CHAPITRE V

Anthelme Joiirdan, Bonnet^ Béatrix, Carrier^ Bollej', Jean-Claude Guiénand pour arrestation arbitraire de Siriat, seraient exécutés (i).

Secundo. Il frappa sans pitié « un des auteurs des troubles et du désordre, » le limonadier Bonnet, en le destituant de ses trois places de secrétaire du comité de surveillance, administrateur du district et directeur de la poste aux lettres, et çn le faisant incarcérer le jour même (2). Sa succession à la direction des postes fut donnée à un marchand nommé Benoît Balme ;3).

Tertio. Il met en liberté 45 détenus. Nous allons en donner la liste ; mais avant il faut lire Farrêté qui montrera une fois de plus Tapplication abusive de la loi des suspects.

Au NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Le 4 nivôse, an II de la République française, une, indivisible et impérissable.

Nous, le Représentant du peuple près le département de l'Ain,

Considérant qu'une grande partie des arrestations faites p:ir les comités de surveillance dans le district de Belley, l'ont été par interprétation forcée de la loi du 1 7 septembre, et par suite des haines personnelles sur des propos vagues;

Considérant que la plupart des détenus portés sur la liste d'autre part sont des cultivateurs chargés d'une nombreuse famille, et encore enchaînés dans les liens du fanatisme ;

i) Article III de l'arrêté organique.

';2) Arrêté spécial du 4 nivôse, p. 107 du Compte rendu. 3' éd. 1.3) Autre arrêté spécial du 4 nivôse, p. 108 du Compte rendu, 3* éd.

Considérant que les religieuses ont été entraînées par la crainte et la séduction à signer une protestation contre le serment qu'on leur a demandé; qu'elles ont reconnu et qu'elles reconnoissent aujourd'hui leur erreur;

Considérant enfin que quelques ex-nobles jouissent de l'amitié des Sans-Culottes qui les réclament et affirment qu'ils ont montré constamment un entier dévouement à exécuter les décrets de la Convention nationale; que d'ailleurs ils sont d'un grand âge et accablés d'infirmités; après avoir vérifié les registres où sont consignés les motifs de détention des personnes ci-dessus énoncées, et pris des renseignements sur leur conduite depuis 1789, des maire et agent national renouvelés, arrêtons :

Qu'ils seront relaxés et mis en liberté.

Fait en commission à Belley, les dits jour et an que dessus

Liste des détenus mis en liberté.

Claude d'Église, ex-prêtre, 60 ans.

Hippolyte Simonard, ex-chanoine, 65 ans.

Etienne-Joseph Merauls-Muligny, ex-noble, 78 ans.

Claude Thomas, ex-prêtre, 78 ans.

Anthelme Jacquier, ex-prêtre, 68 ans.

i es.n-\ ^oxxis Billiema^, ex-prêtre, 72 ans.

Charles Bienassis, ex-noble, 6j ans.

César Delestra^, ex-prêtre, 61 ans.

Thomas Montillet, ex-noble, 76 ans.

Joseph-Marie Royer, 66 ans.

Jacquet-Antoine Bernier, avoué, 5o ans.

Joseph Morel, prêtre, Sg ans.

Laurence Luyset, religieuse, ex-noble, 68 ans.

Marguerite Dangeville, ex-noble, 60 ans.

Marie- Françoise Michaiid, ex-noble, 63 ans.