TAXES

SUPPLÉMENT A L’ANNEXE QUATRIÈME

•C «I TARIF DM DROITS n'iMPOHTATIOS

A. Tableau général des droits.

Depuis la publication du premier volume de cette histoire , plusieurs actes ont apporté des modifications essentielles au tarif des droits d'importation imprimé à la suite de ce volume. On trouvera ci-dessus , page 4-42 , le régime en vigueur à l’égard des sucres. Les nouveaux droits établis en 1853 et 1851 sur un grand nombre d’autres articles , sont donnés dans les extraits ci-après des actes des 4 août 1833 et 12 août 1854, de sorte qu’on ne devra recourir au tableau du premier volume que pour les articles non compris dans ces extraits.

On fera remarquer de plus qu’à l’exception des produits suivants : bois de construction des possessions anglaises, figues, gants de peau, poivre, raisins de Corinthe , tabacs et vins, tous les articles du tarif sont aujourd’hui exempts du droit additionnel de 5 pour 0;0.

1® Extrait de Pacte du 4 août 1853.

Art. 3. A partir du 1*' juin 1833 , le thé , importé dans le Royaume- Uni, acquittera les droits ci-après :