Histoire de la R'eformation du seizième siècle
Ceci est une copie numérique d'un ouvrage conservé depuis des générations dans les rayonnages d'une bibliothèque avant d'être numérisé avec
ligne.
Ce livre étant relativement ancien, il n'est plus protégé par la loi sur les droits d'auteur et appartient à présent au domaine public. L'expression
"appartenir au domaine public" signifie que le livre en question n'a jamais été soumis aux droits d'auteur ou que ses droits légaux sont arrivés à
expiration. Les conditions requises pour qu'un livre tombe dans le domaine public peuvent varier d'un pays à l'autre. Les livres libres de droit sont
autant de liens avec le passé. Ils sont les témoins de la richesse de notre histoire, de notre patrimoine culturel et de la connaissance humaine et sont
trop souvent difficilement accessibles au public.
Les notes de bas de page et autres annotations en maige du texte présentes dans le volume original sont reprises dans ce fichier, comme un souvenir
du long chemin parcouru par l'ouvrage depuis la maison d'édition en passant par la bibliothèque pour finalement se retrouver entre vos mains.
Consignes d'utilisation
Dl
LA RÉFORMATIOIN
Jf.-
La convention internationale pour garantir la propriété des auteurs, dont les actes de ratification ont été échangés à Paris le 8 janvier 1852, stipulant dans le texte anglais (Art. 111, § 2) que la réserve de Fauteur doit être inscrite sur la page même du titre, on the title page^ on a dû se conformer à cette clause. Un Jurisconsulte anglais, qui écrit un ouvrage sur le traité du 8 janvier 1852, ayant été consulté à cet égard, a répondu que si la déclaration de Tauteur ne paraissait pas sur la page même du titre, la convention ne protégerait pas, en Angleterre, son droit de propriété. Le Bulletin des /où, u? 484 , ne donne que le texte français de la convention (page 97 à 1 06}, et ce texte dit (Art. III, S 2) que l'indication doit avoir lieu en tête de Touvrage. En effet, c*est la coutume en France de mettre des avis de cette nature sur la page qui précède celle du titre ; mais cela ne suffira pas dans la Grande-Bretagne. Nous avons cru devoir donner ce renseignement à ceux qui, comme nous, se proposent de profiter de cette importante loi internationale. Ce volume parait à la fois à Paris, ft Londres, à Edimbourg et à New-York.
Parif. — lap. de Aiai^ Dudoui et Gomp.» rue Saiut-Ueno.t, 7. — 18o3.