BONNE VAL

Cette commune nomme pour son député Révérend André Ducloz, curé.

BRISON-EN-SAVOIE.

Jean-Baptiste Roux, curé de la paroisse, est nommé député. Cette commune est assemblée sous la réquisition du citoyen Devaux , commissaire suppléant , nommé par la Société des amis de la liberté et de régalité de Chambéry. — La rédaction du procèsverbal est de récriture dudit Devaux.

Cette commune « charge expressément ces députés de prier V assemblée nationale de la recevoir pour partie intégrante de la France et de V adopter pour sa chère, fidèle et éternelle alliée, ainsi qui! elle a bien voulu lui en faire t offre généreuse, ce qui transporte chaque individu de j'oie et de reconnaissance, «

GÉSARCHES.

Jean-Pierre Ract, curé; Bertrand, commissaire. Avec cette note : Maxime Fontaine, commissaire^ substitué par Paday, aussi substitué par Jalabert, commissaire, nommé pour la province de Savoie,

GHilMBÉllT.

Texte du procès-terbal.

t Du 14 octobre 1792, et le V^ de la République et convoqués sous les auspices de l'Etre suprême, dai^^ l'église cathédrale , au son de la cloche, de la manier ^^ ci-devant accoutuipée , les habitants de la commun^^ de Cbambéry, après s'être élu un président d'&ge e0 la personne du citoyen Joseph Dupuy, et celui-ci^ deux secrétaires en la personne du citoyen Claude Saint-Martin et Jacques Ducondrai, ont reconnu qiie la fuite des Piémontais de la Savoie les ayant rendus libres, il ne leur convenait pas de rester sans gouvernement; ne voyant en conséquence rien qui soit plus urgent que de s'en donner un^ et ayant lesdits habitants été interpellés d'émettre leur vœu, ils ont unanimement et formellement déclaré vouloir être Français, faire partie intégrante de la République française, et former le 84« département de la France ; et à l'effet de présenter les vœux à l'assemblée générale de la Savoie, qui aura lieu le 21 du courant, ils ont nommé député le citoyen Âmédée Doppet , lieutenant-colon* nel de la légion des Allobroges, et pour premier adjoint, le citoyen Mansord, et pour second adjoint, le citoyen L'hôpital. De tout quoi a été dressé le présent procès-verbal , signé par le président et les secrétaires» •

CHAMOUSSET.

Antoine Doppet et François Blanc, hommes de loi, conunissaires.