CHAPITRE IV

GUERRE DE LA BOURGEOISIE AU CLERGÉ

a suppression des dîmes n'était qu'un premier pas vers l'abolition complète de la propriété cléricale : le signal d'une polémique ardente avait été donné. Pendant deux mois, des brochures qui, sous l'initiale ou l'anonyme, trahissaient les meilleurs esprits du temps, tinrent l'opinion publique éveillée et vinrent éclairer d'une lumière inattendue les principes sur lesquels repose la société elle-même. On s'indignait de voir le clergé si riche. On recherchait à travers l'histoire l'origine des biens ecclésiastiques. On rappela que le code théodosien avait défendu aux prêtres d'acquérir et surtout d'employer le masque religieux pour dépouiller les crédules;

GUERRE DE LA BOURGEOISIE \V CLERGÉ

que saint Jérôme, dans une lettre à Eustachie, avait dit, en parlant de ceMe prohibition d'acquérir : Je ne me plains pas d'une telle loi ; je me plains seulement que .nous ayons mérité qu'on nous Y imposât; qu'après l'ère de la communauté chrétienne, les biens de l'Église, dont les évoques commençaient à s'emparer, avaient dû être divisés en quatre portions . une destinée aux pauvres , une à la réparation des autels, une autre à l'entretien des clercs, et la quatrième à l'évèquc , mais ; charge par lui de venir en aide aux étrangers, aux voyageurs, aux captifs; que le pape Gélase n'avait pas expliqué autrement la division de ces biens et leur emploi", qu'au huitième siècle Grégoire II en avait renouvelé le décret ; qu'enfin les saints docteurs et les bons papes avaient consacré le droit de la nation à demander aux prêtres, dans les jours malheureux, même le sacrifice des vases sacrésr...

Ainsi cette bourgeoisie dont l'Encyclopédie de Diderot avait rédigé les croyances, qui avait passé sa vie à lire Voltaire et à -répéter son sourire, on la voyait maintenant étaler tout à coup une vaste érudition en matière religieuse, invoquer les décisions des conciles, citer les Pères de l'Église, parler avec onction de la pauvreté du Christ et montrer l'Évangile.

De tous les écrits qui parurent alors en faveur du clergé, le plus remarquable fut celui que l'abbé Sieyès publia sous ce titre : Observations sommaires sur les biens ecclésiastiques.

Tant que Sieyès s'était borné à combattre, pour le compte des non-propriétaires, la suppression des dîmes sans rachat, il avait eu de son côté la justice, et nous n'en avons pas fait mystère ; mais ici il allait plus loin : c'était comme légitimes possesseurs du sol qu'il défendait les prêtres. A ceux qui voyaient dans le clergé un corps moral qu'en cette qualité la nation avait le droit de détruire, il répondait : « Un corps moral ? et la nation est-elle donc autre chose ? »

Avec une amertume mal dissimulée il ajoutait :

« Voua aurez beau faire déclarer à la nation que les biens dits ecclésiastiques appartiennent à la nation, je ne sais ce que c'est que de déclarer un fait qui n'est pas vrai... Lors même que, saisissant le moment favorable, vous feriez déclarer que les biens du Languedoc appartiennent à la Guienne, je ne conçois pas comment une simple déclaration pourrait changer la nature des droits. Seulement, je conviens que si les Gascons étaient armés et s'ils voulaient ou pouvaient par une grande supériorité de forces exécuter la prétendue sentence, je conviens, dis-je, qu'ils envahiraient la propriété d'autrui. Le fait suivrait la déclaration, mais le droit ne suivrait ni l'un ni l'autre. »

Voulant ensuite intéresser le peuple à la querelle par des chiffres qu'il avait soin d'enfler outre mesure, Sieyès lui faisait entendre que les fondateurs de bénéfices l'avaient dispensé de payer un impôt de cent vingt millions nécessaire pour salarier, à douze cents livres par an, les cent mille prêtres qui desservaient les quarante-quatre mille paroisses du royaume. Que n'avait-on songé à fonder de même le service de la magistrature sur le produit net de quelques terres? Le peuple aurait obtenu de la sorte une justice gratuite !

Poussant sa pointe : « Par quel étrange renversement d'idées . s'écriait-il , les ecclésiastiques vous paraîtraientils supportables si vous les aviez à votre charge et ne les pouvez -vous souffrir parce qu'ils ne sont à la charge de personne? » Il en concluait que le fond d'une telle logique, c'était la haine. Mais lui-même en ceci se laissait aveugler par la passion. Il était bien vrai que les dîmes abolies sans rachat et remplacées par un impôt général constituaient un superbe cadeau fait à ceux qui avaient jusqu'alors payé la

dîme, aux dépens de ceux qui, n'ayant pas de terres, n'avaient pa s eu à la payer; mais, relativement à la vente des biensfonds du clergé, la question changeait de face, pour peu que le produit de cette vente fût employé au profit de tous et servît, par exemple, à la diminution des charges publiques en accroissant les ressources du trésor. Grever d'une main les contribuables, afin de les dégrever de l'autre main, dans une proportion plus forte, était-ce donc les accabler?

Quoi qu'd en soit, la brochure de Sieyès fit sensation, sans approcher néanmoins du succès qu'avait atteint le fameux pamphlet sur le tiers état ; car une nation — nous l'avons déjà dit — ne salue grands que ceux dont la renommée lui est nécessaire. Ce qui ne manqua point à Sieyès, ce fut la gratitude bruyante des nobles, ce fut l'encens des prêtres. Logicien de la démocratie dans l'affaire du rachat des dîmes, il se montrait, dans celle de la propriété des biensfonds, le sophiste d'un vieux monde qui croulait : la distinction ne fut pas faite, et il eut contre lui des éloges plus meurtriers que toutes les attaques L'ayant rencontré, M. de Montlosier lui demanda, après l'avoir fort complimenté sur sa brochure, ce qu'il pensait de l'Assemblée. Sieyès hésita un moment; puis, baissant la tête : « Caverne, dit-il, s'y jeter, y demeurer »

L'avocat général Servan prit la plume à son tour, et l'on s'étonnera peut-être de trouver dans un écrivain du dixhuitième siècle quelque chose des hardiesses du dix -neuvième.

« Les corps politiques, disait Servan, doivent leur existence à la nation, comme les individus doivent la leur à la nature. Ce n'est pas pour eux que la nation les crée, c'est pour elle. De même que la nature a droit de vie et de mort sur nous, de même la nation a droit de vie et de mort sur tout corps moral et politique Vous convenez que le clergé est soumis à la volonté nationale ; mais si cette volonté peut ôter la vie au clergé, à plus forte raison peut-elle lui ôter la possession. Quelle espèce de propriété reconnaître à un corps qui n'est pas même propriétaire de son existence ? Ceux qui ont donné leurs biens au clergé avaient en vue d'épargner à la nation les frais du culte. C'est donc à la nation qu'ils ont donné, et non au clergé, puisqu'une donation est toujours censée faite à celui à qui elle profile. Le sol d'une nation appartient au peuple qui l'habite. Mais la nation ne peut se passer de service public. Les individus ou les corps chargés de ce service sont donc les serviteurs de la nation qui leur doit un salaire, parce que tout -service est un travail et que le travail est une propriété personnelle dont l'usurpation serait une injustice. Le salaire est de rigueur, le mode de salarier ne

l'est pas On regarderait comme souverainement ridicule

la demande d'un domestique qui, entrant dans une maison, exigerait que son maître lui donnât pour salaire la propriété de ses capitaux et de ses biens- fonds. Et pourquoi cette demande serait-elle ridicule? Parce que le maître ne pourrait l'accorder sans cesser d'être le maître.... De même, la nation ne saurait payer ses serviteurs en propriétés territoriales, sans anéantir les rapports mutuels et nécessaires qui doivent exister entre elle et ceux qui la servent. Il faut donc qu'elle choisisse un mode conservateur de sa supériorité et de leur dépendance, »

11 est aisé de voir où conduisaient ces maximes Car, si le sol appartient au peuple qui l'habite, et si la nation n'en doit pas donner la propriété comme salaire à ses serviteurs, militaires, prêtres ou magistrats, pourquoi cette propriété l'abandonnerait - elle à des hommes qui ne se croient pas tenus de la servir? Ne pourrait-il pas arriver, dans ce cas.

suivant les paroles de Serran, que « devenus maîtres de la nation par sa propre imbécillité, ils ne la forçassent à mourir de faim ou à ne vivre que de leurs aumônes? »

L'opinion était donc toute préparée par la presse haletante des brochures, lorsque s'ouvrit à l'Assemblée la discussion sur la propriété des biens ecclésiastiques.

Les adversaires du clergé avaient pensé avec raison qu'il serait d'un bon effet de mettre en avant un prélat : l'évêque d'Autun s'offrit Abbé sceptique , déjà connu par quelques mots galants et fins, corrompu de bonne heure et trop vicieux pour n'être pas aimé des gens de cour, Talleyrand convenait, néanmoins, au rôle qu'il accepta, parce que sa qualité de prêtre faisait paraître sa défection désintéressée et que sa haute position la rendait éclatante. Le 10 octobre, avant que l'Assemblée eût quitté Versailles, il était venu apporter à la tribune, au grand scandale de son ordre, le plan que voici :

« La nation deviendra propriétaire de la totalité des fonds du clergé et des dîmes dont cet ordre a fait le sacrifice ; elle assurera au clergé les deux tiers des revenus de ces biens. Le produit des fonds monte à soixante-dix millions au moins. celui des dîmes à quatre-vingts millions, ce qui fait cent cinquante millions, et, pour les deux tiers, cent millions, qui, par les bonifications nécessaires, par les vacances, etc ., peuvent se réduire dans la suite à quatre-vingts ou quatrevingt-cinq millions. Ces cent millions seront assurés au clergé par privilège spécial ; chaque titulaire sera payé par quartier et d'avance, au lieu de son domicile, et la nation se chargera de toutes les dettes de l'ordre. Il existe en France quatre -vingt mdle ecclésiastiques dont il faut assurer l'existence, et parmi eux on compte quarante mille pasteurs qui ont trop mérité des hommes, qui sont trop utiles à la société, pour que la nation ne s'empresse pas d'assurer et d'améliorer leur sort; ils doivent avoir en général au moins douze cents livres chacun, sans .y comprendre le logement D'autres doivent recevoir davantage. »■

L'évêque d'Autun proposait ensuite de vendre les biensfonds appartenant au clergé et dont la valeur, en capital, n'allait pas à moins de deux milliards cent millions, le produit de cette vente devant servir au remboursement d'une partie de la dette publique et à l'exécution d'un plan financier, dont Talleyrand récapitulait ainsi les avantages, après en avoir exposé les détails :

<■ Le clergé sera suffisamment doté ;

• Cinquante millions de rentes viagères et soixante radiions de rentes perpétuelles seront éteints ;

« Le déficit sera comblé ,

« Le reste de la gabelle détruit ;

a La vénalité des charges supprimée ;

« Une caisse d'amortissement établie ,

« La nouvelle quantité de biens-fonds rendus au commerce retiendra un grand nombre de propriétaires dans les campagnes. Les laboureurs ne craindront plus d'être inopinément dépossédés de leurs fermes, comme ils l'étaient par la mutation des bénéfices, et l'agriculteur sera encouragé par cette sécurité. »

Trop compliquée, trop chargée de chiffres pour être aisément saisie par une assemblée, la motion de l'évêque d'Autun avait en outre l'inconvénient d'ouvrir carrière à des débats sans fin : Mirabeau, qui avait un sens pratique admirable, comprit qu'il fallait être plus simple ; il demanda que tout se réduisît à déclarer : 1° que les biens ecclésiastiques

étaient la propriété de la nation, à la charge de pourvoir au service des autels et à l'entretien des ministres; 2° que la dotation des curés ne pourrait être moindre de douze cents livres par an, le logement non compris.

Le 13 octobre, la discussion commença. M. de Montlosier reconnut que les biens ecclésiastiques n'appartenaient pas, à proprement parler, au clergé, mais il nia qu'ils appartinssent à la nation. Suivant lui, ces biens étaient la propriété des institutions et établissements auxquels ils avaient été donnés. « La nation , s'écriait-il , peut-elle disposer des biens du clergé? Oui. Est-elle propriétaire? Non Le clergé peut-il être dépossédé? Oui. Les titulaires peuvent-ils l'être? Non , à moins qu'ils ne soient indemnisés et dédommagés par la nation. » Le janséniste Camus, l'abbé d'Eymar, l'abbé Maury se présentèrent tour à tour pour soutenir les droits du clergé. « Si les corps s'éloignent de leur destination, dit Camus, il faut les y rappeler, non les détruire. » L'abbé d'Eymar affirma que l'Église ne se laisserait pas dépouiller, mais qu'elle offrirait volontiers la moitié ou même les trois quarts d'une année de son revenu net. Quant à l'abbé Maury, audacieux et brusque, il prit le rôle de l'attaque Quoi! c'était dans une assemblée où l'on n'avait pas sondé les sources impures de la fortune des traitants qu'on proposait de spolier les prêtres ! On demandait à la religion des comptes qu'on se gardait bien de demander à l'agiotage ! Et, touchant le vrai point, le point enflammé de la question, il adjurait ces législateurs de la propriété de prendre garde aux suites : « Vous nous conduisez à la loi agraire ! Toutes les l'ois, sachez-le. que vous remonterez à l'origine des propriétés, la nation y remontera avec vous. »

L'appel que l'abbé Maury faisait aux alarmes de l'égoïsme, Malouet , pour un but semblable, le vint faire à l'émotion des âmes généreuses : « Tant qu'il y aura en France des hommes qui ont faim et soif, les biens de l'Église leur sont substitués par l'intention des testateurs, avant d'être réversibles au domaine national. Ainsi la nation, même en détruisant, le clergé et avant de s'emparer de ses biens pour toute autre destination, doit assurer, par hypothèque spéciale sur ces biens, la subsistance des pauvres. » Nobles paroles, et qu'on aurait en vain combattues ! La vraie langue de la Révolution, c'était Malouet qui la parlait en ce moment. .. Mais combien la conclusion de son discours différa des prémisses! Déclarer les biens du clergé propriété nationale, en régler l'emploi conformément à leur destination . service des autels, entretien des ministres , soulagement des pauvres, et, ces objets remplis, consacrer l'excédant aux besoins de l'État, à la décharge de la classe la moins aisée des citoyens, voilà ce que proposa Malouet. Mais cet excédant disponible et applicable aux besoins publics, à qui l'orateur voulait-il qu'on abandonnât le soin de le constater? A une commission ecclésiastique. Or, cette commission aurait déterminé le nombre des évêchés, cures, chapitres, monastères à conserver; et par elle aurait été déterminée aussi la quantité de biens-fonds, maisons, revenus à assigner à chacun de ces établissements! C'était s'en rapporter, pour la destruction de l'abus, à l'abus lui-même.

La motion de Mirabeau fut vivement appuyée par Barnave, par l'abbé Dillon, par l'abbé Gouttes Ce dernier prononça des paroles vraiment évangéliques : « Les richesses sont plus nuisibles qu'avantageuses à l'Eglise. Elles excitent l'ambition de plusieurs ecclésiastiques dont les mœurs déshonorent la religion plus que de saints personnages ne l'ont servie. La nation a droit de supprimer tous les bénéfices sans (onctions, d'en employer les fonds aux besoins publics, et