iO août-SO août 1792.) — I. Adhésion des députés du' Doubs et des corps administratifs de Besançon à rinsurreclion parisienne. II. Projet de morcellement et d'aliénation du palais épiscopal. III. Violences exercées par les volontaires sur M. l'abbé Touzet. Réclusion de ce dernier, IV. Expulsion des étrangers réfugiés à Besançon. V. Pétition des jacobins de cette ville pour la réclusion de l'évcque de Rhosy et de cinquante-neuf ecclésiastiques. Réclusion des prêtres précédemraent internés. Emeute contre le juge de paix Bassand. Incarcération de ce magistrat. VI. Emprisonnement de cinquante-sept prêtres dénoncés. J^eurs réclamations. Elargissement de plusieurs infirmes. Nombre des émigrés à celte époque. Vil. Réception des commissaires de l'Assemblée nationale à Besançon. VIII. Mesures contre le clergé et les catholiques ^ Baume et dans le district d'Ornans. Troubles au Valdahon. Elargissement de MM de la Brelonnière, Poulain et Cuenot, par le département. Demande de réclusion contre seize prêtres de Mouthier, Vuillafans et Lonjjeville. IX. Délibération courageuse des municipalités d'Eysson, Domprel et Crandlontaine. X. Correspondance du département avec les autorités du Jura et de la Haute-Saône au sujet des prêtres de ces départements arrêtés dans le Doubs. XI. Arrestation de MM. Boyer à Aubonne, Laresche et Lacroix à Malbuisson, Chopard à Villcrs-le-Lac. Mesures diverses, dans le district de Ponlarlier, contre les prêtres et la circulation des journaux. Lettre de M.Beurey, retiré en Suisse, à M.Seguin. XII. .Suppression de l'établissement des Fontenelles. XIII. Dénonciations contre quatorze prêtres du canton de Maîche et deux du Russey. Avis contraires du district de Saint-Hlppulytc. XIV. Décrets ordonnant la dispersion des religieux et des religieuses vivant encore on cumniunauté, la supprcs.sion de toutes les congrégations et confréries de dévotion ou dç charité, l'interdiction du cof^tume ecclésiastique et la vente des biens des paroisses. Décrets pour lu prestation d'un nouveau serment, la prohibition des journaux opposants, les visites domiciliaires et le désarmement des suspects, lu consignation des parents des émigrés et l'élection iies députés à la Convention. W. Assemblée électorale duns le dépar-
tement du Doubs. Petit nombre des votants. Nombre infime de voix obtenues par les principaux révolutionnaires. Circonstances relatives aux élections des cantons de Landresse, Frasne, Vercel et Mouthe. Tableau d'une élection dans le canton rural de Quingey 1
Chapitre xxx. — Déportation des prêtres. — {26 août - iS novembre i792.) — I. Décret de déportation. Caractère odieux, injuste et déraisonnable de ce décret. II. Listes de proscription dressées par les électeurs réunis à Quingey. III. Catégories diverses de déportés. Anciens fonctionnaires ecclésiastiques. Doutes et réclamations. Décisions contre les vicaires généraux, les directeurs du séminaire et les vicaires officieux. IV. Prêtres dénoncés personnellement. V. Déportés volontaires. VI. Reclus et infirmes. VII. Transfuges. VIII. Joie des jacobins au dé- .part des prêtres. IX. Petit nombre des prêtres restés. X. Douleur des catholiques. XI. Défense faite aux bannis d'emporter leur argent à l'étranger. XII. Démarches auprès du gouvernement de Neuchatel pour éloigner des frontières les prêtres déportés. XllI. Monument élevé à M. de Durfort par les prêtres réfugiés en Suisse 51
Chapitre xxxi. — Dernier coup porté aux associations religieuses. Serment de liberté et d'égalité. — Divorce. — (i^^^ septembre-SO novembre 1792.) I. Expulsion des religieux et des religieuses. II. Dispersion violente des solitaires des Fontenelles. III. Nouveau serment imposé aux ecclésiastiques et aux relij»ieux pensionnés. IV. Dissentiment au sein de l'épiscopat français sur la légitimité du serment de liberté et d'égalité. Condamnation par l'évêque de Lausanne, administrateur du diocèse de Besançon. Apologie par MM. de la Luzerne, de Baussel et Emery. Silence du saint-siége. V. Prestation du serment dans le Doubs. VI. Imposition du serment à tous les citoyens. Poursuites contre un anabaptiste pour refus de serment. VII. Insuffisance du clergé constitutionnel. Mesures prises pour engager tous les prêtres ou moines restés en France à s'y enrôler. VIII. Plaintes contre les intrus de la part de leurs adhérents. Dénonciation de la paroisse d'Onans contre le curé Bompart, Triste portrait d'un curé constitutionnel. Conduite encore plus déplorable du conseil épiscopal à l'égard de ce prêtre. IX. Derniers décrets de l'Assemblée législative contre la religion. X. Scandale général causé par le décret en faveur du divorce. Efforts de la Vedette pour ramener l'esprit public. Accord de la religion avec le divorce ou lettres b..yrement catholiqties de Grosjean à son curé. XI. Spoliation de l'argenterie des églises. Profanation des reliques. Pertes immenses pour l'art et l'archéologie. XII. Suppression des congrégations et confréries laïques. Vains efforts pour les conserver 95
Chapitre xxxii. — Les suspects. — {i"^ septembre - 30 novembre i792.) — I. Election des députés du Doubs à la Convention. Expulsion des électeurs des cantons de Mouthe et de Landresse. II. Visites domiciliaires et désarmement des suspects à Besançon. Résistances et procès à celte occasion. III. Nombreuses saisies de meubles pour re-^
fus de contributions volontaires. IV. Incarcération des suspects. V. Assimilation des fugitifs aux émrgrés. VI. Démarches en faveur des détenus. VII. Nouvelles exigences des jacobins. VIIÏ. Décret sur l'élargissement des suspects. Belle lettre du ministre Roland. Réponse justificative du département. IX. Assemblée anarchique à Baume. Ordre d'arrestation contre les suspects de cette ville. Leur fuite à Saint-Juan. X. Désarmement à Landresse. XI. Réquisitoire et arrêté du district d'Ornans pour la révocation d'une partie des autorités de son ressort. XII. Incarcération des suspects à Ornans. XIII. Troubles et violences à Vuillafans. Envoi de deux commissaires du département à Ornans, Vuillafans et Mouthier. Suspension du maire de cette dernière commune. Ordre intimé à MM. Outhenin et de Vermondans de s'éloigner. XIV. Visites domiciliaires à Vercel. XV. Désarmement général des communes catholiques du district d'Ornans. XVI. Même opération dans le district de Pontarlier. XVII. Papiers saisis parles perquisiteurs. XVIII. Affiliation des administrateurs du district de Saint-Hippolyte aux jacobins. XIX. Difficulté du désarmement dans ce district. Envoi de M. Quirot par le département pour en surveiller l'exécution. XX. Rapport de M. Quirot sur la situation de ce district. XXI. Désarmement dans le canton de Vaucluse, à Bonnétage et au Barboux. Suspension du maire de Mémont. XXII. Invasion des jacobins de Belfort à Montbéliard. Accueil peu favorable de la population. Antipathie déclarée des habitants du Porcntruy et de Mandeure pour le jacobinisme. Assassinat de M. Pescheur . . . 138
Chapitre xxxui. — République. Mission des conventionnels Guyton- MoRVEAu, Prieur et Deydier. — {21 septembre - 6 décembre i792.) — f. Proclamation de la république. II. Enterrement burlesque de la royauté, à Morteau. III. Envoi de trois commissaires de la Convention, Arrivée des commissaires à Besançon et à Saint-Hippolyte. IV. Réception des commissaires au club de Pontarlier. V. Arrêtés de destitution et autres par les commissaires. Mandats de comparution et reproches adressés aux officiers municipaux et autres fonctionnaires catholiques du district de Porilarlier. Compagnies de volontaires envoyées pour surveiller les cantons. VI. Adresse des commissaires aux habitants des communes frontières. VII, Suite des mesures prises dans le district de Pontarlier. Excès commis par les volontaires. VIII. Nouvelle loi contre les émigrés. Bannissement perpétuel et peine de mort. IX. Arrêté des commissaires pour empêcher les émigrés de rentrer. X. Rapport de Prieur à la Convention, au nom des trois commissaires, sur les résultats de leur mission 195
Chapitre xxxiv. — Troisième administration révolutionnaire. Elections. — {22 septembre 1792-29 mort 4793.)— I. Esquisse des nouveaux administrateurs du département et des districts. II. Renouvellement des tribunaux. III. Elections municipales à Besançon. Nombre infime des votants, IV. Elections dans les campagnes. Condits auxquels elles donnent lieu dans le district de Besançon, ùi Chàtillon, Auxon-
Dessous , Arguel , Fontain , Gonsans et Osselle. V. ConlHts dans le district de Baume. Elections rivales à Clerval, Passavant et Rougemont, ilnnulation des élections à Vellerot, Vyt-lez-Belvoir, Aïssey, Chaux-le*- Clerval, Saint-Juan, Adam et Laviron. YI. Conflits dans le district d'Ornàjas. Elections rivales à Amancey, Tarcenay, Guyans-Durnes, Mouthier , Guyans-Vennes, Epenoy, Cléron, Durnes, Fouchcrans, Déservillers, Bolandoz, Villers-sous-Montrond , Trepot , Amondans, Avoudrey, Flangebouche et Loray. Annulation des élections à Monlgesoye. Fausses élections à Foucherans et Saules. M. Proudhon élu juge de paix à Nods. Vil. Mesures prises dans le district de Pontarlier. Désappointement de? jacobins à la suite des élections. VIII. Triomphe des catholiques dans les assemblées cantonales de Goux et de Levier. Annulation des électipiij^. IX. Elections municipales annulées à la Chapelle-d'Huin, Dommarlin, Dompierre, Arçon, Goux, Saint-Point, Frasne, Bouverans, Montperreux , Bians, Courvières et les Grangettes. X. Conflits dans le district de Quiagey. Rurey. Elections annulées à Eternoz, Rouhe et Refranche. \\. Cçn,flits dans le district de Saint-Hippolyte. Elections cantonales doubles à, Iflaîche, à Saint-Hippolyte et à Mathay. Violences et protestations à l'occasion de celles du canton de Vaucluse. XII Elections municipalçs doubles à Mont-de-Vougney, Valonne, Barboux , Bélieu , Noël-Cerneux , Chamesey, Charquemont et Bonnétage. XIII. Elections annulées c^u Russey, Plaimbois-du-Miroir, Mémont et Charmauvillers. Conflits à Solemont et Fleurey, Absence d'élections à Friolais et Berche. XIV. Considérations générales sur ces élections . .• %ii
Chapitre xxxv, — Situation des prêtres catholiques jusqu'au d^- ÇjRET DE déportation A LA GuYANE. — {iS septembre ^792 - 23 avrH i795.) — I. Prêtres déportés; leurs résidences, leurs ressources. U. Confiscation des biens d'un grand nombre d'entre eux. III. Suppression de leurs correspondances. Extraits de lettres interceptées. IV. Réclamations auprès des autorités helvétiques pour faire éloigner des frontières les prêtres déportés. V. Suppression des bacs et barques sur le Doubs, à la frontière. VI. Pétitions de quelques sexagénaires demandant à rentrer en France. Rejet de ces pétitions. VIL Rentrée clandestine de plusieurs déportés. Mesures prises à ce sujet. Dénonciations et perquisitions inutiles. VIII. Arrestation de douze prêtres déportés et autres. IX. Etat des prisons à Pontarlier. Excès commis à Aubonne contre deux prêtres du diocèse de Meaux. X. Arrestation de MM. Lange et Janson. Lettres saisies sur leur conducteur. XI. Saisie, procès et condamnation de MM. Pagnot, Boucon et Lornot, déportés rentrés. XII. Arrestation de MM. Lemaître et Breluque. XIII. Prêtres restés en France. Vieillards et infirmes enfermés au séminaire. XIV. Paralytiques et incurables consignés chez eux. XV. Subvention alimentaire accordée aux prêtres reclus. XVI. Pensionnaires ecclésiastiques. Réduction des indemnités fixées par la Constituante. Conditions de plus en plus difficiles pour les toucher. XVII. Nouvelles et très nombreuses déportations individuelles
par suite de dénonciations organisées dans les clubs. Dénonciateurs et dénoncés à Besançon. XVIII. Ordres spontanés de déportation par le district de Besançon. XIX. Prêtres dénoncés et condamnés à l'exil ou à la réclusion dans les cinq autres districts 270
Cbapitp.e XXXVI. — ExpuLsio.N DES HOSPITALIÈRES. — {20 Septembre 4792- 22 juillet 1795.— I. Partage de l'opinion publique a l'égard des hospitalières. II. Attaques de la Vedette. III. Situation des religieuses de rhôjiilul Saint-Jacques à Besançon. IV. Réquisitoire furieux du comité des sections contre les trois communautés charitables de Besançon. Réponse courageuse de la municipalité. V. Nouvelles attaques contre les hospitalières de Besançon. Arrêté d'expulsion contre elles par le nouveau corps municipal. Dénonciations reconnues calomnieuses. Amies de l'cgalilé installées comme surveillantes des sœurs à l'hôpitê^l Saint-Jacques. VI. ElTorts et témoignages en faveur des hospitalières. Destitution des administrateurs des hospices. Poursuites contre trois religieuses. Vexations prodiguées aux hospitalières de Saint-Jacques pour les forcer à se retirer. VII. Nouveaux efforts du district et du département en leur faveur. VIII. Efforts en sens contraire par la municipalité et les sections. Elles obtiennent le renvoi immédiat de quinze hospitalières. IX. Institution et installation solennelle des infirmières patriotes Leurs rapports avec les neuf hospitalières conservées provisoirement. X. Expulsion de ces dernières. XI. Suppression du Refuge. XII. Expulsion des religieuses du Saint-Esprit. XIII. Expulsion des hospitalières de Baume, de Pontarlicr et d'Ornans 371
Chapitre xxxyh. — Situation des fidèles. — (/ô' septembre 4792- Si mars 1793.) — I. Anxiétés des fidèles sur la conduite à tenir, IJ. Décisions de M. de Chaffoy et des prêtres réfugiés à Grossier. III. Nouvel état civil. Décisions divergentes sur ce sujet à Fribourg el ù Soleure. M. de Villefrancon el M. Babey. IV. Autres instructions du clergé déporté aux fidèles du Doubs. V. Certificats de civisme exigés des fonctionnaires publics, des notaires, des avocats, etc. Victimes de cette mesure. VI. Nouvelle levée de 300,000 hommes. Emeute à cette occasiim à Besançon. Procès et condamnation. VII. Abus du mode de recrutement au préjudice des catholiques. VIII. Répugnance des jacobins à partir pour l'armée. IX. Injuste accusation d'éajigralion pour perdre les catholiques les plus rmtables : MM. de Maiche , de Trévillcrs, d'Aubonne el Fcnouillot. Loi formidable contre les émigrés X. Arrestations à Besançon. XI. Me>urcà contre les fidèles de Glamondaiis. XI. Dé.sarmemcnts et visites domiciliaireK dans le district de Besançon. XIII. Arrestations contre les fidèles du district de Baume, à Laviron, au Crosey, etc. XIV. Désarmement dans le district d'Ornans. XV. M. Amiol à Elalans. XVI. Détention cl acquittement de .M. Cl. -Noël Cassard, |»rocureur de Guyans- Venue». XVII. Obstacle» ii la réunion de» fidèles dans le» églises. XVIII. Troubles à Bulandoz. XIX. Dénonciations nombreuses par let chibs (le l'oiilarlicr el de Juugne. X\. Désarmements et visile» domiciT
Haires dans le district de Pontaiiier. XXI. Fermeture des églises et chapelles de ce district fréquentées par les fidèles. XXII. Arrestations et expulsions. XXIII. Troubles à Frasne. XXIV. Mesures réclamées contre les fidèles du district de Saint-Hippolyte par le club du Luhier et d'autres jacobins. XXV. Fermeté et persévérance de ces fidèles. XXVI. Arrestation et procès de deux femmes de Noidans. XXVII. Brigandages des volontaires à Chamesol et Ecurcey. XXVIII. Annexion violente du Porentruy. Mandeure respecté 400
Chapitre xxxviii. — Enquête contre les catholiques des cantons DE Maiche et du Russey.— {i^*- février - 16 mars 1793.) — I. Demande d'une enquête par le district de Saint-Hippolyte. 11. Arrivée du commissaire Gavail. J.-B. Maillot, commissaire adjoint. Enquête au Luhier. III. A Mont-de-Laval. IV. A Laval. V. A Plaimbois-du-Miroir. VI. Séance du club au Luhier. VII. Enquête au Bélieu. VIII. A Narbiez. IX. A la Grand'Combe-des-Bois. X. Au Russey. XI. A Mémont. XII. A Bonnétage. XIII. A Saint-Julien. XIV. A Maîche. XV. A Chaïquemont XVI. Retour des commissaires à Saint-Hippolyte. Rapport de Gavail. Arrêté du département 494
Chapitre XXXIX. — Situation de l'Eglise constitutionnelle. — {15 septembre 1792 -31 mars 1793.) — I. Premières attaques de la Convention contre le culte et le clergé constitutionnels. II. Rapport à l'évêque Seguin sur la situation de son diocèse. III. Dispositions peu favorables des corps administratifs. Ordres donnés aux curés d'enterrer tous les morts, dissidents ou autres. IV. Défense faite aux curés de publier des bans et de tenir registre des baptêmes ou des mariages. Violente circulaire de Couchery. Renouvellement de l'interdiction du costume ecclésiastique. V. Premier mariage de prêtre. Dom Mougin. Attaques de la Vedette et de Briot contre le célibat ecclésiastique. Projet parle conseil épiscopal de frapper d'interdit le vicaire Proudhon, dans le cas oii il donnerait la bénédiction nuptiale à dom Mougin. Arrêté de la municipaUlé de Besançon, qui suspend le traitement des vicaires épiscopaux tant qu'ils s'opposeront au mariage des prêtres. Solennité donnée au mariage de dom Mougin par la municipalité. Premier mariage de religieuse. VI. Curés et vicaires soumis au recrutement de l'armée. VII. Invectives de la Vedelte et de la Feuille hebdomadaire contre le clergé constitutionneL VIII. Attaques particulières contre le desservant de Chaux-lez-Clerval, les intrus de Recologne, Villers-sous-Montrond, et Bourgeois, vicaire à Besançon. IX. Démission des intrus de Glay et du Lac-ou-Villers. X. Déboires et doléances des intrus de Soulce, Villedieu , les Hôpitaux, Foucherans et Abbans. XL Nouvelles élections de curés. Insuccès général de ces élections. Discours de Maillot, curé de Villars-sous-Ecot. XII. Situation déplorable du séminaire. Double guerre des élèves avec les directeurs et des directeurs entre eux. XIII. Mœurs décriées du directeur Dormoy. Observations de l'évêque à cet égard. Réponse de Dormoy insolente et injurieuse pour ses collègues du conseil. XIV. Abaissement continu du nombre des sémina-
ristes. XV. Mandement de Seguin pour le carême. XVI. Résistance honorable de la commune de Roulans au dépouillement de son église. 535
Chapitre xl. — Situation du parti jacobin. — {i5 septembre 1792- S1 mars 1793.) — I. Procès et meurtre de Louis XVI. Impression qu'ils produisirent. II. Attitude des représentants du Doubs dans ce procès. III. Cérémonies funèbres en l'honneur de Michel Lepelletier. IV. Exécution de l'émigré Pourcheresse. V. Continuation de la décadence de l'instruction publique. Désorganisation complète du collège de Besançon. VI. Etablissement de cours de révolution. VII. Nouveaux coups portés aux beaux-arts. Brûlement de tableaux. VIII, Profanation des édifices religieux. IX. Kcgne des clubs. Fondation d'un club de femmes à Besançon. Visite des jacobins de Strasbourg. Club d'enfants. X. Motions et travaux du club de Pontarlier. XI. Guerres intestines des jacobins. La Feuille hebdomadaire et la Vedette. Portrait de Dormoy par Pajot. Invectives contre l'ex-minime Lambert et les nouveaux républicains. XII. Divisions du parti, à Pontarlier et à Morteau. XIII. Querelles du district et de la municipalité d'Ornans avec le département, au sujet des biens nationaux. XIV. Invasion des juifs à Besançon 575
Chapitre xli. — Mission des représentants Michaud et Siblot. — Troubles du Valdahon et d'Ouhans — {8 mars - 4S mai 4793.) — I. Envoi de représentants en mission. Informations et arrêtés de Michaud et Siblot à Besançon, Baume et Saint-Hippolyte. II. M. Cl. -F. Mougin, de Charquemont ; son arrestation et son éhirgissement. III. Suite des opérations des représentants à Saint-Hippolyte. IV, Michaud et Siblot à Quingey, Ornans et Pontarlier. Désaccord des jacobins. Destitution du procureur syndic Boissard. V. Rapport de Michaud à la Convention. VI. Origine des troubles du Valdahon. VII. Brigandages des volontaires à Etray. VIII. Envoi de Bourdenet, du district, avec de nouvelles troupes au Valdahon. IX. Opérations de Bourdenet. X. Conflit entre Bourdenet et les commissaires du département. XI. Dernières opérations , apologie et retour de Bourdenet à Ornans. Procès, condamnation et acquittement des accusés du Valdahon. XII. Origine des troubles d'Ouhans. Plaintes de l'intrus. XIII. Opérations des commissaires du district à Ouhans. XIV. Arrêtés contre le juge de paix , lu municipalité cl la commune d'Ouhans. Lettre du général Championnet. Adresse du club de Pontarlier contre Ouhans. XV. Envoi d'un nouveau commissaire du district. XVI. Le juge de paix et les officiers municipaux devant le tribunal criminel. Procès et jugement . 698
Chapitre xlh. — Seconde incarcération des suspects. — {t6 mars- 15 août 4795.) — I. Désarmement de» su.<pecls dans le district de Be-
inçoti II. Idem dans le district de Baume. IIl. Idem dans le district rOrnans. IV. Idem dans le district de Potitarlicr. V. Idem dans les districts de Qningcy et de Saitil-Hippolylc. Lettre courageuse de M. Boillon, maire de Bellcherbe. VI. Infttituiion des comités de salut public et des coiiiit(S irvulullonnuires. VII. liudr. r ainn des suspects à Besançon.
VIII. Allégresse de la Feuille hebdomadaire. IX Suspects en fuite. Elargissement de quelques infirmes. Explosion de plaintes et de récriminations à ce sujet. Révision de la liste des détenus. X. Nouvelles arrestations à Besançon et dans les campagnes de ce district. M^e Bole. XI. Décret prescrivant l'arrestation des suspects. XII, Elargissement des détenus. XIII. Suspects du Haut-Rhin prisonniers à Besançon. XIV. Arrestation des suspects à Baume. XV. Idem à Ornans. Ordre de les élargir. Résistance de la municipalité. XVI. Arrestations à Longemaison, Flangebouche, Loray. Orchamps, Etalans, Saules, Trepot, Moulhier et Cléron. XVII. Arrestations et réclusions à Pontarlier. XVIII. Idem à Aubonne, aux Combes, à Doubs, Frasne, Dompierre, la Ville-du-Pont, le Lac-ou-Villers et Morteau. XIX. Idem aux Gras. Interrogatoire des trois sœurs Thomas. XX Réclusions et vexations à la Longeville, Arc-sous-Cicon, Saint-Gorgon, les Fins, Chaffois, Seplfontaines (M. d'Oussièies), Bonnevaux et Sarrageois. XXI. Pillage du blé destiné à la nourriture des prisonniers. XXH. Incarcération du maire de Quingey. XXIII. Arrestations dans le district de Saint- Hippolyte 66a
No 1. Tableau des électeurs qui signèrent les listes de dénonciations dressées à l'assemblée électorale de Quingey, pour faire déporter les ecclésiastiques de leurs cantons 785
No II. Tableau des ecclésiastiques en fonctions dans le département du Doubs, compris dans le décret de déportation 786
No III. Tableau des prêtres déportés originaires du Doubs, employés hors du département 795
No IV. Tableau des ecclésiastiques du Doubs, non fonctionnaires, déportés ensuite de dénonciations personnelles, de septembre 1792 à janvier 1793 798
No V. Tableau des ecclésiastiques du Doubs déportés volontairement ou ensuite de dénonciations non conservées 801
No VI. Tableau des ecclésiastiques sans fonctions, déportés ensuite de dénonciations personnelles, en février, mars et avril 1793 . . . 803
No VII. Tableau des administrateurs du département et des districts du Doubs, élus en novembre 1792 805
No VIII. Tableau des suspects décrétés d'arrestation à Besançon , le 7 avril 1793 et les jours suivants 808
No IX. Tableau des femmes suspectes de Pontarlier, condamnées le 27 juin 1793 819
Rectifications 822