ECLAIRCISSEMENTS ET PIÈCES INÉDITES

i. Protestation du parlement de Paris, — Procès et mort des parlementaires 305

Protestations et lettre au roi (5 novembre 1180 , 14 octobre 1700) 30C-309

Arrêta du comité rte sûreté générale (0 germinal an n) Mi 0

Lettres de Malesherbes à Fouquier-Tin ville (30 germinal an it ). 311 Billets adressés à M. de Rosanbo par sa famille (311 germinal

ann) 314

Interrogatoire de M. de Rosanbo (29 germinal an n). . . . . 315

Questions posées au jury (1 er floréal an n) . 317

ir. La constitutum civile du clergé et ses conséquences . . 319

Décrets des 24 et 27 septembre 1790 321

Discours de l'abbé Grégoire. ... i'I'i

Refus de serment des évèques (2 et 4 janvier!791) 324

Adresse proposée par Mirabeau (14 janvier 1791). ....... 320

Quatre-vingts évêchés déclares vacants. 327

Actes de l'Assemblée législative .328

Décret du 29 septembre 1791 330

Proposition de l'abbé Moy. . ■ . 331

Décret non sanctionné du 27 mai 1702 - 332

m. Organisation municipale, départementale et militaire de Paris, . 335 Loi des 21 mai -27 juin 179 , qui organise la municipalité de

Paris 330

Loi du 29 septembre 1191, qui organise la garde nationale de

Paris • . 342

Lois des 21 octobre -21 novembre 1789 et des 27 juiltet- 3 août 1791, qui règlent le droit de réquisition de la force

armée 344

, Loi du 22 décembre 1789, qui organise le département de

Paris • 340

iv. Premier programme de la fête du iS avril 1792. 349

v. Le retour de Varemcs, raconté par Pétion 353

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France

vi. Jourdan Coupe-Téte, son procès, sa mort. 373

Arrêté du comité de sûreté générale (11 floréal an it) 376

Lettre de Jourdan ans Jacobins ' 37?

Note de Faure (dè la Haute-Loire) sur Jourdan * . 378

vi i. Les assassins de Simoneau, maire d'Étampes 381

Déclaration du jury de Seine-et-Oise (22 Juillet 1792) 381

Lettre de la veuve Simoneau (21 août 1792) 382

Adresse de la commune de Paris (9 septembre 1792) 384

Arrêt de la Cour de cassation (5 janvier 1793). ........ 387

vin. Récompenses nationales accordées aux promoteurs de la journée

du 20 juin 1792 . 389

Rapport de Clavières (6 avril 1792) 389

États de service de San terre. 391

Lettre de Santerre à Bonaparte (16 messidor an vin) 392

Arrêté du premier consul (9 thermidor an vin) 393

Rapport de Clavîères (22 septembre 1792) 394

Alexandre proposé pour être ministre de la guerre 395

ix. Documents sur la journée du 20 juin 4792 397

Bibliographie des documents imprimés 398

Déclarations reçues par le juge de paix de la section des Tuileries. 404

Rapport d'Alexandre 407

Extrait du rapport de Santerre 415

Lettre de Laporte 415

x. Documents sur les suites de la journée du 2(1 juin 4792 Ail

Lettre d'Alexandre, 21 juin 417

Rapports de Pétion (25 et 26 juin) 418

Arrêté du département (22 juin) 420

Rapports des ad mi ni strate urs de police (29 juin) 421

xi. Lettres inédites du général La Fayette 425

Lettre d'envoi de ces lettres au comité de salut public (13 brumaire an m) 425

Six lettres relatives aai élections de 1789 (mars et avril) . . . 426 Six lettres relatives aux discussions de l'Assemblée constituante

(août et septembre 1789) 431

uns. — iiiPaniEME Dt i cuve, hue saint-bekjit, 7.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France