ÉCLAIRCISSEMENTS ET PIÈCES INKDITES

I. Licenciement des régiments suisses après le 10 août 4792 403

Ordre du ministre d*Abuncourt à la municipalité de Mantes.

— 8 août rM 403

Ordn^ du môme au commandant des Suisses, à Mantes. —

9 août 404

Ordre du ministre Clavière à Lianoourt. — 15 août 404

Décret relatif au liomciemcnt des Suisses. — 20 août 405

Lettre de Kellermann à Clavière. — 20 a(»ùt 406

Le*tre de Mérian, lieutonant-colonel du n^uiment 6v Ciiftteau-

vieux, à Clavière. — 21 août 408

II. Pièces inédites concernant les premiers moments de la captivité

de Louis XVI et de sa famille iil

Délibération des commissaires des sections. — 10 août 1792. 411

Antre délibération. — 10 août 412

Lettre de Rœderer à l'Assem liée. — 11 août 412

Lettre (lu département au maire. — 11 août 412

Arrêté des commissaires des sections. — 12 août 413

Deux lettn'S de Pétioii et réponse de Santerre. — 12 août. . 414

Arrêté du conseil général. — 14 août il4

Airôié de la section Poissonnière. — 21 août 415

m. Formation du tribunal du t7 août 417

Procès-verbal de l'installât icm dti jury d'accusation 417

Procès-verbal de riiistallatinn du tribunal 418

Lettre de Jacques Houx à Danton. — 18 août 1792 420

i\. Compte renln officiel d-s événements arrivés à l*arix dans la

journée du fO août \79i 423

\. Protestation de la municipalité de Sedan et du département des

Ardennes contre le 10 août 4-5

Arrêté du district de S<>(ian. — 13 août 17'.)2 425

Arrêté dti d«''partenient des Ardennes. — 15 août 4HI

Arrêté de la commune d«' Sedan. — 14 août 435

Pmcès des ofliriers municipaux et des administrateurs du département signataires des protestations 435

VI. Les officiers signataires de la protestation de Hochefort 441

Lettre du capitaine d'Harnonrourt. — 19 août 441

\ii. Lettre de Couthon à V Assemblée législative. — 19 août 1792. . . . 445

MU. Protestations militaires contre le 10 août il9

lettre de Montescpiioii à Scrvan. — 15 août 44(i

lettre de d'Harambure à d'Abancourt. — 15 août i'iO

Di^mission du capitaine d'Âssas. — 28 août 451

DémisHioii de Riclieiiou dWi^uillon. — U août 452

[-.citre du nn'^mc à la I/'gi^lativc. — 0 septembre 452

Susp«>n&ion de Victor de Rro;ilie. — 16 et 17 août 151

Lettre du m«^me à d'Harambure. — 21 août 456

Poursuites contre le mOme. — MessidDr an ii 4r»7

Certificats de Carnot, de Prieur, de Ritter (58

IX. Procès de Luce de Montmorin devant le trihunal du 17 août. . . 401

X. Indemnités extraordinaires accordée;^ aux Marseillais 4<ij

Kxtraits des drlibérations di.* la commune t't du iwuvoir exécutif.—12, 20, 2S août, vt U M-ptembre Wi5

\i. Le maire légal ft la commune insurrectionnelle |4)7

Extraits des dtMibriat ions de la ciiiimune. — 30 et 31 anùt 1702. 467

extraits des (b'-librrations de la sirtion des Innocents 469

Lettre de IVtion à cette section 409