LILLE

FACULTÉS CATHOLIQUES

Économat, Boulevard Vauban, 60

JE

INTRODUCTION

Après avoir suivi dans le précédent fascicule le développement historique de la sécularisation opérée par les Carolingiens, en avoir distingué et décrit les diverses phases, nous la soumettons à une sorte d'analyse, pour autant qu'une telle évolution peut être saisie dans son ensemble et considérée d'un point fixe. Cette étude méthodique embrassera toutes les formes sous lesquelles les églises ont été mises à contribution au nom des nécessités du royaume et en vertu du droit royal.

Quatre grandes sections partagent le champ théorique et pratique des droits régaliens s'exerçant à l'époque carolingienne sur les églises.

Le premier livre étudie le concept juridique dont s'arme le roi pour disposer des églises et de leurs biens. Que faut-il entendre par églises royales ? Quelle est leur nature, leur condition, leur origine ? Quel droit exerce sur elles la royauté et d'où estil issu : droit du fondateur, du protecteur, du souverain, dominium se muant insensiblement en droit de propriété .? Nous aurons à distinguer d'une part les églises, d'autre part les honneurs des églises, — les églises, qui sont bien personnes morales propriétaires, mais sur lesquelles le roi exerce un droit de souveraineté, voire de propriété, — les honneurs des églises, évêchés, abbayes que le roi tient pour l'une des parts utilisables de son royaume, au même titre que ses fiscs, pour des bénéfices royaux et dont il dispose comme tels à son gré.

INTRODUCTION

Le deuxième livre examine quel usage font les rois de l'évêché, de l'abbaye, bénéfices royaux. On étudiera le don, le retrait par le roi de l'évêché, l'exercice de la régale pendant la vacance du siège. L'abbaye peut être donnée et retirée plus aisément encore ; elle est attribuée à des catégories plus larges de fidèles, réguliers, séculiers, clercs ou laïques, soit même au roi qui peut la garder pour lui au même titre qu'il la cède à l'un des siens. On étudiera donc Yabbatia d'un moine, celle des bénéficiers, ecclésiastiques ou laïques, et enfin Yabbatia d'un roi.

Ayant constaté comment le roi dispose de l'ensemble de l'établissement ecclésiastique avec tous ses droits, biens et revenus, nous verrons dans un troisième livre comment il en partage et en distribue par pièces la fortune. Il s'agit cette fois de sécularisation proprement dite, de spoliations partielles infligées aux églises. C'est à cet égard que les institutions de l'époque carolingienne sont le plus originales. En aucun autre temps les églises n'ont été dépouillées à la fois plus largement et avec une telle méthode, des procédés en apparence aussi réguliers, un souci plus marqué d'équilibrer les droits des victimes et les obligations des bénéficiaires de la violence, de proportionner, dans une mesure déterminée, les réparations au dommage.

Nous examinerons d'abord qui sont les auteurs des sécularisations et par quelles voies ils les opèrent ; pour quelle part et de quelle manière, pendant quel temps les rois en portent la responsabilité, puis quelles portions sont faites parmi les biens d'église sécularisés : celle que retient le fisc royal, celle qui est affectée à la dotation des comtés, celle enfin qui constitue les bénéfices tenus du roi par ses fidèles. Tombés en leurs mains, ils s'y fixent ; la perpétuité de la jouissance engendre l'hérédité du bénéfice royal. Nous déterminerons ensuite l'objet et l'étendue des sécularisations, la nature et la quantité des biens enlevés aux églises, l'importance et le nombre des bénéfices constitués à leurs dépens. Nous rechercherons dans quelle région et dans quel temps, aux dépens de quelle sorte d'églises la sécularisation a sévi le plus rigoureusement. On

INTRODUCTION VII

dressera, autant qu'il est possible, la liste des églises atteintes et le bilan de leurs pertes.

Du bien d'église ainsi passé par commandement du souverain en des mains séculières, quelle est la condition juridique, quels sont les droits et devoirs réciproques de l'église spoliée et du bénéfice royal ? Nous examinerons les réserves apportées en faveur des légitimes propriétaires au droit de l'occupant, les obligations qui lui incombent, les charges et redevances inhérentes à la possession bénéficiaire des biens d'église tenus du roi.

Par là est entamé déjà l'article des compensations et dédommagements accordés aux églises. La réparation la plus ardemment sollicitée, mais dont la poursuite se heurte à des obstacles souvent insurmontables, c'est la restitution des biens ravis. Nous étudierons la forme qu'elle revêt, comment elle est sollicitée et promise, les écueils qu'elle rencontre, les satisfactions souvent théoriques qu'obtiennent les églises, la nature, les conditions, l'importance et la valeur véritable de ces restitutions dont les souverains dans de nombreux diplômes gratifient, le plus souvent à peu de frais, les églises spoliées.

Un dernier livre examinera les services et contributions que les Carolingiens réclament de l'église à titre de propriétaires ou de souverains, du prélat eu égard à sa qualité de fidèle mis par eux en possession d'un évêché, d'une abbaye : contributions publiques, fréquentation du palais, missions, obligations militaires. Les établissements religieux ont souvent bénéficié de privilèges et d'exemptions, mais d'autre part des charges spéciales sont imposées à la propriété ecclésiastique, comme telle, charges qu'elle n'avait pas précédemment supportées ou qui ont été singulièrement aggravées à l'époque carolingienne. Par là encore les besoins du roi et du royaume opèrent une dérivation nouvelle de la fortune ecclésiastique, suivant la loi qui à cet âge préside uniformément à toutes les relations des princes et des églises.

Nous aurons ainsi déterminé la nature et la portée des droits régaliens qui à» l'époque carolingienne dévouent une large part de la propriété ecclésiastique aux usages publics,

INTRODUCTION

exposé les théories qui tendent à justifier la mainmise sur elle des souverains, les méthodes suivant lesquelles les Carolingiens la détournent de sa destination régulière et le parti que sous toutes formes ils ont tiré des églises et du temporel ecclésiastique pour la défense de leur couronne et le gouvernement de leur royaume.