HISTOIRE DES LOIS AGRAIRES A ROME

P«fM.

$ I. — Définition et division des lois agraires. 60

g II. — Histoire du domaine public chez les Romains 62

Origines de Vager publicus. — Conquêtes. — Ravages et dévastations des légions romaines 63

DiflTérences de traitement à l'égard des populations vaincues. — Causes politiques de cette conduite des Romains 10

Concessions volontaires de plusieurs peuples. — Formules de reddition. — Condition des dedititii 7A

Proportions établies, dans plusieurs circonstances , par les Romains , entre les terres enlevées par eux, et celles qu'ils abandonnaient aux vaincus. . . 76

Legs faits à la république. — Adjonctions frauduleuses. — Bona vaeantia, 79

Emploi de V<iger publicus, — Passage d*Appien. — ^Analogies, hypothèses et probabilités pour la durée des concessions. — Textes divers sur ce point. . 86

Redevances ou impôts payés par les compagnies adjudicataires 88

Usurpations du domaine par les grands ou les fermiers.— Généralité et impunité de ces usurpations 90

Textes à l'appui. — Réfutation d'une hypothèse de Niebuhr 93

Distinction entre Vager publieuê et Vager privatus. — Preuves à Tappui de la différence philologique entre les mots mancipium^ dominium^ possesêio, usuSj possessor, dominus, etc. 97

Ager vectigalis, — Distinction de Savigny. — Époque à laquelle cette distinction est exacte 104

Situation des détenteurs du domaine à l'égard des tiers et à l'égard de r£tat. — Droit permanent de l'État à ressaisir les terres usurpées ou concédées 106

Faits à l'appui de ce droit de l'État 108

Analogie entre le domaine public et la dette publique dans les États modernes ; . iio

§ III.—Histoire des lois agraires ayant pour but le partage de Vager publicus entre les plébéiens.— i° Depuis la fondation de Rome jusqu'à Licinius Stolon : 75/i-376 av. J.-<I 118

Partages effectués par Romulus et Numa. — Hypothèse de l'égalité primitive à Rome 119

Partages de TuUus Hostilius, d'Ancus Martius, de Servius Tullius 128

Partages au commencement de la république. — Champ-de-Mars ; concessions gf^nérales; concessions individuelles 132

Loi agraire de Spurius Cassius. — Examen critique des textes de Tite-Live et

de Denys d'Halicarnasse sur cette loi. 139

Propositions de lois agraires entre les années /iSS et 366 l/i?

Spurius Licinius ou Icilius, Maenius, Pontificius, Fabius Céson 149

Examen comparé des récits de Tite-Live et de Denys d'Halicarnasse. ... 153

Pages.

Propositions de Gonsidius, de Génucius, d'^Emilius ; colonie d'Ântium.— Refus des plébéiens; ses causes 158

Loi importante d*Icillus; partage de TAventin 167

Autres propositions analogues : Pétillus, Sp. Mécllius, Sextius, Ménlus, etc. 172

Partage du territoire de Véies et du territoire de Pomptinum 176

Tableau résumé de toutes ces lois 179

€oup d'œil sur les opinions émises au sujet des lois agraires. — Opinions de Machiavel, de Beaufort, de Hooke, de Pilati de Tassulo, etc. — Appréciation

et analyse 18/i

§ IV. — Suite du même sujet.~2° Lois agraires depuis Licinius Stolon Jusqu'à la fin de la république : 376-31 av. J.-C 203

Propositions de Licinius Stolon.— Examen critique des récits de Tite-Live

et d'Appien 20&

Textes divers de Varron, d'Auiu-Gelle, d'Aurélius-Victor, etc 211

Conclusion.— Sens véritable de la loi Licinia 215

Examen de la tentative de reconstruction de cette loi par Niebuhr 221

Conséquences de la loi Licinia. — Ses applications.— Maux qu'elle arrêta. . 231

Ses résultats matériels et politiques 236

Objections contre cette loi. — Réfutation 248

Distributions spontanées de la part du sénat, dans l'intervalle entre Licinius

Stolon et les Grecques 251

Loi agraire de Flaminius. — Premières distributions aux soldats 253

Introduction au tribunal des Gracques. — Étendue de la puissance romaine

en 133 260

Organisation de l'Italie. — Prétentions et vœux des Italiens. — Intelligence et

sentiments d'équité des Gracques 262

Eléments de la population de Rome en 133. — Nobles plébéiens. 271

Mrariù — Ordre des publicains. — Quœstiones perpetuœ.— ViA'a&zsiCt des

hommes d'argent 272

Accroissement des fortunes — Latifundia, — Quelques exemples 276

Augmentation des esclaves. — Singulière exploitation des Latifundia, . . . 283 Populace de Rome. — Ses éléments , ses moyens d'existence. — Congiaria ;

lois frumentaires 289

Introduction des Latins dans la cité.— Puissance des affranchis.-— Trafic des

votes 302

Intentions des Gracques. — Fautes qu'ils commirent 815

Tribunal de Tibérius Gracchus.— Sa loi agraire.— Examen critique des récits de PluUrque et d'Appien 322

Adoption de la loi.— Triumvirs agraires.— Moyens d'application. ..... 330

Autres tentatives de Tibérius.— Comment elles se rattachent à la loi agraire.

— Jugements portés sur les Gracques 336

Réaction contre les grands.— Diificultés que rencontrent les triumvirs. . . 339

Tribunal de Calus Gracchus.— Indication des lois qu'il fit porter 3A6

Propositions diverses de lois agraires entre la mort de C. Gracchus et le

tribunal de Ruilus (121-6Û) 353

Exposition de ces lois d'après Appien 354

Difficultés qu'elles soulèvent.— Loi Tboria. — Contradiction de Cicéron^et

Pagei.

d*Appien à ce sujet. -- Discussion du texte de la loi Thoria. — Essai de

conciliation 356

Lois agraires de Marcius Philippus, de Satumlnus, de Titlus, de Livius

Drusus 365

Loi deServilius RuUus. Dispositions de cette loi d'après Cicéron. — Examen critique et détaillé des objectious de l'orateur contre ce projet. . . . 373 Jugements portés sur cette loi. — Analyse de la dissertation de B. Tborlacius. 410 Loi agraire de Flavius. — Conduite de Cicéron au sujet de cette loi. — Loi de

Plotius A12

Consulat de César. — Loi agraire quMl fit porter 415

Discussions que cette loi soulève. — Examen des textes d*Appien , de Plutar-

que, de Suétone , de Cicéron 417

Résultats de cette loi.— Conduite de Cicéron 42S

Conclusion de cette partie de l'ouvrage. — Caractère véritable des lois agraires.-Leurs résultats. — Conséquences des obstacles que mit l'aristocratie i leur adoption ou à leur exécution 426

§ V. — Seconde espèce de lois agraires. — Colonies.

DifTérence entre le système colonial des Romains et celui des autres peuples

de l'antiquité 432

Colonies Pbéniciennes. — Leur caractère, leur but, leurs rapports avec la

métropole 433

Colonies des peuples modernes. — Leur situation, leurs résultats 434

Colonies grecques.— Leur but. — Leur indépendance politique 436

Colonies romaines.— Leur double but 440

Réfutation des opinions émises par Pilati de Tassulo au sujet des colonies

romaines > 442

Résultat stratégique des colonies romaines 446

Résumé historique de l'établissement des colonies romaines. — Colonies

fondées sous les rois 455

Colonies fondées depuis l'expulsion des rois jusqu'à la guerre du Samnium

Distinction qui a été établie entre les colonies civile? et les colonies militai-

taires.— Quelle en est la valeur. . . * . . y t / .'. 460

Suite de l'histoire des colonies jusqu'à la guerre du Samnium. ..... A61

Colonies fondées sur les frontières du LatUim, du Samnium, de la Campa-

nie, de l'Ombrle et de l'Étrurie, pendant la guerre du Samnium (3iS3 282). û63 Colonies fondées sur rAdriatique , en Lucanie, en Campante , en Élrurie, dans le Samnium, depuis la guerre de Pyrrhus jusqu'au commencement

de la seconde guerre punique 470

Colonies de Plaisance et de Crémone 474

Colonies militaires et colonies maritimes en 207, d'après Tite-Live 476

Tableaux comparatifs des colonies existant en 207 , d'après le résumé de

Tite-Live et d'après les faits qui précèdent 480

Causes de la diminution des colonies dans les deux derniers siècles de la

république 483

6olonies fondées dans l'Iulie méridionale, depuis la retraite d'Annibal jusqu'en 190 4§3

FtffM.

Colonies fondées dans le nord de Tltalie entre les années 190 et 168 kH

Rares colonies fondées depuis les guerres de Macédoine Jusqu'à la fin de la

république • 500

Colonies en dehors de Tltalie 507

Droits civils et politiques des colons romains. — Comparaison entre eux et les citoyens romains ou latins ; les habitants des municipes et des préfectures , 500

Les colonies n'avaient pas le droit de suffrage. — Raisonnements et faits à l'appui 515

§ VI. — Troisième espèce de lois agraires. — Dépossessions violentes et distributions de terres aux soldats. 530

indiscipline des légions romaines. — Attachement des soldats à un homme. — Désordres qui résultent de ce nouvel état de choses depuis Marins et Sylla 521

Récompenses accordées aux soldats antérieurement à cette époque. — ^Distributions exceptionnelles 522

Proscriptions de Sylla après les guerres sociales.— Distributions de terres à ses vétérans 523

Distributions de César aux soldats qui ravalent fait triompher dans les guei> res civiles 52A

Puissance des soldats après la mort de César.— Flatteries, avances, distributions d'Antoine, d'Octave, de Cicéron et du sénat, en faveur des légions 520

Cicéron auteur d'une loi agraire 534

Distributions d'Octave aux soldats, après la guerre de Modène, la bataille de Phiiippes, la guerre de Pérouse, celle contre Sextus Pompée , et la bataille d'Actium (43-30 av. J.-C.) 535

Les lois agraires cessent avec l'avènement d'Auguste. — Pourquoi 530

Absorption du domaine public. . 5&1

Tentatives de quelques empereurs , Caligula , Néron , Vespasien, Pertlnax, Julien, pour reconstituer le domaine ou établir des colonies 542

CONQLDSION 547