Bertrand. 31. Bergoing

« Les deux autres exceptés sont :

Fonfrède. Saint-Martin. »

Levasseur, de la Sarlhe, demande que, par un article additionnel, il soit décrété « qu'Isnard et Fauchet qui, pour la paix et la tranquillité publique, ont consenti à leur suspension, ne seront pas mis en état d'arrestation, mais seulement ne pourront sortir de Paris. »

Cette proposition est adoptée. Un instant après, le président annonce qu'il vient de recevoir une lettre ainsi conçue :

i. Rabaud-Saint-Étienne était déjà nomme dans la première partie de la liste; les rédacteurs du décret ne firent pas attention qu'ils le proscrivaient deux fois.