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TABLE DES MATiÈHES.

Chapitre lxxii. — Etablissement du Directoire. ( Octobre 4796 janvier 4796.) — I. Election des députés du Doubs. Dispositions du corps électoral. Réélection forcée des conventionnels. Esprit du nouveau tiers du corps législatif. II. Nomination du Directoire. III. Formation de l'administration départementale et des tribunaux. Scission électorale. lY. Elections cantonales. Elections terroristes à Besançon. Elections doubles à Saint-Gorgon et à Levier. V. Assemblée orageuse à Montbenott. VI. Id. à Orcbamps. VII. Id. à Pont-de-Roide. VIII. Elections des agents et adjoints communaux. Exclusion d'un grand nombre, à raison de leur parenté avec les prêtres. Démissions données par un plus grand nombre encore. Impossibilité de former les administrations dans plusieurs cantons. Lamentations des municipaux terroristes de Trepol non réélus. IX. Nomination des commissaires du Directoire pour chaque canton. Choix odieux fait par le gouvernement. Refus de plusieurs élus. X. Débuts des administrations cantonales. Caractère démagogique de celle de Besançon. Destitution des administrateurs des hospices. Fermeture du théâtre. Fête du 21 janvier 1

Chapitre lxxiii. — Situation des prêtres au commenceiient du Di^ RECTOiRB. ( Octobre 4795 - janvier 4796.) — I Remise en vigueur de toutes les lois contre les prêtres. Obligation de reconnaître la souveraineté du peuple. Désaccord du clergé à ce sujet. II. Instructions et circulaires du Directoire et des ministres contre les prêtres. III Modération de l'autorité départementale. Ses luttes avec la municipalité terroriste de Besançon. IV. Saisie d'un écrit fanatique dans cette ville. V. Situation des prêtres dans les cantons de l'Abergement et d'Amancey. VI. Id. dans les cantons de Baume et de Bonnay. VII. Id. dans le canton de Clerval. VIII. Id. dans le canton d'Eternoz. IX. Id. dans le canton de Frasne. X. Id. ddns le canton de Goux. XI. Id. dans le canton de l'Isle-sur-le -Doubs. XII. Id. dans le canton de Jougnc. XIII. Id. dans les cantons de Levier et de Lieslc. XIV. Id. dans les cantons de Matche, Montbenoit et Morteau. Conflits à Morteau. Troubles à la Motte. Envoi de troupes et de canons. Mise en jugement du juge de paix Cupillard et de plusieurs ha-

bitants des Combes. Arrestation et évasion de l'abbé Balanehe. Exécation de Boillon et de Cassard. XV. Les prêtres dans les cantons de Nancray et.de Nods. WI. Id. dans lés cantons d'Onans et d*Orchamps. Arrestation et enlèvement de l'abbé Hurobert. Arrestation et procès de Fabbé Maire, des Fourgs. Les prêtres dans les deux cantons d'Omans. XVII. Id. dans les cantons de Pierrerontaine et de Pontarlier. Arrestation du curé Bourges. Les prêtres dans le canton de Poullley-Ies-Vignes. XVIII. Id. dans le canton de Quingey. XIX. Id. dans le canton de Recologne. Arrestation du curé Pidancet et de l'abbé Goy. Les prêtres dans les cantons de Rigney, Roulans, Rurey et Russey. XX. Id. dans le canton de Saint-Hippolyte. Arrestation du bénédictin Gavaros. Les prêtres dans le canton de Saint-Vit. XXI. Id. dans le canton de Vaucluse. Arrestation et enlèvement de Tabbé Fiisjean. XXII. Situation des prêtres dans la Haute- Saône. Procès et exécution du P. Cornibert, capucin il

Ghapitre Lxxiv.— Complot royaliste. Administration terroriste imposée PAR LE Directoire. ( Décembre 179S - avril 4797.) — I. Complot de Véreux et Tinseau. II. Destitution de l'administration départementale. III. Procès et acquittement. IV. Protestation de non-complicité par les catholiques des montagnes. Retour de Briot à Besançon. V. Nouvelle administration départementale. Plaintes des habitants. VI. Dispositions et actes du Corps législatif à l'égard de la liberté électorale, de la liberté des cultes , des prêtres fidèles et des religieuses. VII. Dispositions et actes du Directoire et des ministres contre les prêtres. VIII. Les armées françaises et le général Bonaparte dans les Etats pontificaux. Paix avec le pape. IX. Dispositions et mesures générales de l'administration du Doubs contre les catholiques, les prêtres, les presbytères. X. Concours peu bienveillant de cette administration à quelques mesures gouvernementales favorables aux prêtres. Premiers prêtres relevés de la déportation. XI. Généraux et magistrats nommés par le Directoire ; le général Dufour et le juge Gouvernet, terroristes. Le juge Briot, de Belleberbe, dénoncé. XII. Administration jacobine de la ville de Besançon. Disgrâce de Briot 181

Chapitre lxxv. — Epreuves des prêtres et des fidèles sous l'administration terroriste imposée par le Directoire. ( Février 4796 avril 4797.) — I. Les prêtres à Besançon. Arrestation de MM. Deleschaux. Ordinaire, Saron. II. ArrcstiUion de M. Chambel, procès de ses receleurs. III. Arrestation de MM. Micaud et Bontrond, enlèvement de ce dernier aux Rancenières. IV. Perquisition du P. Firmin. Arrestation et élargissement de M. Guillemeney. V. Réquisitoire de Bourgeon. Arrestation de MU. Darmont, Jeannon, Philippet et Guinchard. VI. Lettres et doléances de la municipalité sur la rentrée des prêtres. VU. Perquisition de M. de ChafToy. Réclusion de M. Vieillard. Maintien de simple mise en surveillance des prêtres âgés et infirmes. Démarches de M. Seguin en faveur de deux de ses anciens collègues du chapitre métropolitain. VIII.

Souffrances des prélres écroués dans la maison de justice. Translation de ces prêtres aux Capucins. Règlement de cette maison. IX. Destination profane des édifices religieux à Besançon et a Pontarlier. Dépouilles des église». X. Canton de l'Abergement. Aveux du commissaire Battandier. Arrestation de M. Pdne à Chantegrue. Perquisition à la Grange- Dernier, Arrestation de MM. Rousseau. XI. Canton d*Amancey. Plaintes et dénonciations des jacobins. Destitution de l'agent de Cléron. Visites domiciliaires par quatre brigades de gendarmerie. Destitution de l'agent et de l'adjoint d'Amancey et de la plupart des agents du canton. Refus de leurs successeurs. XII. Canton de Baume. Arrestation de H. Gras. XIII. Canton de Blumont. XIV. Canton de Bonnay. Arrestation de MM. Véjux et Lambert. Perquisition de M. Barbelenet à Vieiiley, Devecey etMérey. Séjour de MM. Rozet à GeneulUe et Jeanbrun à Cussey. XV. Canton de Byans. Arrestation de M. Breuillot. XVI. Canton de Clerval. Poursuites contre MM. Briot et Vermot, comme fonctionnaires p.irent8 de prêtres émigrés. Arrestation de M. Jacquelin a Chaux. Destitution de M. Roy, agent de Fontaine. XVII. Canton de Cuse. Pétition en faveur des prélres . Réquisition contre les prêtres rétractés et déportés. XVIIi. Canton d'Eternoz. Correspondance au sujet des prêtres. Triomphe de ces derniers. XIX. Canton de Frasne. Destitution des agents de Bouverans et Frasne. Visites domiciliaires. XX. Canton de Goux. Procès inique intenté au juge de paix et au président du canton. Belle attitude et triomphe de l'accusateur publie Guillemet dans cette affaire. Retrait des troupes. Arrestation, détention et élargissement de M. Baud, de Bians. XXI. Canton d'Indevillers. XXll. Canton de l'Isle-sur-le-Doubs. Destitution des agents de Blussans, Boumois et de l'adjoint de Mancenans. Arrestation de MM. Buchot. curé rétracté de l'Isle, et Pernot, de Boumois. XXIII. Canton de Jougne. Perquisition de M. Bruchon à Montperreux. Arrestation de M. Falconnet. XXIV. Canton de Levier. Perquisition de M. Melin à Levier, de M. Petite à Villeneuve. Arrestation de MM. Bourgeois frères et Pépin. XXV. Canton de Liesle. Perquisition de MM. Demesmay et Trésoret à Mesmay. Arrestation de M. Bancenel. XXVI. Canton de Maiche. Perquisition de M. Voisardà Charquemont. Arrestation de M. Feuvrier à Damprichard. XXVII. Canton de Mathay. Dénonciation contre M. Marain, notaire à Villars. Les prêtres à Mandeure et Elouvans. XX VIII. Canton de Montbenoil. Arrestation de M. Cl. -F. Faivre aux Allemands. Soulèvement et procès à ce sujet. XXIX. Canton de Morteau. Luttes continuelles entre l'admininistration et le commissaire du Directoire. Arrestation de M. P.-Phil. Faivre. XXX. Canton de Mouthe. Lettre contre M. Ulondeau. XXXI. Canton de Nancray. Arrestation de MM. Robelin à Osse, Devillers et Rideaux à Bouclans. XXXli. Canton de Nods. Perquisition de M Marquis à Etalans. Destitution de l'agent de cette commune. Arrestation du P. Séverin à Rantechaux. Combat. Envoi d'un membre du département et de la troupe. Procès. XXXIII. Canton d'Onans. Des-

tttution de l'agent et de l'adjoint de Geney. Arrestation de M. Robin. XXXIV. Canton d'Orchamps. Destitution des agents et adjoints de Flangebouche et de Loray, et des agents <le Plaimbois et de Longemaison. Procès de MM. du Bouvot et Boichard et de M^" Vermot, de Fuans. Coupf portés à Magnin-Tochot , commissaire du Directoire. Perquisitions à Orchamps. XXXY. Ville d'Ornans. Les prêtres et les émigrés à Ornans. Tentative d'assassinat par un prêtre soldat. XXXVI. Canton rural d'Ornans. Prêtres et agents recéieurs. Destitution de l'agent et de l'adjotol de Saules. Arrestation et enlèvement de M. Demesmuy à Saules. Procès. Perquisition de M. Sergent. Envoi de soldats et perquisitions à Foucherans. Evasion de H. Nicolet à Scey. Arrestation de M. Landriot. XXXVII. Canton de Passavant. Pétition pour le retour des prêtres déportés. Destitution de l'administration cantonale. Arrestation de M. Muselier à Vaudrivillers. XXXVUI. Canton de Pierrefonlaine. Envoi d'un membre du département avec des soldats. Arrestation de M. Drezet. Destitution de l'administration cantonale. Arrestation de M. Vernier. Vente et incendie du presbytère de Laviron. Arrestation et mise en jugement du juge de paix. XXXIX. Ville de Pontarlier. Perquisition du P. Bonnefoy, rétracté. Arrestation de sept prêtres du Jura M. Valinde, relevé de la déportation. LX. Canton rural de Pontarlier. Arrestation de MM. Léoutre, Puchard, Robert, Parisot, Lonchamp, Tridon, Geuflroy. LXI. Canton de Pont-de-Roide. Paix profonde. LXII. Canton de Pouilley-les-Vignes. Destitution et procès de l'agent de Miserey et de l'adjoint de Pouilley. Procès de M. et de Mme Corne, de Franois. Perquisition à Chcmaudin. Destitution du commissaire. M. Galliot relevé de la déportation. LXIII. Canton de Quingey. Arrestation de M. Guill. Simon. XLIV. Canton de Recologne. Emeute à Courchapon contre les acquéreurs du presbytère. Arrestation de M. Caseau, rétracté, à Noironle. XLV. Canton de Rigney. Destitution de l'agent et de l'adjoint de Gendrey. XLVI. Canton de Roche. Perquisition de M. Touzet à Deluz. Arrestation du marchand Antonio. Arrestation de M. Touzet, de J.-B. Besson et de J.-P. Valfrey au château de Novillars. Perquisition à Thise. XLVII. Cantons de Ronchaux et de Rougcmont. XLVIll. Canton de Rouians. ExcAs commis contre les catholiques à Pouligney et à Rouians. Les prêtres à Deluz. Arrestation de M. Kic. Bergier à Deluz. XLIX. Canton de Rurey. Perquisition de l'abbé Gauthier et rixe à Rurey. Perquisition de M. May à Chenecey. L. Canton du Russey Agitation démagogique et dénonciation de l'abbé Vernerey. Arrestation de .M. Renaud, de Plaimbois-du- Miroir. Assassinat de P. Vuillemin au Bélieu. LI. Canton de Sainl-Hippolyte. Destitution et procès des agents de Dampjoux, Villars, Feule, Bief, Noirefontaine et LiebviUers. LII. Canton de Saint-Vit. Assemblées religieuses. Conflit à Saint-Vit. LUI. Canton de Sancey. Plaintes de toute part sur la protection qu'y trouvent les déportés Rixe. Pétitions pour le retour des prêtres bannis. Perquisitions. Arrestation et enlève-

ment du P. Thourel àSancey. Envoi de Perriguey à Sanccy. LIY. Canton de Vaucluse. Arrestation de M. Vuillemin , rétracté. Destitution de ragent et de l'adjoint de Chamesey. LV. Canton de Vercel. Destitution d'une partie de l'administration. Envoi de troupes. Perquisition de M. Epenois au Yaldahon. Restitution de livres et ornements d'église. Arrestation de M. Nicolas à Longechaux. Destitution de son frère, agent municipal. Arrestation et procès de M. Colisson. LVl. Canton de Verne. Arrestation de dom Bernard à Huanne et du P. Cassard à Voillans. LVll. Canton de Vuillafans. Fausses perquisitions de prêtres dans toutes les communes Envoi de troupes à Mouthier. Arrestation de MM. Lambert et Gannard. Destitution de M. Gainon Arrestation de M. Vallet. LVIII. Les prêtres à l'étranger 246

Chapitre lxxti. — Le schisme et les schisnatiqoes. (Oetohre 4793 août 4797.) — I. Grégoire et les évèques réunis à Paris restaurent et réglementent l'église constitutionnelle. Seconde encyclique. Apologie de Cl. Leeoz. Concile schismatique à Paris. II. Situation critique du diocèse du Doubs. Démission de M. Seguin; instances pour la lui faire retirer. III. Plus éTobstacles à la réunion^ nouvel écrit de M. Seguin. Réponse du presbytère. Réplique de M. Seguin. IV. Election d'un nouvel évéqne du Doubs. V. Bref du 5 juillet 1796. VI. Ecrit de Grappin en faveur du schisme. VII. Clergé constitutionnel du Doubs. Son petit nombre , ses épreuves à Besançon, Roulans, Vuillafans 569

Chapitre lxxvii. — Situation du culte philosophique. (Oetohre 4795août 4797.) — I. Institution des fêtes. Programme des cérémonies. Circulaires ministérielles. II. Reprise des décades à Besançon. Célébration des fêtes. Refus de l'église métropolitaine par le P. Roy. Réclamation des jacobins. Fête des époux. Cérémonies. Discours. 111. Démoralisation. IV. Refus général de célébrer les fêtes dans les campagnes. Circulaire de Quirot. Insuccès complet. V. Les arbres de la liberté et les cocardes. VI. Etat de l'enseignement public. Fin du concours pour les livres élémentaires. Ecole centrale de Besançon. VII. Instruction primaire. VIII. Les théâtres. IX. Liberté de la presse. Saisies nombreuses de livres. Procès 604

Chapitre lxxviii.— Administration réparatrice élue par le peuple. (Avril'Mftefnhre 4797,) — I. Craintes du parti terroriste à l'approche des élections. Elections de l'an v. Nouveaux administrateurs du département et de la ville de Besançon. H. Esprit de la nouvelle administration. Mesures pour rassurer les acquéreurs de biens nationaux. Arrêté pour l'exécution de la loi sur la police des cultes. III. Prêtres exilés relevés de la déportation. Dénonciation de Parrod à ce sujet. Lettre du département au ministre. IV. Prêtres âgés, infirmes ou malades admis à opter pour l'internement. Prêtres rayés de la liste des émigrés. V. Cérémonies religieuses dans la maison de réclusion des prêtres. Elargissement des reclus. Plaintes de Quirot et du ministre. Réponse du dé-

TO'i TABLE.

partcment. VI. Libération des prêtres rétractés. VII. Assemblées religieuses à Besançon. Arrestations. Conflit entre la municipalité et le commissaire du Directoire. Destitution des commissaires de police. VIII. Désordres à Besançon. IX. Les prêtres et les fidèles dans les cantons. Baume. Dénonciation contre le lieutenant Amtot. Offices publics célébrés par M. Burtey.X. Glerval. Réquisitoire du commis>aire Goguillot contre les prêtres II est assailli et tiré aux cheveux pHr des femmes. Lettre du ministre de la police. XI. Frasne. Offices publics. Goux. M. l'abbé Descourvières. Son arrestation et son élargissement. 11 enlève un émigré à la gendarmerie. M. d'Aubonnc. XII. Indevillers. Esprit publie. Jougne. Arrestation de plusieurs prêtres. XIII. Levier. Arrestation do H. Melin. Emeute contre la gendarmerie. Liesle. Offices publics. XIV. Maîche. Conflits à Trévillers et à Ferrières. Arrestation et élargissement de H. Parrenin. Troubles à Damprichard. Hathay. Juge de paix dénoncé. Progrès des prêtres. XV.Montbenott. Arrestation et enlèvement de M. l'abbé Dornier h Largillat. Morteau. Retour du curé Thomas. Houthe. Arrestation de MM. Pourchet et Nie. Laresche. Nods. Progrès des prêtres. XVI. Onans. Arrestation de plusieurs prêtres. Orchamps. Elections doubles. Suspects d'émigration libérés. Ornans. Retour du curé Trouillet. XVII. Passavant. Pétition des catholiques à Vaudrivillers. Retour des curés. Pierrefontaine. Visites domiciliaires. Eva^^ion de M. l'abbé Jeanniaire. Triomphe complet des prêtres. XVIII. Pontarlier. Lettre de M. Berbey interceptée. Excès commis par les soldats. Arrestation de plusieurs prêtres. Pouilley-les- Vignes. XIX. Roulans. Retour de M. Bergier à Deluz. Rurey. Retour des curés. Offices publics. Russey. Offices publics. Restitution des armes des catholiques du Bélieu. Restitution des dépouilles des églises. XX. Saint-Vit. Accord pour l'exercice des cultes. Sancey. Excès commis par deux déserteurs. XXI. Vaucluse. Conflit à Vauclusotte pour l'exercice des cultes. Lettre de M. Pourcelot. Vercel. L'abbé Epenois au Valdahon. Verne. Vuillafans. Réquisitoire du commissaire. Réponse des administrateurs du canton. XXII. Projet de loi pour l'extension de la liberté des cultes et le rappel des prêtres déportés. Rapport de Camille Jordan. Di$cu8sion de la loi aux Cinq-Cents. Vote de la loi par les Anciens. Réflexions 659

No 1. Tableau des administrations cantonales du Doubs élues en 1795 759

N» II. Tableau des prêtres et des émigrés arrêtés dans le département du Doubs, du 23 septembre 1795 au 31 octobre 1796 .... 765

No III. Note sur la découverte, faite en 4859, des hosties consacrées saisies sur M.M. Chambel et Véjux 76S

TABLB. 795

No IV. Enquête par J.-P. Nédey, ju^e de paix à Sancey . . . 770

1^0 Y. Tableau des ecclésiastiques du Doubs relevés de la déportation en 1796 et 1797 776

N* YI. Tableau des prêtres déportés autorisés, en 1797, à résider en France comme malades, sexagénaires ou infirmes 781^

No YII. Tableau des prêtres en réclusion dans la maison des Capucins ■ 786

RlCTlFlCATlONS 78»