Chapitre XXII. — Les non conformistes. — (4^* janvier - 50 juin

— I. Situation légale des catholiques au i*^ janvier 1792. II. Tentative d'assemblées religieuses à Besançon. III. Assemblées à Fontaln. IV. Les non conformistes à Surroont, Bretigney, Mont-de-Villers, Sancey et Landresse. V. Idem à Flangebouche, Epenoy, Etray et Guyans-Durnes. VI. Lutte de M. d'Aubonne avec le département. Lettre du ministre Roland. VII. Assemblées à Montbenoit et à Morteau. M. de Vercia. VIU. L'abbé Bourey aux Hôpitaux. IX. Les non conformistes à Frasne etRochejean. X. Assemblées à Arc-et-Senans, Courcelles, Liesle et Goulans. XI. M. de Matche. Dom Cavaroz et la municipalité de Maiche. XII. M. de Trévillers. XIII. Non conformistes au Bélieu. Fermeture des chapelles particulières à Fessevillers et Vaufrey 890

Chapitre xxni. — Les prêtres devant les tribunaux. — (4*' janvier^ 4'% juin 479%.) — I. Assemblées à la Vèze. II. Procès de l'abbé Bergier et de ses complices. III. Nouvelles assemblées à la Vèze ; persistance courageuse des catholiques. IV. Intervention de M. Goisset, commissaire du roi. V. Condamnation de M. Bergier. VI. Procès et acquittement de M. Petitcolas, curé de Courchapon . Invectives de la Vedelie. VII. Procès de M. Jeannin, vicaire en chef à Boujeoo. Discours de M. Proudhon. Acquittement de M. Jeannin. Nouvelles invectives de la

Vedette contre la justice. VIII. Gommissai^s nominés par le déparle* ment dans le district de Saînt-Hippolyte. IX.* Plaintes de l'intrus de Chamesol contre H. Tournier, curé, et la municipalité. X. Procès de M. Mo* rel, curé de Montécheroux. XI. Arrestation de M. Billot, vicaire à Pe-

lousey 85^

Chapithb xxiv. — Fédération catholique. — (l*' janvier - SOjuin 4792.) — I. Outrages et attentats contre les catholiques. H. Projet d'union entre eux pour leur défense mutuelle. M. P.-fr. Gos^illot. Accusation étrange portée contre lui. III. Texte et appréciatton de son (railé de fé* dération. IV. Arrestation de M. Goguillot à Charquemont. V. Dénonciation du pacte des catholiques par les jacobins de Vulllafans. Mesures prises par le district d'Ornans et le déparlement. Réquisitoire de M. Bailly. VI. Emeute à Ornans contre les catholiques. Arrêté et proclamation du département. VII. Procès et incarcération de M. Go(piillol et de M. Amiot, membres du tribunal du district. VIII. Concours ofTert au directoire d'Ornans par celui de Ponfarlier et par le député Besson. IX. Arrestation et procès de M. Garrignot, de Villedien. X. fnterrogatofr6 des trois accusés. XI. Jugement du tribunal criminel. XII. Recours en cassation par M. GoguiRot contre sa condamnation. Mémoire de six jurisconsultes en sa fureur. Arrêt de cassation annulant le Jugement du tribunal du Doobs.XIII. Nouvelle procédure. Acquittement de M. Goguillol par le tribunal criminel de la Haute-Saône. Colère et menaces des jacobins contre les j âges de Vesoul iOl

^HAPtTRB XXV. — ARRAtA GÉNÉRAL CONTRE LEà PRÊTRES.-» {4*^ janvier -

fS ùvril 479t.) — l. Considérations sur les troubles qui servirent de prétexte à cet arrêté. II. Troubles au Valdahon. tll. Plaintes des intrus de Cléron, Villedieu et Déservillcrs. IV. Troubles è Vercel. V. Plaintes contre les catholiques de Foucherans. VI. Calomnieuses accusations de meurtre contre les catholiques de Scey-en-Varais. VII. Dénonciations et invectives de la Vedette contre M. Joliclerc, curé de Villers-sous-Montrond. VIII. Plaintes contre l'administration de l'hôpital d'Ornans \X, Plaintes à Bonnay, Rougemont et Sancey. X. Dénonciation contre MM. P6seux, Huot et Jacquot, à Pierrefonlaine. XI. Plaintes à Aïssey. XII. Contestations à Valonne. XIII. Récapitulation des griefs contre les prêtres et les fidèles. XIV. Proposition du district d'Ornans aux 'autres districts contre les prêtres. Adhésion des directoires de Besançon, Quingey, Pon<> tarlier et Baume. XV. Arrêté du département contre les prêtres perturbateurs. XVI. Observations sur cette mesure et aveux do département

sur son Impuissance 4S9

Chapitre xxvt. — Arre.station ct internement des prêtres. -^ (% ùvril ' 48 juillet 4799.)-- I. MM. Huot, Jacquot et Péseux à Pierrefontaine. II. MM. Simon, Muselier et Menestrier à Coûlans. II!. M. Boussel i à Valonne. Protestation de la commune et do district. IV. MM. Boillon, | NlColet, Gaume, Martin et Parreau à Rochejean. V. MM. Courtot, Angnenol, ' Ptris, Bassenne et Maldiney à Sancey. MM. Huguenotte i Cbasot el

TABLE DES UATIÈRES. 677

Faivre à Saint-Maurice. Réclamation du district de Saint-Hippolj^U en faveur de ce dernier. VI. MM. Bourges frères et Châtelain à DéserviUem. VII. M. Pauihier à Flangeboucbe. VIIl. MM. Isabey frères, Régnier, B/»lard, Boucon, Paguot et Cour, dans le canton du Russey. IX. M. Tbemassia à Ecot. X. MM. Faivre et Rocb à Provenchère. XI. M. firiot i Clerval. Dénonciation de M. Seguin et de son vicaire épiscopal Bouveuot. Plaintes contre la municipalité et la justice de paix. XII. M. Gnllet, à Cléron. Le maire Mougenot. XII. M. Robert à Guyans-Vennee. Envoi de troupes dans cette commune. XIV. M. Lyme à Orcbamps. XV. MM. Sergent à Saules, Emourgeon à Guyans-Durnes, Gerrier à Tarcenay. Projets des jacobins contre cette commune. MM. Baud à Foucheranset Balandret à Trepot. XVI. MM. Comte à Bourguignon, Bonnet oncle et neveu et Posty à Dambelin, Socie à Vougeaucourt. Correspondance du département avec la régence de Montbéliard au sujet de ee <lernier. XVII. MM. Maillot à Rosières, Rooh à Proveocbère et Golard k Solemont. XVIII. MM. Blancbard frères à ViUedieu. XIX. M. Vuiliin à la Grand'Combe. XX. MM. Jeangirard à Doubs, Simon, Faivre et Maugain frères, à Arçon. Emeute pour les délivrer. XXJ. M. Colard à Saint- Juan. XXII. M. Adriet à Portons. XXIII. M. Petitcuenot à Chaux et M, Gullaud à Passavant. XXIV. Dénonoiatioos contre quinae autres prêtres 477

Gbapitbe XXVII. — Troubles jusqu'aux prbiiibbs bbvbrs de l'abhI^ et

A LA BÉGLABATlOIf DU DANGER DE LA PATRIE. ^ (4" avril^45 juillet 479%)'^

U Emigration et déclaration de guerre. H. Commencement des boaûlités. Invasion du Porentruy. Intrigues qui la précédèrent» III. Proclamation du district de Saint- Hippoly te. IV. Effervescence causée parles prer miers revers. Offrandes à la patrie. M. Briot. M. Seguin et ses vicairef . MU* Berdolet et ses élèves. V. Nouvelles entreprises contre U religion. Décrets pour la réduction du nombre des cloches , Tinterdiction du coftiume ecclésiai^tique et l'abolition des confréries. Veto du roi. VI. Minia- 4ère jacobin. M. et U«»» Roland, Décret de déportation contre les prêtres sur le rapport de M. Français , de Nantes. Efforts inutiles des ministres HQur obtenir l'adhésion du roi. VII. Insurrection du 80 juin prov^Niuée par le refus de Louis XVI. Adresse insolente du directoire du Doubs à la suite de Témeute. La patrj<$ proclamée en danger. VIII. Les députés •du Boubs et leurs correspondances. Caractère odieux de celle de M. Michaud. IX. La Vedette et ses articles contre les prêtres, les aristo-dindes, le costume ecclésiastique, les confréries, la royauté. Poursuites au s^jet 4e ce dernier article. Invectives de la Vedette contre les magistrats. X* Les clubs : fondation de clubs dans les villages par les intrus. Conversions forcées qu*il.s opèrent. XI. Discours au club de Besançon par MM. Charles Nodier et Proudhon fils, âgés de douze ans. HapfMft de M, BrÎBt contre les prêtres. XII. Adresse du club d'Ornans dans le même sens. Ses luttes pour s'iostidler chei les ursulines. Résistance. couragense du département. XII). Pétition du club de Pontarlier contre les juges. Dé-

678 TABLE DBS MATIÈRES.

nonciaiîon contre l'abbé Pochard. XIV. Commencement de la défaveur du clergé constitutionnel à raison de ses exigences et de sa cupidité. XV. Dernières cérémonies religieuses officielles. Procès pour manque de respect à ces cérémonies. Diatribe de la Vedette contre les processions. XYI. Cérémonies et fêtes patriotiques. Inauguration du bonnet des jacobins sur le clocher de Saint- Pierre à Besançon. Plantation d'arbres de la liberté. Cordes, potences, lanternes et autres symboles sanguinaire» attachés à ces arbres dans le canton de Matche. Troubles à ce sujet. XVII. Fête de la fédération ou du 14 juillet à Pontarlier et à Besançon. Sévices contre un ecclésiastique. IVIII. Troubles dans le district de Besançon. Emeute et procès contre Jos. Polyet, couvreur. Rixe entre les habitants de Saint~Vil etdeLantenne. Menaces contre Châtillon-le-Duc. Dénonciation à Poullley-les-Vignes. Arrestation de Tabbé Vergey à Mamirolle. Violences à Bregille. Arrestation des hôtes de M. de Terrier à Moncley. XIX. La grande Colère des aristocrates, nouveau pamphlet du vicaire épiscopal Grappin. XX. Situation du district de Baume. Lutte des révolutionnaires entre eux. Excès commis à Mésandans. XXI. Troubles dans le district d'Ornans. Outrages aux hospitalières. Dénonciation par l'intrus de Guyans-Vennes. Manifestation catholique à Hautepierre. Rixes à Bolandoz. Suspension de la municipalité. XXII. Troubles dans le district de Pontarlier. Violation du domicile de M. d'Aubonne. Demande de troupes par le district. Assassinat du procureur de la commune de la Longeville. Arrestation, procès et condamnation de M. Emery, curé du Jura. Arrêté contre la municipalité de Rochejean. Outrages aux prêtres insermentés à Pontarlier. Correspondance du district avec les autorités de Nouchatel contre les assemblées religieuses formées sur la iVontière suisse. XXIII. Troubles dans le district de Quingej. Arrestation de Tabbé Yannoz. Pillages et dévastations à Lombard et à Montfort. Huissier assommé à Montrond. Inertie coupable du département. XXIV. Troubles dans le district de Saint-HIppolyte. Irruption d'une troupe anarchiste chez M. de Matche. Brigandages commis par les volontaires du Bas-Rhin. Dépôt d'armes trouvé chez le vicaire du Russey. XXV. Mesures contre la maison de la

Retraite, aux Fontenelles 5it

Chapitre xxviii. — R^lusion des prêtres. Fin de la monarchie constitutionnelle. — {4S Juillet ' 40 août 479%,) — I. Redoublement de rigueur contre les prêtres sous prétexte du danger de la patrie. Enquête et arrêté contre MM. Gourmand, Savonet, Mermot, Châtelain et Guignet frères à Mouthier. H. Arrestation de M. Durand , curé de Cléron , et du chanoine Serrette, à Montrond. III. Réunion du conseil général du déparlement. Lettre piquante de M. Simon, curé de Malans. Arrêté et procès criminel contre lui. IV. Pétition des jacobins de Besançon, Pouilley» Sancey, elc, pour faire enfermer tous les prêtres. V. Réunion des conseils généraux des districts. Réquisitoire du procureur syndic d'Ornans et délibération du district pour la réclusion des prêtres. VI. Répugnance des jacobins à s'onrôlcr pour la défense de lu patrie. Recrutement à Or-

TABLE DBS MATIÈRES. 679

nanset arrestation de MM. Poulain, Guenot etLaloue. VU. Nouvelles dénonciations et nouvel arrêté contre les prêtres dans ce district. MM. de la Bretonnière , Poulain et Guenot, conduits à Besançon. YIII. Arrêtés odieux et ridicules du district de Pontarlier. IX. Rapport de M. Pourcelot au conseil général de Saint-Hippoljte sur la situation de ce district. X. Arrestation de Termite Hontrichard à Montrond, de MM. Demontrond, à Besançon, Gourmand et Guignet, à Arc-sous-Gicon , Mermot, Loys et Outhenin , à Doubs, Ramboz frères et Dumont (du Jura), à Boujeon, Savary, de Fraisans, à Doubs, Jeannin, cordelier, à Yuillecin; de sept prêtres du Jura et de la Haute-Saône , dans les environs de Pont^kriier, et de M. Vallet, & Ornans. XI. Rapport au conseil général du département et projet d'arrêté contre les prêtres par M. Blondeau. Arrêté du 6 aoiit pour la réclusion de tout prêtre dénoncé par vingt citoyens. XII. Exécution de cet arrêté contre les quatorze prêtres incarcérés à Pontarlier. Arrêté du district de Saint-Hippolyte contre les volontaires. XIII. Insurrection du 10 août à Paris. Suspension du pouvoir royal. Fin de la monarchie et de la constitution de 1791. XIV. Réflexions . . . 614

Documents 669

Rectifications 67t

BESANÇON, mPRIMERIE DE J. JACQOIN.