CHAPITRE PREMIER. l

écraser ces scélérats qui ont conspiré contre tous les peuples qui veulent se soustraire à leur exécrable domination, et devenir libres, ont les droits les plus étendus à la reconnoissance nationale ;

Considérant que toutes les communes qui, dans les départemens de Saône-et-Loire et de l'Ain, ont à l'envi les unes des autres, détruit les fantômes que d'habiles imposteurs avoient su créer dans leur imagination, et déposé sur l'autel de la patrie les signes de l'illusion et de l'orgueil, qui, par cet abandon ont donné à l'Europe cet exemple qu'il ne faut à des Français que du fer et du pain, méritent tous les encouragemens et les faveurs que doit la société à tout acte de vertu et de générosité, arrêtent ce qui suit :

Art. h'. — Tous les édifices existant dans les départemens de Saône-et-Loire et de l'Ain, connus sous le nom d'églises, seront provisoirement convertis en sociétés populaires et temples de la Raison, où les républicains pourront s'assembler pour lire les papiers publics, les décrets de la Convention nationale, s'y instruire de leurs droits et devoirs, et se fortifier dans l'exercice de toutes les vertus de bienfaisance et d'humanité, qui doit diriger tous les frères de l'immense famille des Français.

Art. II. — Dans les endroits où il n'y a point de maisoi commune pour l'assemblée des municipalités, elles pourront s'assembler dans les édifices nationaux, servant d'habitation aux ci-devant prêtres; ces édifices seront désormais consacrés à l'institution.

Art. III. — Dans ces maisons nationales, il y aura un feiî public pendant l'hiver, pour le soulagement de l'hum;;nité souffrante, qui sera fourni aux dépens de chaque co.Timune.

Le présent arrêté sera imprimé et affiché dans l'étendue des départemens de Saône-et-Loire et de l'Ain. Lesadmi-

nistrateurs de ces départemens veilleront à son exécution. Fait en commission, à Mâcon, le i5 frimaire, an second de la République française, une et indivisible.

Le représentant du peuple, CLAUDE JAVOGUES (i).

Arrêté du 16 frimaire an II, contre les châteaux

(Même devise.)