Chapitre XXI. — Les priciléges des églises et des monastères

I.- Exemption des douanes et péages; - avantages qu'en retirent les églises pour leurs oiiéralions commerciales, pour l'exploitation de leurs domaines.

II. — Exemption des impôts : obtenue par l'église pour la cité ; — accordée seulement à l'église ; — remise des impositions dues ou exonération peri)étuelle;

— exemption partielle ou totale.

III. — Immunité : origine, nature, étendue de ce privilège ; — comporte-t-il l'exemption dimpéUs ? — prolits et droits (jui en découlent pour les églises ; — première forme de la future seigneurie,

l'y. — Droits fiscaux cédés aux églises : rentes constituées sur le trésor royal; — abandon aux églises du produit des impôts ; — part dans les profits dune douane; — concession de tonlieux ; — trticioriae délivrées aux messagers d'une église; — droits de marché.

V. — Le monnayage des églises ; — est-ce lexercice d'un droit régalien ?

— conséquence de leur richesse, de leur crédit.

VI. — Une part de l'autorité publique est-elle abandonnée aux églises 7

— droit de surveillance reconnu aux évéques ; — ont-ils quelcjucfuis chiusi les comtes, obtenu le comté de leur cité? p. 25-2