‹ Histoire de la recherche, de la découverte et de l'exploitation de la houille dans le Hainaut français, dans la Flandre française et dans l'Artois, 1716-1791Chapitre 41 sur 104 · OU MENU DE FORGE · texte numérisé non relu

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de 1787 à 1790(1) 0 95 3/4... 0 95 3/4 1 50

en 1791 (2) 0 85 0 95 3/4 1 50

De ces chiffres il résulte , qu'a part quelques variations de prix , la compagnie (TAnzin avait maintenu, en 1791, une diminution d'environ 50 centimes sur 1 franc 50 centimes au quintal métrique, prix des charbons Belges avant la découverte. Malgré la différence de la valeur du numéraire, de 1734 à 1791, malgré une augmentation de droits de douane sur les charbons Belges, équivalent à 30 centimes au quintal métrique, de 1756 à 1791, et une augmentation de droits de domaine de 15 centimes (3), le consommateur payait son charbon un tiers de moins.

Dépenses. Il ne faut pas songer à établir la dépense de la compagnie d'Anzin. — Duhamel n'a pu le faire, lors de son inspection de 1783 (4). — La compagnie a donné, en 1790, des chiffres évidemment exagérés , que Mirabeau a reproduit à l'Assemblée nationale, dans sa défense des droits des exploitants contre les propriétaires du sol (5).

(1) L. Mathieu. Réponse et observations sur l'analyse, etc., p. 4. — Manuscrit de M. Hécart. — La différence de prix à la vente on gros et en détail est supprimée. Le prix de tout le menu de forge est fixé à 19 polars, prix antérieur du détail. Le prix du sale est do 10 patars ( 62 c. 1/2 ) .

(2'; La différence de prix, en gros et en détail, est rétablie , non par augmentation, aux prix de 1785, mais, par diminution, à ceux de 1782. Le gros charbon et le sale demeurent au mémo prix.

L. Mathieu, dans la Réponse et observations sur l'analyse , etc. dit que, depuis 1787, on a supprimé la différence de prix entre la vente en gros et la vente en détail. M. Héeart dit au contraire que les bateliers obtiennent 2 s. 6 d. de diminution à la mesure. Cela s'explique : — L. Mathieu écrivait en 1790 et M. Hécart à la un do 1791. Ce sera donc en 1791 que l'on aura rétabli celle différence ; mais, comme nous le disons ici, elle porto en sens inverso de la précédente , car M. Hécart comme Mathieu donnent le chiffre de 19 patars, ou 23 s. 9 d. et c'est sur co chiffre que M. Hécart dit qu'il y avait uno diminution do 2 s. C d.

(5 Voir t. 1, p. 318 et 531.

(4) Inspection des mines à charbon du Hainaut.

(5) Mémoire sur les mines du Hainaut , p. ". et 4. — Discours de Mirabeau lors do la discussion de la loi do 1791 (dans plusieurs auteurs). — Par exemple : la compagnie estime à 400,000 livres le coût d'un puits et 100,000 le coût d'une machine à vapeur.

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împAts i^a compagnie accuse, en 1783, payer annuellement à l'état, n pour industrie

et sols pour livre : 20,000 1. » (I), et en 1790, « pour imposition annuelle : » '20,000 i. (2). — Il nous a été impossible de vérifier ces cliitïrcs ; cependant ils nous paraissent exacts, car nous allons trouver près de 19,000 I. de droits de vingtièmes et de domaine , et une note de l'époque intermédiaire fait ce rapprochement que la compagnie dWnzin paie à Pelai 22,0001. quand tout le commerce de Valeucienuesne paie que G, 000 1.

Dixièmes Les mines de houille étaient exemptes du dixième à payer au roi (3). — La

ol vingtièmes. , • -i - i 7 .

compagnie Desaudrouin a\ait ete exemptée par son privilège de tous droits domaniaux et autres (4). Cependant nous l'avons vu payer les dixièmes et vingtièmes des reveuus imposés sur toutes les propriétés. Elle disait payer, à ce litre, 13,000 1. en 175G (5). — Vers 1770, la compagnie d'Anzin payait , au même titre, 12,41 G 1. 7s. 7 d. pour les deux premiers vingtièmes; elle était exempte des autres en conséquence de l'exemption admise pour les parties comprises dans les rôles d'industrie (6). — En 1777, tous les vingtièmes d'industrie avaient été supprimés (7). Elle cessa donc de les payer. Elle ne dut plus alors que les vingtièmes sur ses biens fonds, pour lesquels elle payait , pour les trois vingtièmes, G, 758 1. (8).

On comprendra cette exagération en se rappelant l'objet du mémoire. Il s'agissait , en effet, de persuader à l'assemblée Constituante de ne pas insérer, dans la loi qu'elle allait faire , ce principe , qui semblait prédominer, que le propriétaire du sol l'est aussi de la mine qu'il renferme. On conçoit quel immense intérêt avait la compagnie d'Anzin à faire repousser ce principe, et quels efforts elle devait faire pour donner à ses droits acquis le plus d importance possible.

(1) Déclaration des entrepreneurs en conséquence de 1 arrêt de 1783.

(2) Mémoire sur les mines du Hainaut, p. 4. (5) Voir t. l,p. 153.

(4) Arrêt du 8 mai 1717 et suiv. — Voir ci-dessus, p. 25.

(5) Voir ci-dessus, p. 106.

(6) Mémoire pour Dupio contre Cordier, p. 20. [1] Voir t. 1, p. 362.

(8) Dans ce qui reste de papiers de celte époque , aux archives de la compagnie , on voit qu'elle

payait pour vingtièmes, pour Anzin 3,893 florins.

Le bureau d Anzin payait pour Fresnes 1,513

5,406. Nous négligeons les patars et sols.

La compagnie Désandrouin avait été menacée de voir son charbon imposé pour droit de domaine, comme le charbon étranger. Elle avait gagné son procès contre la ferme (I). Mais le fisc revint à la charge; voici dans quelle occasion : — Aux droits de traite et de domaine avaient été joints, pour les besoins de la guerre , des sols pour livre. A h s. déjà imposés, 4 autres s. avaient été ajoutés de domaines, par déclaration des 4 février 1760 et 21 novembre 1763, et par édit de novembre 1771 . Ces sols pour livre , rendus applicables au Hainaut sous le nom de patars au florin (2) , on les réclama de la compagnie pour ses charbons. Elle se refusa à les payer, soutenant qu'elle en était exemptée comme des précédents, par ses arrêtsde concession. Mais par arrêt du 24 juin 1773, confirmatif d'un autre du 10 mars précédent , elle fut condamnée à payer les 4 sols pour livres postérieurs à son dernier arrêt de concession ( 1 759) (3).

A ces 4 sols pour livre il en fut ajouté 2 autres , de sorte que , de 1 781 à la révolution, la compagnie aurait du payer 1s. 6 d. au muid de 600 I., soit 2 c. 12 au quintal métrique. C'eût été plus de 90,000 1. par an. Mais la compagnie payait, par abonnement, 12,000 1. (4).

i),„its Le chiffre des droits payés aux seigneurs annuellement à titre à' entre-cens ,

d'emre-cens. pouvaient s'élever à environ 25,000 1. (5).

Prix deia Nous avons peu de documents sur le prix de la main-d'œuvre. Nous savons

main-d'œuvre i , . , . . . . 7 ... . .

cependant que les ouvriers a la mine, les pweneurs , travaillaient 12 heures,

(1) Voir ci-dessus p. 5) .

(2) Voir t. 1, p. 318.

(3) Arrêt du 25 juin 1T73 (pièces justificatives).

(4) Dans les papiers do cette époque, aux archives de la compagnie d'Anzin, on voit une note de 17S7 ainsi conçue : « On payait a M. de Mauroy, pour les i s. pour livre des droits domainaux dont on était exempt, pour Fresnes, Vieux-Condé et Anzin, 8,0001. » — C'était donc probablement 1-2,000 I. quand on payait pour les (i s.

(5) En 1781 , la compagnie payait 15,699 florins 4 patars (20,000 livres environ 1. (Mémoire de la compagnie d'Anzin contre celles d' Es^nupont . etc., £3 décembre 18i5, p. 30). — Elle déclarait, en H83. payer 50,000 livres (Déclaration des entrepreneurs. — Inspection de Duhamel). — En 1 ~î»0, elle accusait payer pour divers arrangements tenant à la coutume et aux usages du pays, "25,00(1 li\ res.

Mémoire sur les mines du Hainaut , p 4 ).

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ce qui s'appelait la journée (I); qu'ils étaient payés à la tâche; que la tâche consistait dans l'extraction de la houille de 0 pieds de long sur 3 pieds de large dans toute l'épaisseur de la veine (2) ; que leur salaire , pour cette tâche , était :

en 1775, de \k sols G deniers.

en 1784 20 »

en 1791 22 6(3).

Les bons ouvriers fesaient plus d'une tâche par jour ; il n'était pas rare qu'ils en fissent une et demie (4), ce qui portait leur journée , en 1 791 , à 33 s. 9 d.

Les traineurs et les chargeurs étaient payés , pour 75 sceaux ou paniers remontés, en 1784, à raison de 15 sols » deniers (5),

en 1791 17 3 (G)

à cette dernière époque, d'autres ouvriers étaient

payés à raison de 11 3(7)

En résumé, le prix moyen de la main-d'œuvre des ouvriers à la mine et autres, est porté, de 1789 à 1791 , à moins de 90 c. (8), ce qui, pour 4,000 ouvriers pendant 300 jours, donne une dépense de 1,080,000 fr.

Malgré les dépenses nécessairement considérables, quelqu'en soit le chiffre, qu'entraîne un établissement aussi vaste , l'on peut dire cependant, avec le préfet

(1) Hécart. Manuscrit do 1791.

(2) Pajot-Descharmes. Mémoire sur les mines du Hainaut Français. 1784.

(5) Idem. — L. Mahieu. Réponse et observations sur l'analyse, etc. p. 4. — Hécart, Manuscrit de 1791.

(4) Hécart. Manuscrit

(5) Pajot-Descharmes. Mémoire sur les mines du Hainaut Français. ;6) Hécart. Manuscrit du 1791.

(7j Idem.

8 Idem. — Dieudonné, t. 2, p. 22.

DieudoQûé, qu'à « l'époque delà Révolution, celle immense exploitation était parvenue à un très-haut degré de splendeur » (I). — Mais avant de constater les bénéfices <|iie cet établissement donnait à ses actionnaires , il faut dire quelle était sa position commerciale, c'est ce que nous allons faire dans le chapitre suivant.

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(I) Dieudonné, t. 1, p. 165.

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